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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
lieu : Tours  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (1)
Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (1)
AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
ToursSupprimer le critère de tri
41Tours : 1489, 14 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/3*
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...à composer pareillement avec ledit Victor pour la part...
...de la créance revenant aux dits mineurs....
...du bailli, au sujet de la succession de feu Jean Gaudin où...
...et maison, il y avait dans la succession du dit feu sire...
...plus 500 l. pour égaliser la valeur des 2 maisons, de sorte...
...que, accord fait, le lieutenant autorise la licitation...
...de la maison Foire le Roy ....
...En outre, comme la dame de Belleville devait grande somme de...
42Tours : 1583, 2 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/87
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...acquest joignant d’un long a la maison et jardrin dependant...
...Bourdon , lavandier de madame la princesse de Navarre et d’...
...de quinze sols de rente a la charge que ledit Delalende...
...haulte de requyan Et non a la charge de l’intention de l’...
...de ladite deffuncte et non a la charge de pareil service de...
...V c quatre vingts et trois en la court du roy nostre sire et...
...transigé et acordé ainsi et en la forme et maniere qui s’...
...du deces de ladite Marthe a la charge que a l’advenir par...
43Tours : 1514 (n. s.), 24 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/23
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...Accord conclu entre François de la Bourcinière et Mathieu...
...Cantin , seigneur de La Cantinière , curateur des enfants...
...cadre d'un procès en cours devant la court du bailliage de...
...Touraine en matière d'opposition à la vente...
...de la terre...
...de la Tourière , relatif au paiement d'une somme de 54 l. 2...
...s. 6 d.t. due audit De la Bourcinière sur une plus grande...
44Tours : 1525, 13 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Martin, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...part. Les premiers laissent à Jehanne la jouissance d’une...
...étable située derrière la maison où pend...
...l’enseigne de La Tête...
...Rouge en la paroisse de Saint-Pierre-du-Boile de Tours...
...mort, les enfants de Jehanne pourront jouir de la moitié de...
...l’étable contre la moitié...
...de la rente prévue, soit 10 s.t. L’autre moitié reviendra...
45Tours : 1561, 17 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E11
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...à Brédif et des 15 s. pour la nourriture dud. Jean Martin ,...
...Bredif , laboureur demeurant en la paroisse Saint-Pierre-...
...de certains exces faicts en la personne dud. Jean Martin ,...
...7 l.t. dedans quinzaine ; en outre de régler la note de...
...soin ainsi que la somme de 12...
...deniers par jour jusqu'à la parfaite guérison dud. Jean...
...par inconvenyent et non par la coulpe dud. Bredif ” et lesd....
46Tours : 1561, 24 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/11
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...clercs. Signé de Pinguet à la requête de lad. Charlotte....
...ce qu'elle a fait : 40 s.t. avant la saint Jean-Baptiste, le...
...Pierre Doryon (passable) A la suite, six quittances 1. – 24...
...peigneur et escardeur en laynes' ( La Riche ), défendeur,...
...au sujet de la somme de 30 l.t. prêtée par lad. Pillault...
...refusé de rendre l'argent. En vertu de la sentence donnée ce...
...jour au profit de la demanderesse, led. Brazier ayant été...
47Tours : 1561, 28 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...ou lad. Ysabel vendrait la maison ci-dessus aud. Chardon ,...
...Proust le corps de logis de derrière répondant sur la rue...
...de La Routisserie ....
...La compensation en cas de plus-value de l’un ou l’autre...
...promet aud. Chardon que ' la et au cas que honneste femme...
...Saint-Martin , l’autre derriere, respondant a la maison dud....
...respondant sur le rue de La Routisserie que lad. veufve a...
48Tours : 1561, 8 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...présidial de Tours . Avec la signature de G. Jousseaulme...
...Gueryneau demeurant en la paroisse de Cravant , s'accordent...
...Jousseaulme seroyt adjourné par la dilligence dud. Gueryneau...
...devant messeigneurs pour respondre sur la représentation par...
...et injure a luy faicte, en la somme de 200 l.t. et en ses...
...quoy il auroyt conclud. Et de la part dud. Guérineau estoit...
...en son enqueste faicte en la cause d'appel contre led....
49Tours : 1504, 03 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/19
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...l' Eure ), ancien chapelain de la chapelle de Notre-Dame-de-...
...Trupin et Guillore se désistent intégralement de la maison...
...située dans la ruelle Ragueneau ,...
...menant de la Grand-Rue...
...de Tours à la Loire , voisine de l'aumônerie du couvent...
