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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
auteur : Cothereau, Guillaume  Supprimer le critère de tri
Résultats  6 Documents
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Auteur (1)
Cothereau, GuillaumeSupprimer le critère de tri
Forme de l'acte (2)
Type d'acte (1)
AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Paris (6)
Sujet (1)
(6)
1Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Lettres patentes
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...d'icelluy college ; a la charge toutes-voyes que lesd....
...lad. rue; et aussi a la charge que lesd. escolliers seront...
...et permissions faictes aux charges cy-dessus declarees...
...et aussi aux charges et conditions cy après designees. Et en...
...et ce ad nutum , et a la charge que led. maistre et, en...
...subsides et aultres charges et impositions que l'on pourroit...
2Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...d’icelluy college, a la charge toutesvoyes que lesd. maistre...
...et permission faictes aux charges cy dessus declarees...
...et aussi aux charges et conditions cy après designees. Et,...
...Huguet et ce ad nutum et a la charge que led. maistre et, en...
...emprunctz, subsides et aultres charges et impositions que l’...
3Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...led. temps durant ; a la charge que lesd. preneurs seront...
...passees et accordees a la charge que chascun desd. preneurs...
4Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...et a tousjours aux charges et conditions portees par led....
...d’icelles ventes, le tout à la charge de rendre compte aud....
5Paris : 1554, 23 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/51
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...soubzsignez et d’icelle s’est chargé, deue a lad. succession...
6Paris : 1554, 27 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...son bien », ce dont il aurait chargé lesd. Jean et Charles...