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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre, divers  Supprimer le critère de tri
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Procès-verbal (55)
Compte (14)
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(2)
Aveu (2)
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Issoudun (1)
41Loches : 1526, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...Thouart qui a disparu suite à la révélation d'erreurs dans...
...le seigneur d'Orfons pour l'usage de la forêt de Loches ....
...ordonné au lieutenant de la forest de Loches de ne prendre...
...Dordillon a mis au greffe de la court de ceans certaines...
...des redevences de l'usage de la forest de Loches deuz par...
...chacun an au Sieur d'Orfons . (1) La Folaine : il s'agit...
...ici du moulin de La Folaine, sur l’ Indrois , qui dépendait...
...à Loches : Pierre Theret , sergent de la forest de Loches a...
...rapporté au greffe de la court de ceans que ce jourduy...
...a fait responce qu'il estoit allé à La Foleyne (1) voir son...
...a rapporté au greffe de la court de ceans que ce jourduy,...
...Gigault , nagueres verdier de la forest de Loches, de...
42Loches : 1526, 6 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. François Ier. Breton ou Le Breton, notaire et secrétaire du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Correspondance politique
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...Lettres closes de François I er relatives à la réformation...
...de la forêt de Loches suite à...
...du seigneur des Brosses : la première à ses procureur et...
...faits en ladite forêt ; la seconde au lieutenant général...
...du Grand Maitre pour la réformation des eaux et forêts du...
...gentilhomme de nostre chambre, la bonne et grande diligence...
...chascun jour sur le fait de la refformacion des abuz qui se...
...le devoir de vos offices, tenir la main et vous emploier en...
...gentilhomme de nostre chambre, la bonne et grande dilligence...
...a present sur le fait de la refformacion des abuz qui se...
...entendre en cest affaire, en la plus grande dilligence que...
43Tours : 1422, 22 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 19
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...Extrait du compte de la ville de Tours (finissant au 31...
...sculpteur Yvonnet Malion pour la réalisation d'un ensemble...
...par des angelots. Les armes de la ville seront disposées au-...
...d'une représentation de la Vierge faite en pierre de Saint-...
...trois piez et demy de long, de la perriere de Saint Aignen ....
...A Yvonnet Malion macon, la somme de vingt...
...livres tournois en oultre la somme de quatre vings livres...
...l’annee dernierement passee de la dite ville, lui doit avoir...
...pour le parpaiement (a) de la somme de cent livres tournois...
...dessoubz des dictes armes seront les armes de la dite ville....
...Item la pierre ou seront les dites armes aura deux piez et...
44Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...en impression. [ 239 ] La mer des histoires. [ 240 ]...
...244 ] Le mirouer de la redempcion. [ 245 ] Melusine. [...
...247 ] Le doctrinal de la court. [ 248 ] Faciculus...
...250 ] Le doctrinal de la foy. [ 251 ] Maguelonne. [ 252 ]...
...f. 82r° ] [ 254 ] Le romant de la roze. [ 255 ] Boece de...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
...des vices et vertus. [ 264 ] La vengence de Jherusalem. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
45: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches en...
...faveur des chanoines de la Notre-Dame de Loches , opposée au...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'usage sur la forêt ; droits qui leur seront...
...substitud deffendeur : veue la requeste a nous presentee par...
...blanc ] jour de [ blanc ] pour la verifficacion de laquelle...
...proceder diffinitivement à la pleine [ f. 54v° ] delivrance...
...et sur iceulx, ensemble sur la forme de joir et user, nous...
...se bon leur semble, dedans la huitaine ensuivant, pour, le...
46: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise...
...en faveur des habitants de la garenne royale comprise entre...
...leurs droits d'exploitation de la forêt tels que le pâturage...
...nous n’avons pu y tenter la moindre recherche. Tout au plus...
...et habitans en et au dedans de la garenne du Roy entre l'...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste presentee par...
...sans prendre autre boys qu’en la qualite que dessuz et sans...
...droit. Prononcé à Loches en la presence de honnorable homme...
...Villepervoire , procureur de la communité de Beaulieu (2) ,...
47Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...livres en mistaires. [ 186 ] La destruction de Troyes. [...
...187 ] La Passion Nostre Seigneur. [ 188 ] L’omme pecheur. [...
...201 ] Bien advise. [ 202 ] La vie de Job. [ 203 ] Le pelerin...
...Le mauvais riche. [ 214 ] La nativite Nostre Seigneur. [...
...Sainct Christofle. [ 217 ] La Purification Nostre Dame. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
48Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...Moralites. [ 220 ] La langue envenimee. [ 221 ] Le roy...
...Compte et Relegua. [ 226 ] La terre. [ 227 ] Tout qui va...
...pouvre commun. [ 232 ] Le bien public. [ 233 ] La court. [...
...234 ] La chastellene du vergier. [ 235 ] Eur mondain. [...
...Pouvre de sante. [ 237 ] La chair le monde et le diable. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
49: 1526, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...avoir reçu d'un verdier de la forêt de Loches , mais qui...
...d'ancien français ). À la fin de l’Ancien Régime, à Tours ,...
...a declaré au greffe de la court de ceans que, en ensuivant...
...ainsi qu'il dit apparoir par la cedulle dactee du XXII e...
...depuis ung moys ou environ fut prins en la forest et estoit...
...rompu par vent de la qualité que dessus ; et dit avoir esté...
...Jehan Gaultier , sergens de la forest de Loches [ f....
...sabotier, demeurant près la forest de Loches , saisy d'un...
...pour l’interest du Roy, en la somme de cens solz parisis et...
