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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
auteur : Goussart, Pierre, notaire à Tours  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail à ferme  Supprimer le critère de tri
Résultats  8 Documents
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Page: 1
Auteur (1)
Goussart, Pierre, notaire à ToursSupprimer le critère de tri
Date (2)
(1)
1550-1599 (7)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Bail à fermeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
Tours (8)
Sujet (1)
(8)
1Tours : 1565, 10 février (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...était Zacarie Blin , aux charges identiques à celles des...
...chacun an » plus autres charges (fossés par exemple) plus le...
2Tours : 1565, 24 mars (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...boursier, par quart ; à la charge au procès pendant devant...
...de l'entretenir ; à la charge de payer aussi les devoirs ;...
3Tours : 1569, 27 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/5
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...aux mêmes conditions et charges : il devra payer aux termes...
...aud. lieu, « ensemble aux charges portées par les arrêts de...
4Tours : [...]  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...prend le tiers, et a la charge de l'augmentation faire au...
5Tours : 1563, 14 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...esd. noms, les gros assignez, charges et debvoirs antians et...
6Tours : 1563, 5 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...dîmes de Rouziers , à charge d'acquitter les gros assignés,...
7Tours : 1565, 27 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Rougeolle , pour 9 ans, « aux charges dud. preneur de bien...
8Tours : 1565, 29 janvier (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...aud. Tours , et a la charge du preneur de payer les devoirs...