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Mots-clés : "La Charge"  Supprimer le critère de tri
auteur : Goussart, Pierre, notaire à Tours  Supprimer le critère de tri
lieu : Tours  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail à ferme  Supprimer le critère de tri
Résultats  3 Documents
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Page: 1
Auteur (1)
Goussart, Pierre, notaire à ToursSupprimer le critère de tri
Date (2)
(1)
1550-1599 (2)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Bail à fermeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
ToursSupprimer le critère de tri
Sujet (1)
(3)
1Tours : 1565, 24 mars (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...boursier, par quart ; à la charge au procès pendant devant...
...de l'entretenir ; à la charge de payer aussi les devoirs ;...
2Tours : [...]  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...lieu prend le tiers, et a la charge de l'augmentation faire...
3Tours : 1565, 29 janvier (n.s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...boursier, aud. Tours , et a la charge du preneur de payer...