XTF : Résultat de la recherche

Mots-clés : "L"

Supprimer le critère de tri

type acte : Minute notariale

Supprimer le critère de tri

Résultats 3858 Documents

Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: Précédent ... 21 22 23 24 25 ... Suivant

461		Tours : 1592, 9 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foucher, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E9/123
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...le quatriesme jour de decembre, l’an de grace mil cinq cens... ...du quatriesme jour d’octobre l’an de grace mil cinq cens... ...et monnoies ayans cours et de l’ordonnance dont etc. , quite... ...neufviesme jour de juillet l’an mil cinq cens quatre-vingtz-...

462		Tours : 1597, 21 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Aubert, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/439
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...des interestz et fraiz pour l’advenir, et a ceste fin ladite... ...devers elle et en ses mains des l’annee mil cinq cens quatre... ...majesté puisqu’elle avoit failly a l’emploier a sa premiere... ...de La Marcelliere n’eust vendu l’ipothecque par luy baillee...

463		Tours : [XVIe siècle], [...] Accéder au document
	Autorité émettrice :	Aubert, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Quittance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/404
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...escus jusques a ce que l’instans de rabais et deductions par... ...de debordemens d’eaues en l’année M V c IIII xx six que... ...ceulx qui ont faict [...] l’arrest et sasies m[...] dudit... ...et a ce faire etc. obliger […] l’esnee de nous notaire et...

464		Bourges : 1547, 12 avril Accéder au document
	Autorité émettrice :	Gilbert Arnoulx, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1117, E1118
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...des privilèges royaux de l’université de Bourges le... ...29 mars passé et suivant l’offre de Lamousse le 28 janvier... ...des autres arrérages de l’année de rente et de ceux depuis...

465		Bourges : 1549, 22 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Arnoulx, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1120
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...due par les habitants des paroisses de l’élection de Berry.... ...Témoins. Jean de L’Hospital avocat à Bourges et André Bardet... ...transporté à Bourges en l’hôtel de François Bault receveur...

466		Bourges : 1550, 18 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Berault, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1312
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...de Mores et chanoine de l’église Saint-Étienne de Bourges... ...la communauté des vicaires de l’église. La vente est conclue... ...Michel Paon prêtres, chanoines en l’église de Bourges Signé....

467		Bourges : 1552, 2 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Arnoulx, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Quittance
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1124
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...droit cédé de son père à l’encontre de maître Guillaume... ...Sardé . Fait en l’hôtel de défunt maître Charle Bonnyn et... ...maître Etienne Sardé chanoine en l’église de Saint-Ursin de...

468		Bourges : 1560, 25 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Arnoulx, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1132
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Le Maire , chanoine en l’église de Bourges et vicaire de... ...de Saint-Morice fondée en l’église de Montermoyen de Bourges... ...Maire entend les reprendre. L’épouse répond qu’elle avertira...

469		Bourges : 1564, 21 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bonnet, Michel, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1571
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Alabat s’est transporté en l’hôtel et domicile de Guillaume... ...présidial pour répondre sur l’offre de 100 l.t. , 1 s.t. , 3... ...que la veuve voulait délivrer sans préjudice de l’appel....

470		Bourges : 1576, 15 avril Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bonnet, Michel, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1590
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...lui appartiennent à cause de l’état et consent que Genton... ...et serait contraint de perdre l’office et donc le moyen... ...de gagner sa vie et de l’employer au service du roi. Pour...

471		Bourges : 1576, 19 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bonnet, Michel, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1590
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...et serait contraint de perdre l’office et donc le moyen... ...de gagner sa vie et de l’employer au service du roi. Pour... ...lui appartiennent à cause de l’état et consent que Genton...

472		Bourges : 1579, 28 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Michel Bonnet, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Quittance
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1595
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...son fils écolier, étudiant en l’université de Bourges , la... ...le 27 juin 1579 comme appert par l’exécutoire des dépens. [... ...en son vivant prévôt de l’hôtel du roi, père des Genton et...

473		Chartres : 1507, 10 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail à ferme
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Bail et prinse faiz tant pour l’annee derreniere passee que... ...desservant en divins offices l’eglise parrochial de Sainct... ...Meraubry , et d’icelle planche a L’Espine Aulon et de la au...

474		Chartres : 1507, 12 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Baptiste prouchaine venant, et l’autre moictié a la sainct... ...Dalonville , parroisse de Baillau l’Evesque , vendent etc a... ...dudit Senermont . En la censive de l’evesché de Chartres , a...

475		Chartres : 1507, 20 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...ledit Duchemin et sa femme ne l’ont peu faire joyr d’icelluy... ...Dampnemarie en Beausse devant l’eglise dudit lieu, juxte les... ...vingt troiziesme jour de mars l’an mil cinq cens ung signees...

476		Chartres : 1507, 20 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Pierre Roger , demourant a Baillau l’Evesque , vent, cede et... ...Senermont et Tessonville , dont l’autre moictié appartient a... ...ledit Jehan Roger a cause de l’autre moictié d’une part, et...

477		Chartres : 1507, 21 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail à ferme
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...demourant a Bercheres l’Evesque , et Jehan Brebier ,... ...Boisson , demourant a Bercheres l’Evesque , baille a ferme... ...troys mines de terre ou l’en souloit faire des garances,...

478		Chartres : 1507, 22 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Quittance
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...de feu Jehan Perrigault l’esné, potier de terre, demourans a... ...audit feu Jehan Perrigault l’aisné et a ladite Jehanne, lors... ...veusve dudit Jehan Perrigault l’aisné, ausdits tuteurs, des...

479		Chartres : 1507, 22 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...heritaige audit de la Mote comme etc. Eschange fait l’un... ...contre l’autre, sans aucun retour etc, comme etc, dont etc.... ...etc, heritaige etc. Pour et a l’encontre d’un habergement...

480		Chartres : 1507, 26 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Chartres, AD 28, E2059
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...de feu Pierre Germont , demourant a Baillau l’Evesque , a... ...Michelet Tardineau l’aisné, demourant a Senermont parroisse... ...Chevreau , demourans audit lieu de Baillau l’Evesque ....

Page: Précédent ... 21 22 23 24 25 ... Suivant