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Mots-clés : "Commune"  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre de délibérations  Supprimer le critère de tri
auteur : Tours, corps de ville  Supprimer le critère de tri
Résultats  3 Documents
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Auteur (2)
•Tours, corps de villeSupprimer le critère de tri
•Joubert, greffier en l'élection de Tours (1)
Date (2)
• 1450-1499 (2)
• 1550-1599 (1)
Forme de l'acte (1)
•Registre de délibérationsSupprimer le critère de tri
Type d'acte (2)
•Délibération de corps de ville (2)
•Correspondance administrative (1)
Lieu (1)
collapse section Tout regrouper
•Tours (3)
Sujet (2)
• (2)
•Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 (1)
1Tours : 1556, 17 mars (n.s)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville. Joubert, greffier en l'élection de Tours. 
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Correspondance administrative
 Dépôt, cote :  Amboise, AM Amboise, BB 6
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
17 hits     		...probablement à la commune actuelle de Morand . —(...
...19) Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Cyr-du-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Dame-Marie-des-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Villechauve . —(...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Ouen-les-...
...23) Correspondant aujourd'hui à la commune de Montreuil-en-...
...Correspondant probablement à la commune actuelle de Saint-...
...aujourd'hui à la commune de la Croix-en-Touraine . — (...
...aujourd'hui à la commune d' Athée-sur-Cher . — (...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Chisseaux . — (6)...
...aujourd'hui à la commune de Château-Renault . — (...
...8) Correspondant aujourd'hui à la commune de Noizay . — (...
...probablement à la commune actuelle de Chambray-lès-...
...Correspondant aujourd'hui à la commune de Saint-Laurent-en-...
...probablement à la commune actuelle de Monnaie . — (15) non-...
2Tours : 1462, 8 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 12
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...Déclaration de création de la commune de Tours , à la suite...
3Tours : 1481, 9 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...assemblee en la maison commune de ladicte ville ou estoient...