1 | : 1526, 18 octobre Accéder au document | ||
Autorité émettrice : | Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. | ||
Forme de l'acte : | Registre, divers | ||
Type d'acte : | Procès-verbal | ||
Dépôt, cote : | Paris, AN, Z1E 1133 | ||
Collection : | Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 | ||
Exemple d'occurrences : 29 hits | ...du Conseil, pour en bailler la possession et saisine a... ...Frere Adam Fumee , abbé de La Couture (près du Mans )." Pour... ...relatives à l'exploitation de la forêt de Loches dont un... ...de Jean Guenon l'aîné , sergent de la forêt, attestant d'une... ...en faveur du premier pour exploiter une partie de la forêt.... ...Guenon l’aisné , sergent en la forest de Loches , après... ...fait, a declaré au greffe de la court de ceans que, puis dix... ...que Gigault estoit verdier en la forest de Loches , qu'il a... ...a chauffer et bastir selon et en ensuivant la teneur dud.... ...arrest dont la clause est cy dessus inscripte, pour en joir... ...droit. Prononcé à Loches en la presence de honnorable homme... ...de faire paître le gland et la faîne par les porcs ; pâture... ...1492, Maître des Requêtes en 1494 (à la mort de son père),... ...de Catherine Burdelot , que la généalogie des Fumée , donnée... ...23), qui nous intéresse ici à la fois parce qu'il concerne... |