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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Bail à ferme  Supprimer le critère de tri
lieu : Paris  Supprimer le critère de tri
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Auteur (1)
Date (1)
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Bail à fermeSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
ParisSupprimer le critère de tri
Sujet (1)
(3)
1Paris : 1555, 26 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/54
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
21 hits    
...de Réaumur par Joseph de La Tour à son frère au détriment de...
...choses led. seigneur Joseph de La Tour a ce present a requis...
...brevet Aujourd’huy, en la presence des notaires soubzsignez,...
...noble homme Paoul de La Tour , filz de hault et...
...seigneur messire Jehan de La Tour , chevalier, baron de...
...estant de present a Paris , logé en l’hostel de La Gallee...
...pres la place Maubert , lequel a dict, actesté, certiffié et...
...que noble homme Joseph de La Tour , prothenotaire du Sainct-...
...de luy voulloir bailler la maison, habitation et demeure de...
...Rigauldeau , marchant demourant à La Flosselliere [ auj....
...La Flocelliere ], qui empeschoit que led....
...maistre Joseph de La Tour ne luy peust faire plaisir, tand...
...contraignoit, led. seigneur Pol de La Tour a obtenu lettres...
...missives de sond. frere Joseph de La Tour , adressantes aud....
...oultre led. seigneur Pol de La Tour que lad. missive par luy...
2Paris : 1556, 1er septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Édit de Charles IX pour la justice, janv. 1572, art. VII)...
...en usage en quelques lieux de la province d’Anjou, disait...
...maistre Robert Le Riche , advocat en la court de Parlement a...
...Paris et curé de la cure et esglise paroichial de Saint-...
...bail et prinse faictz a la charge que led. preneur sera tenu...
...le tout sans dimynution de la ferme cy après declaree...
...et oultre moyennant et parmy la somme de deux cens livres...
...termes esgaulx, sçavoir est la Penthecouste et Noel dont le...
...de payement est ja escheu a la Penthecouste derniere passee,...
3Paris : 1551, 7 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Bail à ferme
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/43
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...ou fera payer à Paris à la saint André et à Pâques par...
...terres et de les rendre à la fin des 3 années dans l’état où...
...d’ Angers , chapelain de la chapelle Saint-Nicolas , assise...
...Leondmesnil [ auj. Léomesnil ] en la paroisse de Boismont [...
...le sceau aux obligation de la châtellenie d’ Andely , par...
...en réserver ni retenir ; à la charge dud. preneur de faire...
...et les décimes et moyennant la somme de 60 livres t. de...