Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
date : 1550-1599::1554-10-27  Supprimer le critère de tri
Résultats  1 Document
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Auteur (1)
•Cothereau, Guillaume (1)
Date (1)
• 1550-1599Supprimer le critère de tri
•1554-10-27Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (1)
Type d'acte (1)
•Accord (1)
Lieu (1)
•Paris (1)
Sujet (1)
collapse section Tout regrouper
• (1)
1Paris : 1554, 27 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits     		...les parties ont transigé de la manière suivante, à savoir...
...lesd. Chauveau et sa femme pour une moitié en la moitié, à...
...cause de la communauté...
...contractée par la femme dud. Chauveau avec ledit feu Charles...
...parts et portions, les cinq faisant le tout, en la moitié...
...de la somme de 200 l.t. , montant les 4 parts à 40 l.t. et...
...Charles et Jean Letourneur , à la condition de payer leurs...
...Pour éviter un procès la transaction s’est faite sur les...
...entretenu et nourri selon la clause contenue au codicille...
...parties se sont accordés sur la somme de 40 livres t. que...
...de Charles Letourneur , la somme de 15 livres t. en deux...
...s’engage à le payer à la saint Jean-Baptiste prochaine. Dont...
...transaction concernant la succession de Mandé Guessellin . [...
...son testament donné à son neveu la somme de 200 l.t. dont il...