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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
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Auteur (70)
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• (1)
• 1450-1499 (226)
• 1500-1549 (137)
• 1550-1599 (516)
• 1600-1649 (100)
• 1650-1699 (5)
• 1750-1799 (1)
Forme de l'acte (1)
•Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (41)
•Vente (150)
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61Paris : 1555, 17 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...ne soit suffisant. A la charge que lesd. officiers, tant...
...acomply et executé les charges, clauses et condictions...
...de leurd. college a la charge que les achepteurs seront...
62Paris : 1556, 21 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Ratification
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...maison quelzconques a la charge du simple service deue sur...
...Eglise de Lyon ; aussi à la charge d’une pension annuelle de...
...et quictes de toutes autres charges, pensions et arrerages...
63Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
64Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
65Tours : 1522 (n. s.), 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/26
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...en nostre presence, a la charge de les luy communicquer, ou...
...envers et contre tous, a la charge de paier chacun an par...
...toutes autres devoirs et charges quelconques. Et a promis...
66Tours : 1552, 23 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/66B
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...hoirs a tousjoursmais a la charge touteffois d'acomplir dès...
...et chacunes mes debtes et charges par s..telles. [ 1v° ]...
...lequel je prie en prendre la charge. Et comme de vertu? j'ay...
67Tours : 1554, 7 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Perdriau, Mathurin, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/14
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...dernier passé, et selon et aux charges de la coustume, et...
...seigneurie de Toizay , a la charge toutesfoys de faire foy...
...parageux, et aussi a la charge de paier le tiers du debvoir...
68Tours : 1561, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...enfants de Jean Maitte ] à la charge de la couvrir...
...de chaume à la charge de faire "de toutes façons...
...vignes en 5 pièces" ; à la charge de fournir au bailleur au...
69Tours : 1561, 13 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...et dame aud. lieu, à la charge toutefois des droits des...
...175 l. t. par an, à la charge aussi des devoirs dûs au...
...et lieux accoutumés, à la charge de bien gouverner lad....
70Tours : 1561, 14 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...bout à Pierre Bruzeau . A la charge des parties de payer les...
...led. Gardette , à la charge d'acquitter lad. demoiselle...
...Picot par inventaire, à la charge d'en bailler copie à ses...
71Tours : 1561, 15 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Reconnaissance de dette
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...sans iceulx boys esglober, a la charge de laisser par lesd....
...la saint Jean-Baptiste, à la charge d’enlever les fagots par...
...prarye dud. Savonnieres , a la charge de laisser par lesd....
72Tours : 1561, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(12)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...tellement que toutes mises et charges deffalquees, le gaing...
...livres [de140 160 lt. ] a la charge toutesfoys de payer par...
...autre main : ] Et, oultre les charges que dessus, lesd. de...
73Tours : 1561, 30 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...bout aud. bailleur ; à la charge de payer chaque année 21...
...moyennant, oultre les charges ci-dessus, 4 l. 2 st. A ce...
...de feu Gilles Gripoulleau aux charges suivantes : – pour les...
74Tours : 1561, 7 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...la maison dud. bailleur à la charge du preneur d'entretenir...
...devant esté faicte"; a la charge du preneur d'acquitter les...
...rentes... en outre, à la charge de planter "six plantactz de...
75Tours : 1562, 11 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...auquel il pria et donna charge de faire novaine devant [ 8 ]...
...trouvait du côté des officiers chargés de ramener la ville à...
...present, disant avoir charge de Anthoine Lemaire , marchand...
76Tours : 1562, 23 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...tesmoins ; # et a la charge dud. acquereur de paier et...
...troubles, empeschemens, charges et hypothecques a perpetuité...
...telz scaulx et a telles charges, clauses et condictions...
77Tours : 1562, 26 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...auquel il pria et donna charge de faire novaine devant [ 8 ]...
...trouvait du côté des officiers chargés de ramener la ville à...
...present, disant avoir charge de Anthoine Lemaire , marchand...
78Tours : 1562, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...auquel il pria et donna charge de faire novaine devant [ 8 ]...
...trouvait du côté des officiers chargés de ramener la ville à...
...present, disant avoir charge de Anthoine Lemaire , marchand...
79Tours : 1563, 23 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...Armilly son frere aisné […] chargé de l'accomplissement dud....
...et estimation pour les charges portées par icellui article,...
...du Champs d'Avenières (7) chargé led. lieu vendu de 12 d.t....
80Tours : 1566, 10 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/74A
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...cinq cens soixante, a la charge de remeré desdits prez au...
...a l'advenir les cens, rentes, charges et debvoirs, deubz a...
...tous et contre tous, aux charges toutesfoiz des graces et...
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