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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
auteur : Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549::1526-11-06  Supprimer le critère de tri
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Auteur (4)
•Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts (5)
•Hotman, Pierre, conseiller du roi (5)
•Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roiSupprimer le critère de tri
•Gaultier, Jean, sergent de la forêt de Loches (1)
Date (1)
• 1500-1549Supprimer le critère de tri
•1526-11-06Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
•Registre, divers (5)
Type d'acte (1)
•Procès-verbal (5)
Lieu (1)
collapse section Tout regrouper
• (5)
Sujet (1)
•Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 (5)
1: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
21 hits     		...en allant toujours devant soi. (cf. Devèze, La vie...
...de la forêt française au XVI ème siècle , Paris, 1961, 2...
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...émise en faveur de la communauté...
...religieuse de La Sainte-Trinité de Beaulieu-lès-Loches ,...
...leurs droits d'exploitation de la forêt, lesquels, d'après...
...documents présentés durant la procédure, remontent au XIII e...
...Hotman . Prononcé a Loches en la presence du substitud du...
...glandem ad centum porcos. ” La charte citée infra, émanée de...
...il est dit dans le texte de la Réformation, mais de 1223. En...
...d’importantes concessions à la Collégiale Notre-Dame de...
...dont ils auraient besoin dans la forêt de Boisauger . (cf....
...de Touraine , t. IV, p. 88). La confirmation des privilèges...
...et sans intermission de la vieille vente à la nouvelle, et...
2: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits     		...Sentence de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches prononcée à l'encontre de...
...Gigaud ), ancien verdier de la forêt, le condamnant à être...
...Prononcé à Beaulieu (1) en la presence de Charles...
...Gigaud nagueres verdier de la forest de Loches et du...
...naguieres verdier de la forest de Loches , deffendeur...
...f. 56r° ] veu le procès fait a la requeste dud. demandeur à...
...marqué boys du marteau de la verderie de lad. forest de...
...dommages et interestz, en la somme de quatre vingtz livres...
3: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. Gaultier, Jean, sergent de la forêt de Loches. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...Jehan Gaultier , sergent de la forêt de Loches , qui indique...
...été confié à un des verdiers de la foret un marteau avec une...
...pour en faire usage dans la foret et qui interdit à Jehan...
...mot à Jehan Thouart , verdier de la forest de Loches en luy...
...esté ordonné que, pendant la commission de Jehan de Saalles...
...par nous commis verdier de la forest de Loches , luy sera...
...auquel sera emprainct la fleur de lys et une sallemandre...
...jusques à ce que par la court autrement par justice en soit...
4: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches contre...
...Rolland Dupont , sergent de la forêt de Loches , le...
...de son amende de 30 l.t. , la commission lui conseillant de...
...et Raouland Dupont sergent de la forest de Loches deffendeur...
...esd. cas ; veu le proces fait à la requeste dud. demandeur à...
...donmages et interest, en la somme de trente livres tournois...
...droit. Signé : Hotman . Prononcé en la presence de Raouland...
5: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
6 hits     		...Autorisation donnée à la commission de...
...réformation de la forêt de Loches de prélever 8 arbres pour...
...f. 55v° ] Ordonné est, à la requeste du procureur general du...
...le chauffage des officiers du siege de la Table de Marbre...
...qui ont vacqué à la refformacion...
...généralle de la forest de Loches par l’espace de deux moys :...