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Mots-clés : "La Charge"  Supprimer le critère de tri
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Date (4)
Forme de l'acte (9)
Type d'acte (37)
Vente (47)
Bail (35)
Bail à ferme (30)
Testament (22)
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1Ecueillé : 1531, 12 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Roy, Mathurin
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Provisions d'office
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 1J/1282/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
16 hits    
...livres [6] led. cure a la charge dessusd. et ou cas qu’il y...
...fabricque dud. lieu a la charge susdite. [I]tem , je donne...
...cents livres led. cure a la charge dessusd. et, ou cas qu’il...
...a la fabricque dud. lieu a la charge dessusdite. [I]tem , je...
...et a leur proffict a la charge d’entretenir et de payer les...
...vie durant seullement a la charge de satisfaire aux charges...
...susd. ; et oultre a la charge de payer par led. Supplice a...
...lad. fundation ; et oultre a la charge que lesd. Bataille et...
...du pain de lad. eglise, a la charge et moyennant que lesd....
...cents livres ledict cure a la charge dessusd. ; et ou cas...
...a la fabricque dud. lieu a la charge dessusdite. [I]tem , je...
...chandeliers de ma chapelle a la charge de prier Dieu pour...
...je feray après ausd. fiefz a la charge des fondations que je...
...Saint-Pierre-des-Corps , à la charge d’en payer xv soubz qui...
...j’ai donné le myen a la charge dud. calice pour servir aux...
2Tours : 1533, 11 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boutault, Jean, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. Chesneau, Gilles, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...l’usaige desd. escolliers, a la charge que lesd. maistres d’...
...de leur Grand bourse, a la charge que tous les premiers...
...troys deniers tournois ; a la charge aussi que durant que l’...
...la cloche de Gacien et a la charge que deux des petit enfans...
...a haulte voix ; et a la charge que messieurs de chappitre...
...jour de mon obit ; et a la charge que mesdits sieurs, par...
...en donmaine ou rentes, a la charge de dire chacun an le...
...sur ce faictz ; a la charge touteffoys et nom aultrement que...
3Paris : 1556, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...testateur ; et aussi a la charge que le locatif qui tient a...
...apartenir de son conquest, a la charge de payer les cens et...
...tant seullement ; et aussi a la charge que la vefve Claude...
...d’icelluy testateur ; a la charge et condition expresse que,...
...cause, a tousjours ; a la charge que si led. Sulpice Bellamy...
...et ligne ; et aussi a la charge que si la femme dud. Sulpice...
...dud. lieu a juste tiltre, a la charge que Frambourg Aubert ,...
4Tours : 1569, 5 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/5
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...de 60 l.t. chacun an à la charge de fornir d'ornemens apres...
...a chacun convent 100 s.t. a la charge de dire et cellebrez a...
...Saint-Pierre-des-Corps a la charge de paier et continuer par...
...donne ausd. de La Bezoche a la charge [ 9 ] d'eux et leurs...
...a icelle chappelle, a la charge de payer et continuer par...
...proffict du couvent, a la charge de dire, chacun an [ 10 ] a...
...chacun jour, troys solz, a la charge que au lavabo de lad....
5Tours : 1517, 8 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Viau, Etienne, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...bailler ausd. vicaires a la charge dessusd. , je vieulx que...
...à mesd. seigneurs, à la charge de me faire ung anniversaire...
...ce a luy seul luy en donne la charge et vieulx que lui soit...
...le tout, les prie en prendre la charge, et vieulx que mesd....
...Tours pour employer en acquest, a la charge de me faire deux...
6Tours : 1561, 13 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...600 l. t. payable à Noël. A la charge des preneurs de payer...
...seigneur de Villemort sans la charge desd. rentes;' et aussi...
...a été fait led. bail à la charge des droits tant de Robin...
...seigneur de Villemort ; à la charge également des preneurs...
...montant de leur ferme); à la charge aussi d'entretenir les...
7Tours : 1512, 16 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/23*
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...de mon ame. Et en donne la charge et commission de ce faire...
...s.t. a Saint-Saturnin , à la charge de 2 obits de vigilles a...
...Saint-Pierre-du-Boille a la charge d’un obit de vigilles a 9...
...ceste ville de Tours , a la charge d’un obit de vigilles a 9...
8Tours : 1559, 28 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Constitution de rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/17
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...et imposition susdits, a la charge et condiction toutesfoys...
...de de noz finances en la charge et generallité de Languedoil...
...et contracté, le tout que la charge comme dict est de remeré...
...notre syre a l’exercice de la charge et quallitté Languedoil...
9Tours : 1573, 20 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Digoys, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/161
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...en resyner? et retenir a la charge de payer les cens rentes...
...a peyer etc. Et oultre a la charge de payer par lesdits...
...et deperir et aussi a la charge que si lesdites choses...
...de aoust prochain venant et à la charge de faire et acomplir...
10Tours : 1583, 2 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/87
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...quinze sols de rente a la charge que ledit Delalende seroit...
...haulte de requyan Et non a la charge de l’intention de l’ame...
...de ladite deffuncte et non a la charge de pareil service de...
...du deces de ladite Marthe a la charge que a l’advenir par...
11Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Lettres patentes
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...d'icelluy college ; a la charge toutes-voyes que lesd....
...lad. rue; et aussi a la charge que lesd. escolliers seront...
...et ce ad nutum , et a la charge que led. maistre et, en...
12Paris : 1554, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...grande partie d’icelle, a la charge toutesfoys du louage...
...coutumiers à Paris ; à la charge toutefois qu’en lad. maison...
...aornee et reparee ; » à la charge aussi qu’elle prendra avec...
13Paris : 1556, 21 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...occuppe a present et a la charge de satiffaire aud. Cujault...
...prinse faictz [ 2 ] a la charge que led. preneur ne pourra...
...venant et ainsi etc. Et a la charge que led. preneur aura la...
14Paris : 1556, 4 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...livres tournois pouveu et a la charge qu’il se desistera du...
...leur bonne discretion, a la charge touteffoiz que ilz seront...
...tournois, pourveu et a la charge qu’il desistera du proces...
15Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...et transport faictz a la charge que lesd. Moreau et sa femme...
...et continuer etc. Et a la charge d’accomplir les autres...
...oud. bail et aussi a la charge et condition expresse que...
16Tours : 1461, 5 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...seroit ladicte garde a la charge d'ilec en avant aux despens...
...tous autres qui avoient la charge du bailliage, et y commist...
...dudit chastel et en bailla la charge de la garde d'icellui a...
17Tours : 1523, 1er avril (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Martin, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/8
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...du pays et oultre a la charge de paier et doresnacant...
...donnees et leguees a la charge de faire les services...
...et lieux acoustumez aussi a la charge de paier pour et en l’...
18Tours : 1561, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...enfants de Jean Maitte ] à la charge de la couvrir...
...de chaume à la charge de faire "de toutes façons...
...vignes en 5 pièces" ; à la charge de fournir au bailleur au...
19Tours : 1561, 13 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...et dame aud. lieu, à la charge toutefois des droits des...
...preneurs 175 l. t. par an, à la charge aussi des devoirs dûs...
...et lieux accoutumés, à la charge de bien gouverner lad....
20Tours : 1561, 14 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...bout à Pierre Bruzeau . A la charge des parties de payer les...
...led. Gardette , à la charge d'acquitter lad. demoiselle...
...Picot par inventaire, à la charge d'en bailler copie à ses...
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