Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
date : 1550-1599::1561-12-17  Supprimer le critère de tri
Résultats  2 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Auteur (1)
•Foucher, Jean, notaire à Tours (2)
Date (1)
• 1550-1599Supprimer le critère de tri
•1561-12-17Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (2)
Type d'acte (2)
•Bail a rente (1)
•Vente (1)
Lieu (1)
•Tours (2)
Sujet (1)
• (2)
1Tours : 1561, 17 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...par led. bailleur, à la charge aussi de payer par le preneur...
...de Saint-Martin , aux charges suivantes : 7 l. 15 st. de...
2Tours : 1561, 17 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...par led. Clouppejour à la charge de demeurer quitte par lui...