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type acte : Registre de délibérations

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1		Amboise : 1560, 28 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Plessis, Antoine du, seigneur de Richelieu, lieutenant et gouverneur de Tours, Blois et Amboise. Boyvin.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 6
	Collection :

2		Amboise : 1560, 28 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Amboise, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 6
	Collection :

3		Blois : 1577, 12 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Henri III, roi de France. Pinart, Claude, secrétaire d'Etat.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 8
	Collection :

4		Bouchart : 1577, 27 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Chavigny, Monsieur de
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 8
	Collection :

5		Laverdin, camp de : 1590, 11 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bourbon, François de, prince de Conti
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 10
	Collection :

6		Paris : 1584, 17 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Philippe
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 6/127
	Collection :

7		Puiseaux : 1561, 29 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bourbon, Louis de, duc de Montpensier. Ferrant.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Ordonnance
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 6
	Collection :

8		Saint-Cloud, camp : 1589, 2 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Henri IV, roi de France. Potier, notaire et secrétaire du roi.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 10
	Collection :

9		Saint-Denis, camp : 1590, 11 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Henri IV, roi de France. Potier, notaire et secrétaire du roi.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Correspondance politique
	Dépôt, cote :	Amboise, AM Amboise, BB 10
	Collection :

10		Saint-Germain-en-Laye : 1557, 25 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Henri II. Hurault, notaire et secrétaire du roi.
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Bourges, AM Bourges, BB 6
	Collection :	Correspondances urbaines - Bourges

11		Tours : 1423, 13 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 2
	Collection :

12		Tours : [1424], 10 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 2
	Collection :

13		Tours : 1431, 12 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 5
	Collection :

14		Tours : 1432, 21 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 5
	Collection :

15		Tours : 1448, 15 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 8
	Collection :

16		Tours : 1448, 16 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 8
	Collection :

17		Tours : 1461, 14 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Entrées royales à Tours aux XVe et XVIe siècles : extraits des fonds municipaux

18		Tours : 1461, 14 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

19		Tours : 1461, 19 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

20		Tours : 1461, 1er décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Délibération de corps de ville
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 10
	Collection :	Registres de délibérations de la ville de Tours

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