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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
lieu : Paris  Supprimer le critère de tri
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Date (4)
Forme de l'acte (4)
Lieu (1)
ParisSupprimer le critère de tri
1Paris : 1556, 1er mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
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 Exemple d'occurrences :  
15 hits    
...sa femme demourera aux charges, servitudes, veues et esgoux...
...toutes et sans autres charges ne hipothecques quelzconques,...
...toutes et sans autres charges ne hipothecques quelzconques...
...Spifame , sa femme et autres charges, tant envers led. Le...
...de toutes autres rentes, charges et hipothecques dont lesd....
...et recongnoissance des rentes et charges dont lesd. choses...
...hipothecquez aultres que des charges anciennes et foncieres...
...tournois de rente de nouvelle charge cy-après declarez, en...
...d’heritaige que de nouvelle charge pour ce que lesd. choses...
...dud. fief de Haranc et chargé de quatre deniers parisis...
...de cens pour toutes charges, comme generallement sur tous et...
...de tous troubles, dons, douaires, charges et hipothecques,...
...lad. rue d’ Avignon , aux [ 4 ] charges et conditions qui s’...
...troubles, dons, douaires, charges, hipothecques, evictions,...
...livres tournois de nouvelle charge seront racheptables a...
2Paris : 1556, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
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10 hits    
...testateur ; et aussi a la charge que le locatif qui tient a...
...a luy apartenir de son conquest, a la charge de payer...
...les cens et charges accoustumees dont lad. maison est...
...tant seullement ; et aussi a la charge que la vefve Claude...
...d’icelluy testateur ; a la charge et condition expresse que,...
...ses hoirs et ayans cause aux charges susdites. Item , led....
...et sans payer aucunes charges de rentes, par ce que lad....
...cause, a tousjours ; a la charge que si led. Sulpice Bellamy...
...et ligne ; et aussi a la charge que si la femme dud. Sulpice...
...dud. lieu a juste tiltre, a la charge que Frambourg Aubert ,...
3Paris : 1556, 4 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...tournois pouveu et a la charge qu’il se desistera du proces...
...tournois aussi a semblable charge et condition qu’il se...
...tournois, pourveu et a la charge qu’il desistera du proces...
...livres tournois, aussi a semblable charge et condition qu’il...
...presence de l’aultre. Aux charges et conditions cy-dessus et...
...qu’il veult et ordonne et charge ses executeurs cy après...
...leur bonne discretion, a la charge touteffoiz que ilz seront...
4Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Lettres patentes
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
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6 hits    
...d'icelluy college ; a la charge toutes-voyes que lesd....
...lad. rue; et aussi a la charge que lesd. escolliers seront...
...et permissions faictes aux charges cy-dessus declarees...
...et aussi aux charges et conditions cy après designees. Et en...
...et ce ad nutum , et a la charge que led. maistre et, en...
...subsides et aultres charges et impositions que l'on pourroit...
5Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...d’icelluy college, a la charge toutesvoyes que lesd. maistre...
...et permission faictes aux charges cy dessus declarees...
...et aussi aux charges et conditions cy après designees. Et,...
...Huguet et ce ad nutum et a la charge que led. maistre et, en...
...emprunctz, subsides et aultres charges et impositions que l’...
6Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...deniers tournois, aux charges et ainsi qu’il apert par [ 2 ]...
...et transport faictz a la charge que lesd. Moreau et sa femme...
...de septembre et continuer etc. Et a la charge d’accomplir...
...les autres charges contenues oud....
...bail et aussi a la charge et condition expresse que lesd....
7Paris : 1553, 16 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/49
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4 hits    
...terme escheu ou d’acomplir les charges susdites, esd. cas et...
...biffée )»] – et aussi à la charge et condition que led....
...ce present bail faict a la charge et condition expresse que,...
...escheu ou d’acomplir les charges et conditions susdites...
8Paris : 1555, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Don
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...et acceptant, la charge, gouvernement et administration et...
...par ces presentes donne charge aud. De Valbella de fournyr,...
...donnant par ces presentes charge de recevoir lesd. deniers...
...trouvoit aulcuns qui eussent charge ou procuration passees...
9Paris : 1556, 21 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...occuppe a present et a la charge de satiffaire aud. Cujault...
...prinse faictz [ 2 ] a la charge que led. preneur ne pourra...
...venant et ainsi etc. Et a la charge que led. preneur aura la...
...tournois par an et aux charges declarees au bail qui en a...
10Paris : 1556, 27 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat de mariage
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...supporter les fraiz et charges de nostred. mariaige et...
...Saincte Eglise et des clauses, charges et conditions de leur...
...et moyen que ce soit ; a la charge toutesfoys que sur mesd....
...mon futur espoux, a la charge toutesfoys que sur mes biens...
11Paris : 1548, 25 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...Jehan Morin et m’a donné charge te advertir te enquerir a...
...maistre Brossier m’a donné charge te envoyer la minute de...
...le present porteur a charge de payer lad. procuration comme...
12Paris : 1553, 18 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/49
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...et chargee de telz cens et charges que ce peult debvoir que...
...de ces rentes, sans autre charge. Item la neuvième partie en...
...du Cours aux asnes , à la charge de 10 livres t. de rente...
13Paris : 1554, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
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...partie d’icelle, a la charge toutesfoys du louage susd ;...
...coutumiers à Paris ; à la charge toutefois qu’en lad. maison...
...aornee et reparee ; » à la charge aussi qu’elle prendra avec...
14Paris : 1555, 17 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ne soit suffisant. A la charge que lesd. officiers, tant...
...acomply et executé les charges, clauses et condictions...
...de leurd. college a la charge que les achepteurs seront...
15Paris : 1556, 21 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Ratification
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...maison quelzconques a la charge du simple service deue sur...
...Eglise de Lyon ; aussi à la charge d’une pension annuelle de...
...et quictes de toutes autres charges, pensions et arrerages...
16Paris : 1547, 1er août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...deux par quictance ayant charge de maistre Thomas Vatier...
...ou dud. Vatier ayent lad. charge, lesd. messe juques ad ce...
17Paris : 1547, 29 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Don
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...ensuyvans, pour le pris et aux charges contenues audict bail...
...faire, [2] et aussi a la charge que ledict Loyer sera tenu...
18Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...led. temps durant ; a la charge que lesd. preneurs seront...
...passees et accordees a la charge que chascun desd. preneurs...
19Paris : 1548, 6 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...l’abbaye Sainct-Germain » et chargé envers elle de 63 sols 9...
...Paris , son frère, « du fex et charge qu’il avoit eue de ses...
20Paris : 1551, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...ou Chastellet de Paris ayt la charge et administration de l’...
...en ayt la principalle charge, donnant povoir ausd....
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