XTF : Résultat de la recherche

type acte : Pièce comptable

Supprimer le critère de tri

auteur : Loches, corps de ville

Supprimer le critère de tri

forme acte : Ordonnance

Supprimer le critère de tri

Résultats 18 Documents

Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1

1		Loches : 1516, 04 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

2		Loches : 1516, 08 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. Mamyneau, J., élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

3		Loches : 1516, 11 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

4		Loches : 1516, 18 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

5		Loches : 1516, 26 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

6		Loches : 1516, 26 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, Denis, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

7		Loches : 1517, 07 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, Denis, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

8		Loches : 1517, 13 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

9		Loches : 1517, 15 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, J., élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

10		Loches : 1517, 28 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, Denis, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

11		Loches : 1517 [n. s.], 17 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

12		Loches : 1518, 03 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

13		Loches : 1518, 08 avril Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, J., élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

14		Loches : 1518, 19 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

15		Loches : 1518, 22 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

16		Loches : 1519, 13 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

17		Loches : 1519, 1er mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :

18		Loches : 1519 [n. s.], 1er février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Loches, corps de ville. La Rebertière, Martin (de), élu de la ville de Loches. Mamyneau, élu de la ville de Loches.
	Forme de l'acte :	Pièce comptable
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
	Collection :