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Mots-clés : "L"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
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•Foucher, Jean, notaire à Tours (26)
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•Aubert, Pierre, notaire à Tours (1)
•Charles Ferrant, notaire à Bourges (1)
•Cothereau, Philippe (1)
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Date (4)
• 1450-1499 (34)
• 1500-1549 (29)
• 1550-1599 (56)
• 1600-1649 (2)
Forme de l'acte (1)
•Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (1)
•AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (4)
•Tours (108)
•Paris (9)
•Bourges (3)
•L'Ile-Bouchard (1)
Sujet (3)
• (120)
•Documents sur le protestantisme en Touraine (1)
•Minutes (1)
1Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
31 hits     		...Cardinal Le Moyne fondé en l’Université de Paris , faisans...
...et par lesd. Jehan Rossignol l’aisné , Pierre Rossignol pere...
...que lesd. Jehan Rossignol l’aisné , George Maheu , Estienne...
...quatrevingtz dix neuf ans, et que l’issue et evenement dud....
...quelzconques a Jehan Rossignol l’aisné , Georges Maheu ,...
...non accomplies, soubz l’obligation des biens, revenu et...
...a ces lettres contraires l’effect et contenu d’icelles....
...Faict l’an mil cinq cens dixhuict [1519 n.s. ], le lundi...
...ausdictz Jehan Rossignol l’aisné , Pierre Rossignol pere et...
...de Maigny , sur peine de l’amende acoustumee ; et lesquelz...
...accorder, requerir et demander l’esmologation et decret par...
...et lesd. Jehan Rossignol l’aisné et consors dessusnommez...
...generallement quelzconques que l’on pourroit dire, proposer...
...ces presentes lettres, l’ effect et contenu d’icelles,...
...dessusnommez, Jehan Rossignol l’aisné , Pierre Rossignol...
2Tours : 1580, 23 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
28 hits     		...maîtres Pierre Dumoulin l’aîné et Pierre Bastard , avocats...
...aud. siège, pour qu’avec l’aide d’un tiers il soit décidé...
...procès et différends ; «sur l’entretenement duquel accord,...
...frère Charles Foucault , l’un des religieux dud. couvent et...
...témoignent les quittances, dont l’une est signée Teobaldy ,...
...ils demeurent actuellement, l’équivalent de ce qu’il doit, à...
...et seulement chargés pour l’avenir des trois livres de cire...
...Les parties consentent à l’annulation de tous les procès qui...
...des pièces en faisant état, à l’ exception des baux de 1523...
...après avoir pris connaissance de l’accord ci-dessus, en ont...
...5 mai 1580. Ainsi signé sur l’original dudit contrat qui est...
...la trace de cet accord ; l’année 1576 ne comprend que des...
...présidence du supérieur de l’ordre, ce qui devait être fait...
...un long du costé d’amont [ vers l’est ], a la maison qui de...
...promis de croire et de suivre l’avis donné par maîtres Jean...
3Tours : 1549, 24 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/63
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
16 hits     		...vingt quatreme jour de febvrier l’an mil cinq cens quarente...
...sa femme et chacun d’eulx l’un seul et pour le tout faisans...
...auquel jour ledit Sterpin en l’appel de la cause auroyt...
...que ledit Sterpin verroyt l’office desdits Dorleans et...
...ledit payement [ 2r° ] ne l’enterignement des choses...
...finissant a semblable jour que l’on dira cinq cens cinquante...
...que cousteume est en icelluy a l’entretenement duquel bail a...
...a louage a raison de IIII xx L tournois par an a commancer...
...parens et amys qui de ce l’on requis a prolongé et prolonge...
...Prevost et chacun d’eulx l’ung seul et pour le tout sans...
...et se peult adnuller et a l’authentique se qua mullier qui...
...si la femme se accorde a l’obligation de son mary ou oblige...
...sept / a raison de IIII xx L tounois par an a commancer du...
