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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Partage  Supprimer le critère de tri
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PartageSupprimer le critère de tri
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(11)
1Bourges : 1521, 29 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portemin, Jean, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, Pièces Originales 2486
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...en cette terre. Les autres acceptent à la charge qu'ils...
...payent les charges dues sur ces héritages. Guillaume L’...
...à Pierre Odet et à sa femme, à charge que si François Riglet...
...Ces maisons et cellier sont chargés de 6 l.t. de rente. Ils...
...rente que doit Jean Bailly . Ce lot est à charge que Marie...
...Riglet paye les charges dues sur la métairie. Puisque ces...
2Tours : 1554, 7 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Perdriau, Mathurin, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/14
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...dernier passé, et selon et aux charges de la coustume, et...
...seigneurie de Toizay , a la charge toutesfoys de faire foy...
...parageux, et aussi a la charge de paier le tiers du debvoir...
3Tours : 1566, 10 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/74A
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...cinq cens soixante, a la charge de remeré desdits prez au...
...a l'advenir les cens, rentes, charges et debvoirs, deubz a...
...tous et contre tous, aux charges toutesfoiz des graces et...
4Tours : 1484, 24 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/286
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...ung boectier » ; les charges et devoirs seront partagés...
...moictie » ; ils paieront les charges et devoirs accoutumés...
5Paris : 1556, 21 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...après les debtes et charges predecentes payees, pour luy...
6Paris : 1556, 8 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...après les debtes et charges precedentes payees, pour luy...
7Tours : 1473, 29 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/284
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...seigneur de Beaulieu , chargés de quartier à denier envers...
8Tours : 1481, 29 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours. Groussier, P.. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/285
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...à payer les cens, rentes, charges et devoirs de ce qui lui...
9Tours : 1546, 11 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/60
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...desdites murailles. Et a la charge touteffoy que la masse et...
10Tours : 1561, 13 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...héritages ci-dessus ont été chargés ; les parties ci-dessus...
11Tours : 1582, 4 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bertrand, Charles, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/234
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Catherine les métairies de La Charge et de La Haute Fontaine...