...Saint Julien de Tours et de la maison des héritiers de feu...
50Tours : 1504 (n. s.), 29 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/19
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...du roi, selon lequel la veuve lui cède 12 brigandines qui...
...1497 pour les archers de la garde du roi et qui lui étaient...
...Denouveau , alors commis à la gestion de l'écurie royale, en...
...de Pierre Berthelot , à 11 archers de la même garde, le tout...
...signé entre le brigandinier et la veuve avec le consentement...
...Cocquebourne , lieutenant de la garde écossaise du roi, le 3...
51Tours : 1561, 13 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...pour les frais faits par led. Loyseau à la poursuite de lad....
...matière, la somme de 25 s.t....
...ce qui a été accepté, la somme devant être payée avant...
...Tours (procuration passée en la cour temporelle du chapitre,...
...par luy faicte au moyen de la congnoissance de retraict...
...qu'il se désistait de la matière de retrait, d'autant que...
52Tours : 1561, 19 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...80 l. t. ) payable avant la saint Michel. Témoins: Martin...
...du-Boille 'respondant sur la Grant-Rue et en laquelle se...
...ayeule des défendeurs, qui demandait la continuation de lad....
...rente, avec dépens de la cause; à quoi les défendeurs...
...de douaire, elle n'avait pu la faire servir à l'hypothèque...
...de lad. rente. D'où la crainte d'un procès et l'accord aux...
53Tours : 1561, 6 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...et Macé Chaillou , demeurant en la maison dud. prévôt....
...Cf. aussi infra, à la date du 13 décembre....
...à ses autres filles jusqu’à la somme de 1000 l.t. , et que...
...a liberalement accordé ' et que, dans la mesure où il leur...
...a déjà précédemment baillé la somme de 500 lt. , lors de...
...quand il en sera requis. Fait en la maison dud. Berthereau ....
54Tours : 1561, 8 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...a reconnu que le quart de la somme correspondant au quart de...
...hypothequé .. un jardin rue de La Bourde ", ensemble...
...Fourmy , clerc dud. Gaultier . A la suite du 4 juillet 1561....
...Pavy , marchand demeurant en la maison de maître Guillaume...
...présentes, led. Gaultier , pour la somme de 75 l. t. (moitié...
...un nommé Jean Metyvier et pour la sureté et hypothèque d'une...
55Tours : 1561, 9 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...François Gaultier , clerc en la maison dud. Rousseau . Signé...
...demeurant à présent en la paroisse de Chançay s'accordent au...
...renoncé au profit des autres à la jouissance de cette cave (...
...Targatz ). Lad. cave est située en la paroisse de Reugny ,...
...au lieu appelé La Bourdillère , joignant celle...
...du sieur de La Couste et celle de hoirs feu Pierre Dubin , (...
56Tours : 1484, 8 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours. Fouquet. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/286
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...être dû aux chanoines et chapitre de la Bazoche , sauf en ce...
...qui concerne les réparations de la maison canoniale dud....
...Personnellement établis en la cour temporelle, Jean Colin ,...
...chanoine de Saint-Martin-de-la-Bazoche et curé de Château-...
...Regnault Colin , soit à cause de la succession à lui advenue...
57Tours : 1506, 2 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/21
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...quittes l'un envers l'autre de la fourniture des brigandines...
...écossais et français de la garde du roi pour les années 1505...
...par Fougerays , au nom de De Giresmes , de la pension...
...dûe à la veuve de...
...Pierre Berthelot pour la fournitures de brigandines pour les...
58Tours : 1506, 29 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/21
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...testamentaires de Jean de La Blandinière, dit Blandin , et...
...Retailleau , procureur de la fabrique de l'église Saint-...
...d'une rente de 20 l.t. sur la maison du couple située en...
...ladite rente étant destinée à la messe de pardon que ledit...
...l'Argenterie et de l'Ecurie de la reine, et Jean d'Orléans ....
59Tours : 1509, 13 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/16
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...en cours au Parlement de Paris concernant la possession...
...de la maison...
...de La Croix-Blanche située paroisse de Saint-Pierre-des-...
...de Jehan Jehannyn moyennant la restitution d’une rente de 30...
...sous peine de retrait de la rente, ce en présence des...
60Tours : 1521, 13 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...marchand à Tours et procureur de la fabrique de l'église, et...
...meubles saisis à l'issue de la succession de Rocquenon à...
...place, inventorie le trésor de la fabrique dans lequel il...
...rende compte des deniers issus de la vente d'un tableau...
...dont le défunt avait la responsabilité et leur donne une...
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