1 | : 1526, 12 octobre Accéder au document | ||
Autorité émettrice : | Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. | ||
Forme de l'acte : | Registre, divers | ||
Type d'acte : | Procès-verbal | ||
Dépôt, cote : | Paris, AN, Z1E 1133 | ||
Collection : | Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 | ||
Exemple d'occurrences : 7 hits | ...relatives à l'utilisation du bois de la forêt de Loches par... ...led. demandeur aura autre bois de chauffage pour sond.... ...reprend la définition du mort-bois donnée dans la Charte aux... ...des forêts locales, d'autres essences ; quant au bois mort,... ...c'est "bois cheu, abattu ou sec debout qui ne peut... ...que soit l'essence, "bois sec en estant et en gisant" ( c-à-... ...ou à terre), et même le bois "vertgisant" ( i. e. vert et... |