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Mots-clés : "Commune"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (1)
Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (27)
Accord (10)
Acte de vente (31)
Bail (2)
Bail a rente (5)
Bail à ferme (12)
Cautionnement (3)
Cession (1)
Consentement (1)
Contrat (1)
Contrat d'apprentissage (1)
Don (1)
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Transfert (2)
Transfert de dette (1)
Vente (29)
autre (6)
Lieu (3)
Tours (123)
Paris (12)
Chartres (7)
Sujet (1)
(142)
1Tours : 1533, 11 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boutault, Jean, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. Chesneau, Gilles, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...et Soc. , 1876, p. ‘Commune confessoris non pontificis’ (Ad...
...carte de Cassini] auj. commune du département de la...
...auj. Chissay-en-Touraine , commune du dpt du Loir-et-Cher (...
...i.e. Couesmes , auj. commune du département d’ Indre-et-...
...du Mans . Aujourd’hui commune du dpt de la Sarthe , canton...
...et du comté de Laval ; auj. commune du dpt de la Mayenne ,...
...lieu-dit, auj. sur la commune de Saint-Pierre-des-Corps ;...
...duché de Mayenne ; auj. , commune du canton de Mayenne-Est (...
2Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...doyenné de Crécy ; auj. commune du canton de Crécy-en-Brie ,...
...regroupements. Ségy , devenue commune du canton de Crécy-en-...
...il s’agit de l’actuelle commune de Nanteuil-lès-Meaux (...
...de Crécy-en-Brie ; auj. commune sous le nom de Magny-le-...
3Tours : 1578, 31 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Becquerel, Jean
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E2/38
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...Budé Girondeau anc. fief, commune de Souday ; appartient en...
...Briolas anc. fief, auj. commune de Souday ; appartient en...
...Budé La Mouchetière auj. commune de Souday ; appartient en...
...ferme et anc. moulin auj. commune de Souday ; appartient en...
4Tours : 1533, 9 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boutault, Jean, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. Chesneau, Gilles, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 145
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...de saint Ouen ; auj. commune du canton d’ Écommoy . L’église...
...la paroisse de Souvigné (auj. commune Indre-et-Loire ) ; on...
...siècle) auj. ferme sur la commune de Mansigné ( Sarthe ) cf....
5Tours : 1546, 11 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/60
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...2) Semblançay , ch. -l. commune, dép. Indre-et-Loire . – (3)...
...allée demourera [2v°] commune audit premier et tiers lotz a...
...lot avec [4r°] l’alee (f) commune avec le premier lot comme...
6Tours : 1562, 23 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...La Tour  : ancien fief, commune de Rochecorbon  ; Carré de...
...tome III, p.  130 : commune de Crevelles  : il relevait du...
...Vauliart  : ferme et moulin, commune de Nouzilly . Vauliard...
7Tours : 1564, 14 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...latrines demourront communes ausd. quatres lotz » ; ce lot...
...demourera pareillement commune ausd. 4 lots et pour aller...
...de present oud. jardrin commune ausdeux lotz, et entretenue...
8Chartres : 1507 (n.s), 27 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Chartres, AD 28, E2059
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Chartres . (1) Hameau , commune de Boisville-la-Saint-Père ,...
...disparu. — (2) L'Étourville , commune de Boisville-la-Saint-...
9Chartres : 1507 (n.s), 5 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Chartres, AD 28, E2059
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...de droits sur une cour commune attenante, le tout à Nogent-...
...d’une part, et une court commune cy apres denommee d’autre...
10Paris : 1555, 16 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...et nous renvoie à une commune, Diant , aujourd’hui dans la...
...doyenné de Ferrières , commune de Châtillon/Loing (i.e....
11Paris : 1584, 20 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  autre
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Glatigny , Yvelines , commune de Versailles – Val de Galie :...
...hui, d’est en ouest, les communes de Bailly , Noisy-le-Roi ,...
12Tours : 1476, 27 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Maine ' [ Coulans-sur-Gée , auj. commune, canton de Loué ,...
...en cour. Marçon , auj. commune du canton de La Chartre-sur-...
13Tours : 1495, 03 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/291
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...de Chasteaulx (actuelle commune de Château-la-Vallière ) et...
...du verbe choisir . — (4) Actuelle commune de Château-la-...
14Tours : 1495, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/291
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...de Colombiers (actuelle commune de Villandry ) et de...
...de Dreux ( Druye ) à Relay (commune de Saché ), pour 12 s.t....
15Tours : 1495, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/291
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...de Colombiers (actuelle commune de Villandry ), d'une rente...
...situés à La Boissière (commune de Savonnières ), le long du...
16Tours : 1495, 24 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Marché
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/291
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...calibre. — (17) Située sur la commune de Fondettes . — (18)...
...extrait de La Guignière (commune de Fondettes ) nécessaire ,...
17Tours : 1545, 30 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/59
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...d’aultre bout a ung une ruette commune a aller de lieu de la...
...a une masanere[? ] commune audit vendeur et aultres, ses...
18Tours : 1561, 23 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...La Roue : ferme auj. sur la commune de Neuillé-Pont-Pierre ,...
...ancien fief, auj. sur la commune de Neuvy-le-Roi ; cf. Carré...
19Tours : 1561, 30 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...joignant lad. maison ' commune aux héritiers de feu Gilles...
...joignant lad. maison, commune aux héritiers de feu Gilles...
20Tours : 1561, 7 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...doute le moulin Bluteau (commune de Maillé, auj. Luynes )....
...seigneurie auj. sur la commune de Saint-Étienne-de-Chigny ;...
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