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Mots-clés : "Orfons"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549  Supprimer le critère de tri
Résultats  3 Documents
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Page: 1
Auteur (3)
•Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts (3)
•Hotman, Pierre, conseiller du roi (3)
•Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi (3)
Date (1)
• 1500-1549Supprimer le critère de tri
•1526-09-30 (1)
•1526-11-07 (2)
Forme de l'acte (1)
•Registre, divers (3)
Type d'acte (1)
•Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
• (3)
Sujet (1)
•Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 (3)
1: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...Arnault , seigneur d' Orfons , représenté par son curateur...
...à cause dud. hostel d’ Orfons ; et aussi de prendre et...
...Achilles Arnault sieur d’ Orfons , demandeur en delivrance...
...hostel et hebergement d’ Orfons , pour la verifficacion de...
...hostel et hebergement d’ Orfons pour en joir en la forme et...
...hostel et hebergement d' Orfons ; ensemble pasturage et...
...et ediffier oud. lieu d' Orfons , et pour ce faire, prandre...
...escuier, Sieur d' Orfons demandeur, et du substitud du...
2: 1526, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits     		...la forêt par le seigneur d' Orfons , depuis dix huit ans et...
...de l’usage du sieur d' Orfons et ce depuis dix huit ans ença...
3: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit     		...Arnault , seigneur d' Orfons , cité dans l'acte suivant, en...