...plus constat en interligne a l’entretenement que aprouvons [...
...XXIIII e jour de febvrier l’an mil cinq cens XLV quarante et...
4Tours : 1561, 14 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
16 hits     		...aud. Picot . Dû à lad. demoiselle = 218 l. 4 s. 5 d. t....
...demoiselle est dû aud. Pierre Picot : - 86 l. 1 s. 11 d....
...t. pour la moitié de 172 l. 3 s. 10 d. t. à quoi se montent...
...du 25 décembre1557 jusqu'à la saint Jean 1561) 21 l. 10 s.t....
...par an, soit au total 75 l. 5 s. t. , par quoi restent dues...
...à sa soeur la somme de 18 l. 17 s. 8 d. t.. Ysabeau prendra...
...poule d'où un total de 170 l. t. 5 s. 10 d.t, sur quoi il...
...Beaumont , led. Picot doit 99 l. 9 s. 7 d. t. Rentes de La...
...sentences le 4 juin 1561, 12 l. + 50 s. t. (soit la moitié...
...lad. demoiselle de 14 l. t. qu'il a dit lad. Berthelot avoir...
...robe et argent comptant 10 l. qui est 100 s.t. ; - pour la...
...la portion de la rente de 21 l. de Saint-Pierre-Puellier ;...
...Total de ce que doit lad. demoiselle = 93 l. 1s. 11 d....
...Picot reste à elle dû 122 l. 2 sols 6 d.t. obole, 'le tout...
...1/2 situé au 'detenement de l' Epinassière tenant d'un bout...
5Tours : 1583, 2 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9/87
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
15 hits     		...a tout etc. obligent lesdites parties respectivemant l’une...
...a l’autre eulx leurs successeurs et biens presens et advenir...
...Signé : ] Delalende , L. Heau , Duverger , Deguigne ,...
...Delalende , chanoyne en l’eglise colegialle et chapelle...
...royal monsieur Saint-Jehan-L’Evengeliste du Plessis du parc...
...mentionné et speciffié par l’article de ce faisant mention...
...et messe haulte de requyan Et non a la charge de l’intention...
...de l’ame de ladite deffuncte et non a la charge...
...vigilles et messe haulte a l’intention dudit Delalende apres...
...deces ainsi qu’il est porté par l’article dudit testament de...
...deux me jour de septembre l’an mil V c quatre vingts et...
...a renoncé et renonce a l’ususfruict de ladite maison jardrin...
...Marthe a la charge que a l’advenir par chacun an ledit...
...anniversaire seullemant pour l’ame de ladite deffunct Marthe...
...partie de vingt solz dont l’outre plus que est cinq solz...
6Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits     		...troys executoires de despens, l’un de la somme de dix livres...
...quarente six, signé De Prast ; l’autre de six livres douze...
...signé aussi De Prast , et l’autre de la somme de quinze...
...en la fin de ces presentes, de l’original desquelles il est...
...ilz estoient en voye d’avoir question et proces l’ung...
...contre l’autre, pour autant que chacun d’eulx pretendoit soy...
...dessud. pour sond. pere en l’acquisition faicte pour led....
...testament, iceulx comparans, par l’advis de leurs amys et...
...par le Roy nostre sire en l’office de garde du seel royal de...
...aggreable tout ce qui par sesd. procureurs ou l’ung d’eulx...
...sera faict, soubz l’obligation de tous ses biens et...
...Amyens le XXVII e jour d’aoust l’an mil cinq cens cinquante...
...roial. ' Faict et passé double, l’an mil cinq cens cinquante...
...par led. Anthoine Lebeau a l’encontre de Jehan Fenault et,...
7Tours : 1561, 6 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
11 hits     		...Levesque , demandeur et requerant l’entherinement de lettres...
...Paris le XIII e jour d’aoust l’an mil V c LX (13 VIII 1560)...
...deffendeur et empeschant l’entherinement desd. lettres ;...
