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61Bourges : 1545, 9 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1115
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...de sa situation et de sa charge de 110 s.t. de rente. Les...
...maison coûte 1 200 l.t. , à charge de 116 s.t. de rente. Les...
...qu’il y a faites et une charge de 15 l.t. de rente. Ils sont...
62Bourges : 1560, 19 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat d'apprentissage
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1132
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...et trafic de marchandise, à charge que la veuve le tiendra,...
...et boutique de la veuve à charge que Gaultier rendra compte...
...de tout ce dont il aura charge d’elle. François Gaultier a...
63Chartres : 1507 (n.s), 26 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Saillart, Robert, tabellion juré. Chartres, chambre épiscopale. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Chartres, AD 28, E2059
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...de Chartres, et ledit jardin chargé envers la fabrique dudit...
...prinse sur ce faictes, a la charge du remeré donné par ledit...
...Heulin , vendeur come , aux charges dessusdites, comme etc,...
64Lyon : [1500], 2 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Louis XII. Cotereau, Jean, notaire et secrétaire du roi. 
 Forme de l'acte :  Lettre close
 Type d'acte :  Correspondance politique
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, EE 4
 Collection :  Correspondances urbaines - Bourges 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...capitaine, Patris Macanan , chargé de tenir prisonnier en la...
...le lieu et de prendre en charge toutes les dépenses faites à...
...1) , duquel avons baillé la charge et garde a nostre cher et...
65Orléans : [1493], 30 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Charles VIII. Parent, Pierre, notaire et secrétaire du roi. 
 Forme de l'acte :  Lettre close
 Type d'acte :  Correspondance politique
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, AA 13
 Collection :  Correspondances urbaines - Bourges 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...personne, et que lui avons chargé vous dire de par nous. Et...
...ville, et avons donné charge audit de la Chastre et advocat...
...commissaires qui en avoient la charge. Donné a Orleans , le...
66Paris : 1548, 25 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...Jehan Morin et m’a donné charge te advertir te enquerir a...
...maistre Brossier m’a donné charge te envoyer la minute de...
...le present porteur a charge de payer lad. procuration comme...
67Paris : 1553, 18 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/49
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...et chargee de telz cens et charges que ce peult debvoir que...
...de ces rentes, sans autre charge. Item la neuvième partie en...
...du Cours aux asnes , à la charge de 10 livres t. de rente...
68Paris : 1554, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...partie d’icelle, a la charge toutesfoys du louage susd ;...
...coutumiers à Paris ; à la charge toutefois qu’en lad. maison...
...aornee et reparee ; » à la charge aussi qu’elle prendra avec...
69Paris : 1555, 17 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ne soit suffisant. A la charge que lesd. officiers, tant...
...acomply et executé les charges, clauses et condictions...
...de leurd. college a la charge que les achepteurs seront...
70Paris : 1556, 21 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Ratification
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...maison quelzconques a la charge du simple service deue sur...
...Eglise de Lyon ; aussi à la charge d’une pension annuelle de...
...et quictes de toutes autres charges, pensions et arrerages...
71Tours : 1422, 17 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 1
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...de Saint-Martin dont la charge reste à pourvoir, et sur les...
...et élus, étant donné que leurs charges s’accroissent....
...quilz sont petiz · veu les charges · qu’ilz ont / et sont d’...
72Tours : 1450  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Paris, Chambre des requêtes du parlement
 Forme de l'acte :  autre
 Type d'acte :  Plaidoyer
 Dépôt, cote :  Paris, AN, 300AP_I/ 222
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...heritaiges, ce doit estre a la charge de ladite rente quare...
...d’iceulx que se soit a la charge de quinze livres unze sols...
...fait de ladite rente ausquelles charges lesdits heritaiges...
73Tours : 1461, 5 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Délibération de corps de ville
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 10
 Collection :  Registres de délibérations de la ville de Tours 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...seroit ladicte garde a la charge d'ilec en avant aux despens...
...tous autres qui avoient la charge du bailliage, et y commist...
...dudit chastel et en bailla la charge de la garde d'icellui a...
74Tours : 1487, 7 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Baillage de Touraine
 Forme de l'acte :  Acte privé
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Pari, BnF, ms. fs., 20.251
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
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...terres et dépendances. - Une charge pour la chapelle fondée...
...l’église Saint-Julien . - Une charge : celle de la fondation...
...morte après Jean). - Une autre charge due par Jacques à ses...
75Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
76Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...ladite cure et qu’il avoit la charge et administracion des...
...tellement qu’il povoit suporter les charges de ladite cure...
...et que toutes charges faictes ladite cure valloit la somme...
77Tours : 1522 (n. s.), 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/26
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...en nostre presence, a la charge de les luy communicquer, ou...
...envers et contre tous, a la charge de paier chacun an par...
...toutes autres devoirs et charges quelconques. Et a promis...
78Tours : 1537, 24 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Martin, notaire royal à Tours. Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours. Collinet. 
 Forme de l'acte :  Acte privé
 Type d'acte :  Acte de vente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, G 150
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...20 écus d'or et 30 l. t. , à charge par ledit preneur de...
...et transports faitz a la charge des proces meus pour raison...
...et obligacion seullement et la charge des debours deubz pour...
79Tours : 1552, 23 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/66B
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...hoirs a tousjoursmais a la charge touteffois d'acomplir dès...
...et chacunes mes debtes et charges par s..telles. [ 1v° ]...
...lequel je prie en prendre la charge. Et comme de vertu? j'ay...
80Tours : 1554, 28 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Marché
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/67
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...prenant et acceptant la charge de nectoier ordinairement...
...pour l’execution de sadite charge et promesse nectoier par...
...Pour lesquelles charges bien et duement faictes et acomplie...
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