Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
Résultats  11 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Forme de l'acte (2)
Type d'acte (1)
Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (5)
Tours (4)
(3)
Bourges (2)
Arras (1)
Loches (1)
1Arras : 1480, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...disans qu’ilz n’avoient charge, povoir ne commission de...
...ouvrier mais il est povre et chargé de six enfans, et est sa...
...et veu sa povreté et la grant charge d’enfans qu’il a, ne se...
...femme est trespassee et est chargé de cinq petis enfans et...
2Bourges : 1545, 9 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1115
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...de sa situation et de sa charge de 110 s.t. de rente. Les...
...maison coûte 1 200 l.t. , à charge de 116 s.t. de rente. Les...
...qu’il y a faites et une charge de 15 l.t. de rente. Ils sont...
3Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
4Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
5Tours : 1562, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...auquel il pria et donna charge de faire novaine devant [ 8 ]...
...trouvait du côté des officiers chargés de ramener la ville à...
...present, disant avoir charge de Anthoine Lemaire , marchand...
6: 1526, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...de Loches par le procureur en charge de sa réformation pour...
...gros chesne, lequel estoit chargé de gland, et avoit abatu...
7: 1526, 26 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...déjà mentionné dans cette charge en 1521 ; l’avocat du roi,...
...juin 1523, il resignera sa charge le 5 décembre1544. Pendant...
8Bourges : 1550, 23 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Berault, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1311
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...dont ledit Bochetel était chargé advertir aussitôt les...
...receveurs particuliers de sa charge de laquelle dépend la...
9Loches : 1526, 15 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...des Suisses qu'il était chargé de rétribuer…"par quoy toutes...
...mais, nonobstant toutes ses charges et condempnacion contre·...
10: 1526, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...forest de Loches ; à la charge de non abatre ou faire abatre...
11Tours : 1648, 10 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Leroy, Charles, notaire royal à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/314
 Collection :  Documents sur le protestantisme en Touraine 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Saint-Saturnin ), ayant charge de Jean Forent , un des...