50: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...en faveur de la communauté conventuelle de Beaulieu-lès-...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'exploitation sur la forêt ; droits qui leur seront...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste a nous presentee...
...que proceder diffinitivement a la delivrance et main levee...
...et pasturage qu’ilz pretendent en la forest de Loches et ce...
...dedans troys jours ; et a la huitaine ensuivant, [ f. 55r° ]...
51: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Consignation de la lecture par le...
...greffier commis à la réformation des forêts royales à...
...officiers, dont sept sergents, de la forêt de Loches ....
...son lieutenant general et a la requeste du procureur general...
...ou siege royal et ordinaire de la ville de Loches, les deux...
...patentes du Roy, desquelles la coppie est demeuree entre les...
...Hugues Mandin , juge de la prevosté dud. Loches , maistre...
...VI, n° 22217 et Boulay de la Meurthe, Histoire des Guerres...
...et en Touraine (Mémoire de la Société Archéologique de...
52: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Sentence de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches prononcée à l'encontre de...
...Gigaud ), ancien verdier de la forêt, le condamnant à être...
...Prononcé à Beaulieu (1) en la presence de Charles...
...Gigaud nagueres verdier de la forest de Loches et du...
...naguieres verdier de la forest de Loches , deffendeur...
...f. 56r° ] veu le procès fait a la requeste dud. demandeur à...
...marqué boys du marteau de la verderie de lad. forest de...
...dommages et interestz, en la somme de quatre vingtz livres...
53: 1527 (n. s.), 18 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...de prélèvement effectué sur la recette des amendes perçues à...
...procèdures de réformation de la forêt de Loches , d'une...
...Paynet , greffier de la commission de réformation ; ce...
...royaume, atteste également de la véracité des informations...
...n.s. ) ; ordonné est que, à la requeste du procureur general...
...envoyees à Loches pour besongner au fait de la refformacion...
...de la forest dud. Loches , corriger et pugnir les abuz et...
...provenans d'icelle, nous, à la requeste que dessus et de...
...fraiz qu'il a convenu faire, la somme de deux cens livres...
54: 1531, 18 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Autorisation accordée par la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...en faveur de la communauté religieuse de Notre-Dame de...
...accordant l'usage du bois de la forêt pour les réparations...
...de leur monastère et la construction de nouveaux bâtiments....
...e decembre V c XXXI : veue la requeste presentee par les...
...monastaire de Beaulieu , pour la verifficacion de laquelle...
...certaine sentence donnee en la refformacion des forestz de...
...qu'il leur convyendra, pour la reparacion et ediffice de...
55: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. Gaultier, Jean, sergent de la forêt de Loches. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...Jehan Gaultier , sergent de la forêt de Loches , qui indique...
...été confié à un des verdiers de la foret un marteau avec une...
...pour en faire usage dans la foret et qui interdit à Jehan...
...mot à Jehan Thouart , verdier de la forest de Loches en luy...
...esté ordonné que, pendant la commission de Jehan de Saalles...
...par nous commis verdier de la forest de Loches , luy sera...
...auquel sera emprainct la fleur de lys et une sallemandre...
...jusques à ce que par la court autrement par justice en soit...
56: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches contre...
...Rolland Dupont , sergent de la forêt de Loches , le...
...de son amende de 30 l.t. , la commission lui conseillant de...
...et Raouland Dupont sergent de la forest de Loches deffendeur...
...esd. cas ; veu le proces fait à la requeste dud. demandeur à...
...donmages et interest, en la somme de trente livres tournois...
...droit. Signé : Hotman . Prononcé en la presence de Raouland...
57Bourges : 1582  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bourges, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, GG 703
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...des 2 829 personnes décédées de la peste de 1582 à Bourges ....
...Page 51] La parroisse sainct ypollite ....
...1 Gilbert de la Villep . 1 Jehanne picault . 1 Estienne...
...nepveu de Rasle archer en la marechaussee . 1 Une servante a...
...1 Maistre ursin brunet chantre en la saincte chappelle ....
...1 La servante au pere dudit brunet ....
...2 La femme de Jacques guillemot et son enffant aigé...
...de huict ans . 1 La fille de madame pestrier . XXXVIII. ....
58Loches : 1526, 3 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...d'un meunier pour avoir pris illégalement de la terre...
...en la forêt de Loches ....
...droit. Prononcé aud. Loches en la presence dud. Bureau et...
...a) Amende C s.t. , dans la marge. (1) Montigny : moulin sur...
...Sieur de Montigny (1) , en la paroisse de Genillé , lequel...
...confessé que ses gens et serviteurs ont prins de la terre et...
...marne en la fousse mencionnee par le rapport a nous fait par...
...et de ce en certifiez la court de ceans dedans quinzaine, et...
59Loches : 1526, 1er octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. François Ier. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Correspondance politique
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...I er , rédigées à Loches , relative à la réformation...
...de la forêt de Loches , mentionnant les...
...dégats et larcins réalisés par la population...
...dans la forêt royale et appellant les différents officiers...
...Loches, en procedant à la refformacion generalle dicelle ;...
...pugnicion corporelle ; et ce, a la conservacion du droit du...
...deuement apparu, le tout, a la requeste du procureur général...
60: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...Autorisation donnée à la commission de...
...réformation de la forêt de Loches de prélever 8 arbres pour...
...f. 55v° ] Ordonné est, à la requeste du procureur general du...
...le chauffage des officiers du siege de la Table de Marbre...
...qui ont vacqué à la refformacion...
...généralle de la forest de Loches par l’espace de deux moys :...
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