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Forme de l'acte (11)
Type d'acte (49)
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Correspondance politique (64)
Acte de vente (49)
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(36)
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Villers-Cotterêts (3)
1Tours : 1579, 31 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Becquerel, Jean
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E2/38
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
18 hits    
...de la famille se situent sans doute dans la région de...
...marmentaux que taillis», sans oublier le «jardin neuf nommé...
...et ceux du Conseil privé le savent sans doute encore ; on...
...peut déjà imaginer, sans trop d'invraisemblance, à côté...
...chrestiens et fidelles, sans superfluittés quelconques ;...
...pour s’estre mariees sans le voulloir et consentement...
...de leurdit pere et sans jamais l’en avoir requis, mais aussi...
...a une extresme necessité sans povoir joyr d’aulcuns de ses...
...mobilliaire que immobiliaire, et sans ce que icelles filles...
...ailleurs que besoing sera et sans qu’ilz ou aulcuns des...
...viduité de son premier lict, sans prejudice neantmoings aux...
...coustume de cedit pays ; et sans prejudice aussi a ladite...
...ladite dame son espouse et sans prejudicier au droict qu’il...
...scituez et assis ; et aussi, sans prejudicier au droict de...
...le total a sadite option et sans ce que la repudiation d’une...
2Paris : 1556, 1er mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits    
...Remy pour toutes et sans autres charges ne hipothecques...
...Remy pour toutes et sans autres charges ne hipothecques...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution,...
...et sesd. hoirs, le tout sans diminution de deux cens vingt...
...et de leurs certaines sciences, sans force, fraulde, erreur,...
...eulx seul et pour le tout, sans division [ 6 ] ne discution,...
...signamment de son mary, sans expressement renoncer aud....
...d’eulx seul et pour le tout sans division ne discution,...
...et de chascun d’eulx seul et pour le tout sans division...
...ne discution, sans aucunement garder l’ordre de droict et de...
...et bien payable a tousjours sans aucun dechet ou diminution...
...aultres choses a ce contraires et sans ce que la generalle...
...et estables a tousjours sans jamais par eulx ne aucuns d’...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution, en...
3Paris : 1543, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaquin, Pierre, principal du collège de Calvi à Paris
 Forme de l'acte :  Acte privé
 Type d'acte :  Contrat
 Dépôt, cote :  Paris, AN, MC/ET/XLIX/19
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...reigle (3) incontinent et sans delay apres qu’il sera sonné,...
...deux et assister ausd. questions sans partir de la reigle....
...sortir, retourner incontinent sans aller ne venir par la...
...parler et deviser avecques nulz sans bonne cause et affaire...
...Universite de Paris , sans la permission et consentement...
...led. jour sainct Remy sans le bon vouloir et consentement...
...choze quelconque à leurs escoliers sans le consentement dud....
...principal et aussy sans luy en avoir baillé la copie à voir...
...quelcunques dud. college sans le bon vouloir consentement et...
...delaissent purement et simplement sans autre repugnance et...
...interpreter livres quelconques sans premierement en parler...
...le college ne la ville sans chaperon et habitz conveniens à...
4Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...et de leurs certaines sciences, sans force, fraulde, erreur,...
...tenuz, chacun pour le tout, sans division, rendre et payer...
...forme et teneur acomplir, sans jamais par eulx contrevenir...
...payer a pur, a plain et sans aulcun plaict ou procès, tous...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discussion comme...
...leur apartiennent a juste tiltre et sans riens y innouver ne...
...et les deppendances, sans despens, dommages et interestz ne...
...promectent tenir et entretenir, sans jamais aller ne venir...
...certaines sciences et sans contraincte aulcunes, eulx sur ce...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discussion,...
...et estables a tousjours sans jamais a nul jour aulcunement [...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discusssion, en...
5Paris : 1556, 27 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat de mariage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...ce que dessus entretenir sans jamais y contrevenir en aucune...
...je alloys de vie a trespas sans enfens nez ou a naistre du...
...ce soit ou puisse estre, sans ce que mes heritiers, ou cas...
...Crestart ma future femme sans enfens comme dict est, oudict...
...irrevocable faicte entre vifz, sans espouoir d’icelle jamais...
...Savard , mon futur espoux sans enfant ou enfans de nostred....
...irrevocable faicte entre vifz, sans espoir d’icelle jamais...
...que ce soit ou puisse estre, sans ce que mes enfens que j’ay...
...voluntez, propres mouvemens, sans aucune contraincte si...
...selon sa forme et teneur sans jamais y contrevenir....
6Tours : 1574, 18 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...ne intercedder pour aultruy sans avoir par expres renoncé...