...tournois et plus, neantmoins, par l’induction, persuasion et...
...a requerir et demander l’entherinement desd. lettres et en...
...premier lieu : – les fraiz de l’execution testamentaire dud....
...aussi, aux charges de l’opposition des doyen, tresaurier,...
...d’entherinement desd. lettres, ensemble de l’effect desd....
...lettres, ensemble de l’effect et enterignement, moyennant ce...
...ci puisse transiger sans l’accord desd. Lambert et Demendes...
...Demendes (même paroisse) font l’accord suivant : Lambert et...
8Tours : 1555, 10 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/16
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits     		...la ville de Tours et soubz l’obligation des biens d’icelle...
...sieur de Montiffroy soubz l’obligation de ses biens, meubles...
...sans jamais aller ne venir a l’encontre, renoncans a toutes...
...le dixiesme jour de may l’an mil cinq cens cinquante et...
...de la deliberation faicte en l’assemblee et maison de ville...
...ville, joignant lesdits murs, l’allee commune entredeux,...
...huis fermans a clefz dont il en moitra (a) , l’une des clefs...
...ès mains de l’un des clercs de la ville...
...maire de ladite ville , et l’autre clef retiendra devers luy...
...jour Saint Jehan Baptiste que l’on exptera (b) mil cinq cens...
9Tours : 1561, 8 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits     		...correspondant au quart de 40 l. 4 d. t. (deuxième article)...
...mutilées] le tout montant 43 l. 6 s. 6 d. , plus 100 s....
...serait redevable de 119 l. 16 s.t. plus autres sommes,...
...à l'audition dud. compte et 106 l. t. 9 s. 3 d. t. , en quoi...
...Quittance de Mathieu Gaultier à Pierre Gacien pour 6 l. t....
...pour les 100 l. t. restantes, prolongation de paiement en un...
...été reconnu redevable de 159 l. 16 s. t. et fait ajourner...
...ces présentes, led. Gaultier , pour la somme de 75 l. t. (...
...moitié de 150 l. t. ) reçue par led. Gacien pour laquelle...
10Paris : 1552, 17 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/45
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...L’an mil V c cinquante deux, le samedi dix-septiesme jour de...
...et de Senal (2) , fondé en l’Université de Paris en la rue...
...premiere bource vaccante par l’incapacite et inhabilite des...
...soy disant bourcier de l’une des bources dud. college et qui...
...Pougeauld , ilz offrent de l’examiner prealablement sur sa...
...serment et se soubzmectre a l’examen et faire toutes actes...
...et actuelle de lad. bource par l’intrusion de sa personne...
...que led. Lecourt , oud. nom, (l’)a sonnee, et aussi en la...
11Paris : 1554, 23 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/51
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...équivaut à 245 grammes ; l’ once équivaut à 30,594 grammes...
...et sauf a venir en compte entre eulx de ce que l’ un aura...
...plus receu que l’autre d’...
...icelle succession ; ainsi l’ont promis etc. Et est assavoir...
...notiffié ausd. partyes suyvant l’edict du Roy. Promectans,...
...Faict et passé double l’an mil cinq cens cinquante quatre le...
...Bourbonnais , auj. commune du dpt de l’ Allier , chef-lieu...
...de canton de l’arrondissement de Moulins . — 2. Michel Veyny...
12Tours : 1560 (n.s.), 10 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/17
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
8 hits     		...jouir ». – (e) Morceau de l’acte disparu. – (f) lesquelz ,...
...dans la marge. – (i) Morceau de l’acte disparu. – (j) sans...
...vendition ledict Gleteraye l’auroit delaissée a ung nommé...
...comme apparoissoit par l’acte et contract que en fut faict...
...la part dudit Gleteraye de l’acquicter et rendre quicte et...
...vendaison, et sauf son recours a l’encontre dudit Gleteraye...
...Gardette soyt et des a present l’a subrogé et subroge en son...
