Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Sans"  Supprimer le critère de tri
lieu : Paris  Supprimer le critère de tri
Résultats  84 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1 2 3 4 5  Suivant
Forme de l'acte (8)
(1)
Acte privé (1)
Lettre (6)
Lettre close (11)
Lettres patentes (2)
Minute notariale (60)
Registre, divers (1)
autre (2)
Type d'acte (27)
Correspondance politique (12)
Bail (9)
Testament (7)
Accord (6)
Correspondance administrative (6)
Contrat de mariage (4)
Déposition (4)
Vente (4)
(3)
Contrat (3)
Lieu (1)
ParisSupprimer le critère de tri
1Paris : 1556, 1er mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits    
...Remy pour toutes et sans autres charges ne hipothecques...
...Remy pour toutes et sans autres charges ne hipothecques...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution,...
...et sesd. hoirs, le tout sans diminution de deux cens vingt...
...et de leurs certaines sciences, sans force, fraulde, erreur,...
...eulx seul et pour le tout, sans division [ 6 ] ne discution,...
...signamment de son mary, sans expressement renoncer aud....
...d’eulx seul et pour le tout sans division ne discution,...
...et de chascun d’eulx seul et pour le tout sans division...
...ne discution, sans aucunement garder l’ordre de droict et de...
...et bien payable a tousjours sans aucun dechet ou diminution...
...aultres choses a ce contraires et sans ce que la generalle...
...et estables a tousjours sans jamais par eulx ne aucuns d’...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution, en...
2Paris : 1543, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaquin, Pierre, principal du collège de Calvi à Paris
 Forme de l'acte :  Acte privé
 Type d'acte :  Contrat
 Dépôt, cote :  Paris, AN, MC/ET/XLIX/19
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...reigle (3) incontinent et sans delay apres qu’il sera sonné,...
...deux et assister ausd. questions sans partir de la reigle....
...sortir, retourner incontinent sans aller ne venir par la...
...parler et deviser avecques nulz sans bonne cause et affaire...
...Universite de Paris , sans la permission et consentement...
...led. jour sainct Remy sans le bon vouloir et consentement...
...choze quelconque à leurs escoliers sans le consentement dud....
...principal et aussy sans luy en avoir baillé la copie à voir...
...quelcunques dud. college sans le bon vouloir consentement et...
...delaissent purement et simplement sans autre repugnance et...
...interpreter livres quelconques sans premierement en parler...
...le college ne la ville sans chaperon et habitz conveniens à...
3Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...et de leurs certaines sciences, sans force, fraulde, erreur,...
...tenuz, chacun pour le tout, sans division, rendre et payer...
...forme et teneur acomplir, sans jamais par eulx contrevenir...
...payer a pur, a plain et sans aulcun plaict ou procès, tous...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discussion comme...
...leur apartiennent a juste tiltre et sans riens y innouver ne...
...et les deppendances, sans despens, dommages et interestz ne...
...promectent tenir et entretenir, sans jamais aller ne venir...
...certaines sciences et sans contraincte aulcunes, eulx sur ce...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discussion,...
...et estables a tousjours sans jamais a nul jour aulcunement [...
...noms seul et pour le tout, sans division ne discusssion, en...
4Paris : 1556, 27 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat de mariage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...ce que dessus entretenir sans jamais y contrevenir en aucune...
...je alloys de vie a trespas sans enfens nez ou a naistre du...
...ce soit ou puisse estre, sans ce que mes heritiers, ou cas...
...Crestart ma future femme sans enfens comme dict est, oudict...
...irrevocable faicte entre vifz, sans espouoir d’icelle jamais...
...Savard , mon futur espoux sans enfant ou enfans de nostred....
...irrevocable faicte entre vifz, sans espoir d’icelle jamais...
...que ce soit ou puisse estre, sans ce que mes enfens que j’ay...
...voluntez, propres mouvemens, sans aucune contraincte si...
...selon sa forme et teneur sans jamais y contrevenir....
5Paris : 1507, 29 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Crozon, Jean, notaire à Paris. Rigaudeau, Guy, notaire à Paris. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail perpétuel
 Dépôt, cote :  Paris, AN, S 6223
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...leur bonne voulenté sans aucune contraincte, recongneurent...
...et chacun pour le tout sans division a tiltre de rente ...
...preneurs chacun pour le tout sans division en seront tenuz,...
...appentiz qui y est de present, sans aucunement ediffier ne...
...reparations grosses et menues sans les laisser decheoir. Et...
...dicelluy a autre personne sans le consentement expres desd....
...allassent de vie a trespas sans hoirs de leurs corps, en ce...
...quatre vingt dix neuf ans sans le consentement expres desd....
...ainsi que dessus est dit, sans jamais contrevenir, soubz l’...
6Paris : 1547, 29 décemrbe  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Association
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...formalite de justice y garder, sans ce que toutesvoyes que...
...juste et loyal compte » sans rien en retenir, sous peine de...
...chassé de ladite compagnie sans rien pouvoir en recevoir de...
...lad. société et compagnie, sans l’accord de tous les membres...
...deux ou troys jourront sans aulbades en festes nuptialles,...
...le gaing qui en proviendra, sans en faire nul rapport aux...
