Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
date : 1450-1499::1473-12-21  Supprimer le critère de tri
Résultats  4 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1
Date (1)
1450-1499Supprimer le critère de tri
1473-12-21Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (2)
Bail a rente (3)
Contrat (1)
Lieu (1)
Tours (4)
Sujet (1)
(4)
1Tours : 1473, 21 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...des Ormeaux , pour 32 sols à charge de construire une maison...
...termes pour tous devoirs et charges quelzconques et promet...
2Tours : 1473, 21 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/284
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...à 12 s. 6 d. t. , à charge d’y construire une maison....
3Tours : 1473, 21 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail a rente
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/284
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...des grèves, à 35 s. t. , à charge d’y faire une maison dans...
4Tours : 1473, 21 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Contrat
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/284
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...restitution du cheptel], à charge pour les preneurs de les...