Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail à cens  Supprimer le critère de tri
Résultats  1 Document
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Bail à censSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Chartres (1)
Sujet (1)
(1)
1Chartres : 1507 (n.s), 11 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à cens
 Dépôt, cote :  Chartres, AD 28, E2059
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...de cens annuel et perpétuel dus à la Notre-Dame en septembre...
...prendre a ladite riviere ne a la chose publique. Bail et...
...de cens annuel et perpetuel de la nature dessusdite, a payer...
...chacun an etc en la salle episcopal a...
...Chartres , au terme de la Notre Dame en septembre....
...Prochain paiement de a la Notre Dame en septembre prouchaine...
...necesses assise a Chartres sur la riviere appartenant audit...
...part , lequel jardin est tenant d’un costé a la ruelle des...
...Bluteaux , dit la rue aux Beufz , et d’autre costé au jardin...