...que où elle l’avoyt faict sans ladite renonciation elle en...
...d’iceulx seul et pour le tout sans division de partye ont...
...de La Roche-Martheau et sans que autrement lesdits Drouyn et...
...leur est entierement demouree sans qu’il en soyt tournee ne...
...establiz esdits noms et sans pouvoir par eulx demander plus...
...recongnoissans et confessans que sans leur contre promesse...
...par ces mesmes presentes et sans prejudicier ne autrement...
...portees par ces presentes sans pouvoir cy apres par eulx ou...
...et proroge jurisdiction sans en pouvoir delivrer ne demander...
7Paris : 1507, 29 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Crozon, Jean, notaire à Paris. Rigaudeau, Guy, notaire à Paris. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail perpétuel
 Dépôt, cote :  Paris, AN, S 6223
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...leur bonne voulenté sans aucune contraincte, recongneurent...
...et chacun pour le tout sans division a tiltre de rente ...
...preneurs chacun pour le tout sans division en seront tenuz,...
...appentiz qui y est de present, sans aucunement ediffier ne...
...reparations grosses et menues sans les laisser decheoir. Et...
...dicelluy a autre personne sans le consentement expres desd....
...allassent de vie a trespas sans hoirs de leurs corps, en ce...
...quatre vingt dix neuf ans sans le consentement expres desd....
...ainsi que dessus est dit, sans jamais contrevenir, soubz l’...
8Paris : 1547, 29 décemrbe  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Association
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...formalite de justice y garder, sans ce que toutesvoyes que...
...juste et loyal compte » sans rien en retenir, sous peine de...
...chassé de ladite compagnie sans rien pouvoir en recevoir de...
...lad. société et compagnie, sans l’accord de tous les membres...
...deux ou troys jourront sans aulbades en festes nuptialles,...
...le gaing qui en proviendra, sans en faire nul rapport aux...
...jourront en festes nuptialles sans aubades, ilz seront tenuz...
...et prouffict qui en viendra sans ce qu’ilz soient tenuz le...
...led. cas advenu, le tout sans sommation aucune, figure de...
9Tours : 1572, 26 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Digoys, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à métairie
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/159
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...suivant l'une l'aultre sans intervalle de temps, commenczans...
...d'une jument et d'ung asne, sans que ladite bailleresse y...
...preneur ne pourra vendre sans le consentement de ladite...
...ce que bon luy semblera , sans en prandre par ledit preneur...
...qu'ilz n'ayent quatre ans et sans y faire aulcun dommaige,...
...se b[...] au cognoisseurs sans que icelluy preneur puisse...
...porcs de ladite mestairye sans que icelluy preneur y puisse...
...ainsi qu'ilz ont acoustume, sans les advencer ou retarder,...
...demourra icelluy bail nul sans que sa veufve et enffans en...
10Tours : 1576, 09 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...ladite somme agitur et sans la totallité desdits III m VI c...
...iceulx, seul et pour le tout, sans division de partye ne de...
...d’iceulx seul et pour le tout sans division de partye, eulx,...
...partycullierement obligez et sans aucune juri[sdicti]on ou...
...continuer ladite rente o prorata sans aulcune jur[isdicti]on...
...V sols X deniers, a esté sans aulcunement aprouver le dechet...
...ladite somme agitur et sans la totallité desdits III m VI c...
...solidairement obligez et sans aulcune juri[sdicti]on, le...
...perilz et fortunes, et sans aucun autre garentaige ne...
11Tours : 1579, 1er janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat de mariage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...advantaige de sondit filz et sans prejudice ne dyminuttion...
...portion d'iceulx pour le tout sans que le generallité ne la...
...que douraire aura lieu sans qu'elle soyt tenue la poursuyvre...
...seul et entier payement et sans que la future espouze ne ses...
...de Sarde son futeur espoux sans enffens procedez de leur...
...audit de Sarde futeur espoux sans que les heritiers d'icelle...
...chacun d'eulx seul et pour le tout sans division de partye a...
...d'eulx seul et pour le tout sans division de partye au...
...sont maryees pour leur mariz sans avoyr par expres renoncé...
12Tours : 1549, 24 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/63
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...et icelles mises au néant et sans despens Et y a renoncé...
...et renonce et pour les sans despens fraiz et d’une part et...
...icelles seulle et pour le tout sans division etc. eulx leurs...
...hoirs et biens etc. Sans touteffoys aucune chose innover ?...
...l’ung seul et pour le tout sans division etc. ont obligé et...
...icelles mises au neant et sans despens et pour les / d’une...
