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Mots-clés : "Rouen"

Supprimer le critère de tri

type acte : Minute notariale

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1		Tours : 1497, 8 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Marché
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/291
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 5 hits	...vol. 14 (1906-1908), Rouen Cagniard (Léon Gy successeur),... ...Manuscrits à peintures de l’école de Rouen: livres d’... ...heures normands , Rouen, Lestringant; Paris, Picard, 1913,... ...Brepols, 2000, p. 48 et s. ROUEN Parmi les documents cités... ...du Moustier, enlumineur à Rouen en 1519 et 1528 ( note 1 ),...

2		Tours : 1582, 21 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail a rente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/234
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...sa court de parlement de Rouen , abbé de l'abbaye de Saint-... ...sa court de parlement de Rouen , abbé de l'abbaye de Saint-... ...sa cour de parlement de Rouen , abbé des abbayes de Saint-... ...sa court de parlement de Rouen , abbé des abbayes de Sainct-...

3		Paris : 1551, 6 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/43
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...lettres led. sceau. Passé à Rouen le jeudi 9 octobre 1550,... ...autres lettres données à Rouen , l’une le 4, l’autre le 8... ...obligations de la vicomté de Rouen , savoir faisons que par...

4		Tours : 1582, 26 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/234
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...la court et parlement de Rouen , au nom et comme procureur... ...en la court et parlement dudit Rouen , abbé commendatayre de... ...passee en la court royal a Rouen , par devant Jehan Lambert...

5		Tours : 1522 (n. s.), 23 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Marché
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/27
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Barre , chevalier, bailly de Rouen et seigneur de Véretz ,... ...chevallier, bailly de Rouen et seigneur de Veretz audit ieu...

6		Tours : 1559, 24 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procuration
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/70
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...général des finances de Rouen . Cette procuration semble... ...general de ses finances a Rouen , ladite somme restant de la...

7		Tours : 1561, 1er avril Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foucher, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Obligation
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E9/11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Leballeur estant aud. Rouen , la somme de 4 l.t. payables... ...jusques en la ville de Rouen , a la porte de La Viconté , en...

8		Tours : 1582, 21 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail a rente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/234
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...sa court de parlement de Rouen , abbé de l'abbaye de Saint-... ...sa cour de parlement de Rouen , abbé des abbayes de Saint-...

9		Tours : 1582, 26 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/234
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...la cour de parlement de Rouen , frère de M. l'abbé de Saint-... ...en la court de parlement a Rouen , frere de monsieur l'abbé...

10		Paris : 1524, 14 mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Crozon, Jean, notaire à Paris
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Transfert de dette
	Dépôt, cote :	Paris, AN, MC/ET/XXXIII/8
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...prévue pour un certain Louis Charondas , avocat de Rouen ....

11		Paris : 1551, 7 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail à ferme
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/43
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Les Andelys ], diocèse de Rouen , fondé de lettres de...

12		Tours : 1474, 29 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/284
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...pour 32 s. t. dont s’oblige Jehan de Rouen , fourbisseur....

13		Tours : 1484, 21 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/286
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Moreau , de Saint-Godart de Rouen , à Jean Pavy , artilleur...

14		Tours : 1486, 20 mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours. Fouquet, Jean.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/288
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Saint-Martin-sur-Rouelle de Rouen , demeurant à Tours , à...

15		Tours : 1497, 26 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Cautionnement
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/15
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...et aides en l'élection de Rouen , pour Pierre Granelle , à...

16		Tours : 1497, 31 mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procuration
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/5
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Couvras , marchand de Rouen , en faveur de Jehan Dugourt ,...

17		Tours : 1499, 8 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Transfert de dette
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/5
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...armurier demeurant à Rouen , à Anthoine Du Perche ,...

18		Tours : 1502, 10 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Contrat d'apprentissage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/18
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...paroisse Saint-Jean de Rouen , auprès d' Olivier Le Comte ,...

19		Tours : 1502, 2 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Contrat d'apprentissage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/17
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...sur-Risle , au diocèse de Rouen , par Mathieu Chapperon ,...

20		Tours : 1504, 13 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Pertuys, Robert, notaire du chapitre épiscopal de Tours. Brulon, Nicole, notaire du chapitre épiscopal de Tours.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Testament
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, G 145
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Pierre Lesecourable , archidiacre de Rouen , bienfaiteur du...

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