...jourront en festes nuptialles sans aubades, ilz seront tenuz...
...et prouffict qui en viendra sans ce qu’ilz soient tenuz le...
...led. cas advenu, le tout sans sommation aucune, figure de...
7Paris : 1417, 13 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Charles VI. Denan, M.. 
 Forme de l'acte :  Lettre close
 Type d'acte :  Correspondance politique
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 2
 Collection :  Correspondances urbaines - Tours 
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...trait, pour quelque occasion que ce feust, sans notre congié...
...et licence et sans mandement expres de nous, laquelle paix...
...et comme au cas appartient, sans avoir eu aucun regard aux...
...en notre royaume et que, sans notre congié et licence, il a...
...longuement parlementé ensemble, sans nous riens faire savoir...
...que plus ne povons et non sans cause, neantmoins, en...
8Paris : 1553, 16 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/49
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...ils seront aud. hôtel , sans diminution de loyer. Celui-ci...
...de son auctorité privee, sans sommation, figure de procès ny...
...de loger lad. bailleresse sans en payer aucune autre chose,...
...conditions que dessus, et sans qu’il puisse mettre lad....
...celle qui est à présent, «sans luy en faire aucun prouffict...
...le présent bail est incessible, sans le consentement de la...
9Paris : 1556, 4 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...cinq cens livres tournois sans ce que après la huictaine de...
...vivent unanymement en paix et sans controverse. Item , led....
...de cinq cens livres tournois sans ce que, après la huictaine...
...vyvent unanymement en paix et sans controverse. Item , led....
...d’eulx, d’estre porté sans aulcune pompe ne sollempnite au...
...qu’ilz se puissent monter, sans aulcune chose en excepter,...
10Paris : 1547, 4 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...reparations durant led. temps, sans dimynution dud. loyer....
...ne portion d'icelluy a aultre, sans le consentement desd....
...temps desd. choses baillees, sans ce que les heritiers du...
...de leur auctorité privee, sans sommation, figure de procès,...
...de justice y garder, sans ce que les heritiers dud. preneur...
11Paris : 1551, 20 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Promesse
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/39
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...despens desdictes partyes » sans diminution de leurs biens...
...atteint l’âge de 14 ans, sans que lesd. futurs mariés soient...
...atteint l’âge de 14 ans, sans que lesd. futurs mariés soient...
...épouse, payé en une fois sans retour, ou douaire coutumier,...
12Paris : 1553, 18 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/49
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...d’ Orleans et es environs, sans aulcunement les declairer ne...
...vendent et transportent, sans aucune garantie ni restitution...
...Martine et sa fiancée, sans déroger au contenu de leur...
...chacune de ces rentes, sans autre charge. Item la neuvième...
13Paris : 1555, 21 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...apartenir a lad. testaresse, sans aulcune chose en excepter,...
...par led. traicté de mariage, sans innover au surplus aud....
...de ce siecle en l’autre sans avoir disposer des biens que...
...de son bon gré et volonté, sans aucune contraincte, a faict,...
14Paris : 1555, 28 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...en la maniere accoustumee, sans en payer aucune chose. Et...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution,...
...d’eulx seul et pour le tout, sans division ne discution, en...
...et debte pour led. Basin , sans que led. sieur duc soit...
15Paris : 1556, 1er septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...de lad. cure et esglize, sans riens excepter, retenir ne...
...droictz especiaulx, le tout sans dimynution de la ferme cy...
...les annees precedentes, sans dimynution de lad. ferme ; et...
...d’ eulx seul et pour le tout, sans division ne discution et...
16Paris : 1556, 21 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...ce qu’il y a faict faire, sans ce que led. bailleur y soit...
...y pourra entrer a toutes heures sans aucun contredict, tout...
...seroient delaissees et non occuppees et sans ce que led....
...present marché a autres sans le consentement dud. bailleur...
17Paris : 1556, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...yroit de vye a trespas sans avoir disposé de lad. maison et...
...Bellamy le cens accoustumé et sans payer aucunes charges de...
...alloit de vye a trespas sans avoir disposé de lad. maison et...
...et de sa certaine science et sans aulcune contraincte, comme...
18Paris : 1556, 30 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat d'apprentissage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...contraire etc. si tost etc. sans soy deffuyr etc. et en cas...
...en “sainct Remy” ; — il faut sans doute lire “aagé” là où la...
...copiste a écrit “Mond” c’est sans doute parce qu’il a pris...
...des formules juridiques, n’a sans doute pas été reconnue par...
19Paris : 1523 (n. s.), 22 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Crozon, Jean, notaire à Paris
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat de mariage
 Dépôt, cote :  Paris, AN, MC/ET/XXXIII/6
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...cinq cens vingt deux. (a) " Et sans prejudice [...] jadis sa...
...elle et lesd. heritiers etc. , luy demourra sans recour...
...et sans prejudice toutesfoys des droictz qui a lad. Marie...
20Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Lettres patentes
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...residens oud. college, sans le voullloir et consentement du...
...que bon leur semblera et sans ce que lad. permission leur...
...desd. de Sainct-Victor , sans ce que lesd. du college en...
Page: 1 2 3 4 5  Suivant