XTF : Résultat de la recherche

1		: 1526, 18 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...maître des Requêtes du Parlement de Paris , au procureur du...

2		Tours : 1562, 30 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...le 25 juin 1548, le parlement de Paris renvoyait devant le...

3		Paris : 1372, 9 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Parlement de Paris
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, JJ 103
	Collection :

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