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Mots-clés : "Commune"  Supprimer le critère de tri
auteur : Tours, corps de ville  Supprimer le critère de tri
forme acte : Délibération de corps de ville  Supprimer le critère de tri
Résultats  2 Documents
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Page: 1
Auteur (1)
•Tours, corps de villeSupprimer le critère de tri
Date (1)
• 1450-1499 (2)
Forme de l'acte (1)
•Registre de délibérations (2)
Type d'acte (1)
•Délibération de corps de villeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
collapse section Tout regrouper
•Tours (2)
Sujet (2)
• (1)
•Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 (1)
1Tours : 1462, 8 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 12
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...Déclaration de création de la commune de Tours , à la suite...
2Tours : 1481, 9 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...assemblee en la maison commune de ladicte ville ou estoient...