Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
auteur : Terreau, Barthélémy, notaire à Tours  Supprimer le critère de tri
forme acte : Cession  Supprimer le critère de tri
Résultats  2 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Auteur (1)
•Terreau, Barthélémy, notaire à ToursSupprimer le critère de tri
Date (1)
• 1550-1599 (2)
Forme de l'acte (1)
•Minute notariale (2)
Type d'acte (1)
•CessionSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
•Tours (2)
Sujet (1)
• (2)
1Tours : 1567, 29 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/75
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits     		...il a par ledit contract, a la charge que ledit Delaunay fera...
...quarterons, et aux autres charges, clauses et condictions...
...audit Le Royer , aux charges y continues, en la personne de...
...et appertenances aux cha a la charge de l’acquicter envers...
...tournois et des autres charges portees par ledit contract....
2Tours : 1554, 21 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Cession
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/67
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...qu’il a a en joyr a la charge et moyennant que ledit Fortia...
...ledit Lecoustellier est chargé par ledit bail et de tout...