...ladite maison a louage sans ce que au prouffict desdits...
...tenu ladite maison a louage sans ce que au proffit desdits...
13Tours : 1563, 7 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...siècle . — 6. Picollyer : sans doute ce que Carré de...
...incontinant après sond. decès, sans luy en faire rabais ne...
...a l'aaige de 20 ans, sans qu'il en soit rien precompté ausd....
...et leguee a icelle fabrice, sans que l'on en puisse cy après...
...somme de 1 500 écus d'or soleil sans s'arester aucunement au...
...peult avoir par devers luy et sans qu'il soit tenu a la...
...par icelluy VIII° article, sans aucun changement au residu....
...en l'aultre instestat, et sans ordonner sur ses dernieres...
14Tours : 1574, 18 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Promesse
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...interceder pour aultruy sans avoir renoncé ausd. benefices...
...iceulx seul et pour le tout sans division de partye pour ce...
...et mises perilz et fortunes sans pouvoyr par lesdits [ 2r° ]...
...recognoissans et confessans que sans leur contrepromesse...
...noms pourse et retenue sans qu’il en soyt demouré aucune...
...portees par ces presentes sans pouvoyr cy apres par eulx ou...
...et prorogent jurisdiction sans en pourvoyr declairer ne...
...iceulx seul et pour le tout sans division de partye obligez...
15Tours : 1574, 18 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...ne interceder pour aultruy sans autre ren. audit benefice...
...d’eulx seul et pour le tout sans division de partye ne de...
...d’eulx seul et pour le tout sans division de partye se sont...
...contenues en ces presentes sans pourvoyr cy apres par eulx...
...partout prorogé jurisdiction sans de luy pouvoyr declairer...
...d’eulx seul et pour le tout sans division de partye obligez...
...portion d’iceulx pour le tout sans que le generallité ne la...
...ne intercedder pour aultruy sans avoir expressement renonczé...
16Tours : 1576, 15 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...mesmes pour son mary, sans avoir renoncé ausdits benefices,...
...les luy auroyent vendues sans riens en reserver ne retenir,...
...sieur conte d'Escars sans riens en retenir ne reserver, et...
...non aultrement, le tout sans aucun aventaige fors toutesfoys...
...d’iceulx, seul et pour le tout, sans division de partye est...
...les luy auroyent vendues sans en riens reserver et retenir,...
...dessus et ce quy en deppend, sans y contrevenir aucunement,...
...que dessus, et quy en deppend sans y contrevenir aucunement,...
17Tours : 1577, 18 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/66
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...autres choses quelzconques sans aucune choses en reserver ne...
...et saisons convena convenables sans les discoutumer de leurs...
...suivans l’une l’autre sans intervalles de temps commenczans...
...et agratz en icelle mestayriye sans en pouvoir alienner ne...
...luy semblera esdites terres et sans que ledit preneur en ayt...
...pendant ledit present bail sans le consentement d’icellui...
...luy seul et pour le tout sans division de partye renoncant...
...pour faire d'autreny sans par exprez faire lesdites...
18Arras : 1480, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...cordouennier, est souffisant sans aide et lui avoit esté...
...Roy , paticier, s’en est alé a Tours sans congé, et apres s’...
...en est alé sa femme sans congé, et ont tous habondonné et...
...son mestier, et s’en est alé sans congé, et quant il seroit...
...povre homme et s’en est alé sans congé, et soit fait venir...
...s’en est alé de long temps sans congé, et pour ce que s’est...
...homme et s’en est alé sans congé. Parquoy les officiers du...
19Tours : 1533, 11 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boutault, Jean, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. Chesneau, Gilles, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...de Tours » – cortège : sans indication – distribution : – 15...
...que son cœur anhele après sans en pouvoir estre rassasié »...
...le battant d’un seul côté, sans mettre la cloche en branle ;...
...boulevard du Guédeau), remonte sans doute à la fin du XII e...
...ses fils, François, mort sans enfants vers 1500. Marcillé-...
...apartenances et dependences, sans rien en reserver, assises...
...entends qui soient pour acomplis sans que mes executeurs l’...
20Tours : 1562, 6 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...pour un chanoine – sonnerie : accoutumée – cortège : sans...
...indication – sans indications en matière de demande de...
...et escript de ma propre main, sans aucune contraincte en la...
...Dei requiescant in pace , sans permettre qu’il y soit...
...mains de mesd. executeurs, sans y faire faulte ny offenser...
...et en chacune d’icelles sans en pouvoir decliner ne exempter...
...de poinct en poinct, sans y contrevenyr, peyne etc. ,...
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