Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Oiz"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Délibération de corps de ville  Supprimer le critère de tri
Résultats  1 Document
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Auteur (1)
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Délibération de corps de villeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Tours (1)
1Tours : 1462 (n.s.), 1er mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...ville devant les commissaires a ce ordonnez a les oïz....