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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
lieu : Bourges  Supprimer le critère de tri
Résultats  3 Documents
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Auteur (3)
•Charles Ferrant, notaire à Bourges (1)
•Depardieu, notaire à Bourges (1)
•Gilbert Arnoulx, notaire à Bourges (1)
Date (2)
• 1500-1549 (2)
• 1550-1599 (1)
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (3)
Type d'acte (1)
•AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
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•BourgesSupprimer le critère de tri
Sujet (1)
• (3)
1Bourges : 1510, 25 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Depardieu, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E2225
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
15 hits     		...du défunt Bernardin Bochetel et de la veuve sont à présents...
...mineurs de 25 ans, et la veuve devra leur faire ratifier cet...
...Berry, au nom et comme ayant la garde des enfants du défunt,...
...étant en sa paroisse delà la rivière du Cher et en certaines...
...pièces de terres. La veuve affirme que cette...
...dîme au-delà de la rivière lui appartenait à titre d’...
...joui de cette dîme, sauf la dîme des ouches du village de...
...au curé. Pour éviter les procès, pour instaurer la paix et...
...permettre à la famille...
...de la veuve de venir participer au service en l’église de...
...avoine mesure de Bourges que la veuve sera tenu de payer au...
...d’hiver, le premier terme à la prochaine fête, le curé...
...ouches de Châtillon , et la dîme de suite que les prêtres...
...Les deux parties veulent décréter la chose en justice par l’...
...et François Sallat , et la veuve François Matherel , Denys...
2Bourges : 1540, 18 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Gilbert Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1116
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits     		...dit qu’il offre de faire partage et que pour la grange Penyn...
...et consors tiennent la portion de Genton à titre de bail et...
...marchand à Bourges , seigneur en partie de la seigneurie des...
...Brosses en la paroisse de Blet pour lui et procureur de...
...du roi, seigneur en partie de la seigneurie des Brosses et a...
...il a dit avoir fait souvent et à sa femme, que la grange...
...de la seigneurie...
...étant dans la clôture et appartenance du château des Brosses...
...sorte qu’il faut l’abattre et la refaire ; à cette cause les...
3Bourges : 1595, 11 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Charles Ferrant, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN, MC, Et. VII, 52
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...s r de Moullon prévôt provincial en la maréchaussée de Berry...
...François Le Cirier demeurant en la ville de Bourges étant à...
...l’état de prévôt provincial de la maréchaussée de Berry par...