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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
auteur : Goussart, Pierre, notaire à Tours  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
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Auteur (1)
•Goussart, Pierre, notaire à ToursSupprimer le critère de tri
Date (1)
• 1550-1599 (11)
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (11)
Type d'acte (1)
•AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
•Tours (11)
Sujet (1)
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• (11)
1Tours : 1580, 23 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
63 hits     		...d’après Histoire littéraire de la France t. XXV, p. 150....
...à en partir [ i. e. partager] la possession et saisine, à...
...relevé par les magistrats de la cour de Parlement à Paris ,...
...passé devant maître Jean Challuau , notaire en la cour...
...de la baronie et juridiction temporelle du palais...
...lesquelles, mesmes la maison qui est au derriere et qui...
...mari de Renée Beugnon , à la charge, entre autres, de...
...pièces par eux présentées «la maison de derriere monstree,...
...desdits relligieulx [est] la maison antienne cy-dessus...
...par le contract de 1523 et la condamnation de 1539. » En...
...à propos du paiement et de la continuation auxd. religieux...
...consenti à passer entre elles la transaction qui va suivre....
...des trois livres de cire payables, chaque année à la saint...
...Dominique ; à la charge dud. Jacques Maldant de signifier...
...livres 10 sols t. dues sur la maison de la rue du Poirier «...
2Tours : 1563, 23 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
22 hits     		...parties et duquel article la teneur sensuict […] [ 2 ] […]...
...dud. lieu et appartenances de La Brettiere (2) situee...
...et assise en la paroisse de Charentillé par le moyen de...
...de chappitre 288 l.t. – a cause de 8 annees de la ferme dud....
...lieu de La Brettiere , [dues] au terme Notre-Dame de...
...stipullans et acceptans, […] la somme de 1 000 l.t....
...ce jour, tant aud. lieu de La Brettiere , tant au moyen de...
...ont sur ce obtenu a cause de la ferme dud. lieu […] jusques...
...le contract d'acquest […] de La Brettiere , ensemble leurd....
...de aultre part aux terres de la mestairie de Chevrieres ,...
...mouvans assavoir 450 l.t. de la fondation faicte [ 6 ] en...
...en lad. eglise et 262 l.t. pour la fondation faicte par lad....
...pour lequel avoit esté vendu led. lieu de La Brettiere ausd....
...ensemble des arrerages de la ferme dud. lieu dessus...
...acceptant au proffict de la grande bourse de lad. Eglise de...
3Tours : 1565, 15 février (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
18 hits     		...enrichie] Accord en raison / à la suite d'un procès ayant...
...Du Puy son père, et que par là il était principal héritier...
...pour lui et ses héritiers la moitié de ses biens meubles et...
...privee et indeue apprehendé la possession de tous les biens...
...ne pouvait prétendre à la succession de Gilles, pour ceque...
...led. Lecomte lui aurait promis, outre le contenu de la...
...première, la somme de 450 l.t.  ;...
...seconde transaction reçue en la Cour du roi à Langees [...
...estans de present au lieu de La Salle (1) , paroisse de...
...Cheillé et qui ont esté recuilliz en la presente année aud....
...lieu de La Salle  ; et tous les aultres meubles et...
...de Boisjourdain à sire Foucques de La Salle , pareille somme...
...dud. contrat au dos de la grosse duquel a été portée lad....
...s.t. sera payé « dedans la my-caresme prochaine venante »....
...assoupi. Fait à Tours , en la présence de honorable homme...
4Tours : 1577, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/12
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits     		...3 ans, afin d'en faire la levée, tant en argent, grains,...
...pour en rendre compte chaque année, à la manière accoutumée,...
...à l'exception de La Basse-Varenne , dont il sera rendu...
...preneur, tout en maintenant la poursuite des recouvrements à...
...qui donne détails nombreux sur la conduite à tenir par le...
...paiement ; détails également sur la reddition du compte. « ...
...savoir : 100 l. sur les deniers de la prévôté ; 60 l.t. sur...
...ceux de l'agende, ainsi que 1 muid d'avoine sur la...
...prévôté ; la tonture d'un quartier de pré, ainsi que les...
5Tours : 1565, 10 février (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits     		...chevalier de l'Ordre du roi, seigneur de La Roche-du-...
...Maine et de La Chasteigneraye , défendeur, le 13 février...
...l.t. pour l'amortissement de la rente contestée. Présents :...
...aud. Tours et J.   Saulnyer , marguiller. À la suite :...
...extrait de la délibération capitulaire du 13 février 1565 (...
6Tours : 1565, 6 avril (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits     		...n'ayant rien donné non plus, la saisie des biens du fugitif....
...Et il demande la permission du chapitre de lui rembourser...
...nommé Le Bougre , prisonnier par autorité de la Cour de...
...Parlement à la poursuite du Chapitre de Tours , aux...
7Tours : 1564, 25 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits     		...Pasquier , chantre, seigneur de La Benestiere (1) , auquel...
...le chapitre cède deux années de la ferme des prévôtés de...
...1. Il s'agit sans doute de La Benarderie , ferme, commune de...
8Tours : 1563, 09 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...Branchs et le chapitre au sujet de la diminution par eux...
...fermiers réclamée, en la personne de vénérable Pierre...
9Tours : 1563, 22 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...fief, terre et seigneurie de La Basse Varenne  ; le chapitre...
...Méry Delozilleres . Extrait de la délibération capitulaire –...
10Tours : 1566, 26 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...entre eux le compte final de la succession (biens meubles et...
...Robert Fichepain , sieur de La Gojonnière , maire de Tours ,...
11Tours : 1562, 26 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...baille auxd. de chapitre la somme en litige, soit 15 l.t....