...reelle et actuelle et en joir a l’advenir comme de sa propre...
13Tours : 1558, 23 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/69
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits     		...tesmoings appellez. [ Signé ] L. Deloheac pour present,...
...Alors que Claude de L’Aubespine , conseiller et secrétaire...
...de Veigné , Claude de L’Aubespine obtient la propriété en...
...Couzière , auquel Claude de L’Aubespine à précédement acheté...
...homme messire Claude de L’Aubespine , chevalier, seigneur d’...
...pour la somme de 400 l. t. comme il disoyt apparoir par...
...desdits sieur et dame de L’Aubespine , d’une part et...
14Tours : 1561, 28 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9(13)
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits     		...Routisserie . La compensation en cas de plus-value de l’un...
...ou l’autre corps de logis est stipulée. Témoins : Gacien...
...Tours , font entre eux l’accord suivant : à savoir que led....
...de maison et appartenances , l’un davant , respondant sur le...
...rue tendant du Carroy des Chappeaulx a l’Eglise...
...Saint-Martin , l’autre derriere, respondant a la maison dud....
...a eue, moictié en partage, et l’autre moictié par eschange...
15Tours : 1574, 18 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Lefebvre, Robert, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E4/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits     		...luy baillee sur le payement de l’acquest commung de ladite...
...dixhuict jour de decembre l’an mil V C soixante et quatorze...
...dernier passé Guillaume Courtin l’un desdits legataires et...
...somme de deux mil quatre cens livres tournois en l’acquict...
...commung de l’un de de [ sic ] sadite femme sus ? et en...
...qu’ilz ont accordé et accordent respectivement l’un...
...a l’autre stippullant et acceptans que de la somme de six...
16Tours : 1585, 17 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Perdriau, Mathurin, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/624
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits     		...desnommé par la transaction de l’autre part a confessé avoir...
...de La Fontayne , soubdoyen en l’eglise de Poictiers , maitre...
...parvenuz de la vante de l’estat et office de maitre...
...d[…] provenuz de la vente de l’office C [ ou et ] disoyent...
...solz vandu par Guil[...] Fafer / L’autre contract du cinq me...
...auquel sieur des Hayes l[...] dessus[...] [...] huict […]...
...4v° ] y contrevenyr soubz l’obligation de tous et chacun...
17Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits     		...la faculte de theologie en l’Universite de Paris et maistre...
...charge que led. maistre et, en l’abscence dud. maistre, led....
...joyssance ne servitude a l’encontre dud. college ; et sera...
...charges et impositions que l’on pourroit demander par cy-...
...etc. Faict et passé double l’an mil cinq cens quarente sept...
...promis et promectent que, en l’huisserie qui sera faicte en...
18Tours : 1571, 25 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Digoys, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E5/158
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits     		...Signe inscrit par le scribe. — l. Transcription incertaine,...
...sept mil cinq cens livres t. l , pour laquelle ledit sieur...
...dudit jour signé Grevin (l) , tabellion, ledit rachapt faict...
...ladite somme de XIII C LXV l. qui a esté payee des deniers...
...icelledite somme de XIII C LXV l. t. sur ladite rente, qui...
...somme de VI M VI C LXX l. t. , sans prejudices surplus quant...
19Bourges : 1510, 25 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Depardieu, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E2225
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits     		...des privilèges royaux de l’université de Berry, ou son...
...Félix Quantin , prêtre, chanoine en l’église de Bourges...
...et curé de l’église paroissiale de Villeneuve-sur-Cher au...
...venir participer au service en l’église de Villeneuve-sur-...
...la chose en justice par l’archevêque de Bourges ou son...
20Tours : 1484, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/286
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
5 hits     		...de Pierre Briant , à l’arrière au jardin de Regnault Fillole...
...d’une part, et Guillaume Girardin , d’autre, demeurant l’un...
...et l’autre sur la paroisse Notre-Dame-la-Riche , font entre...
...de tuiles et le preneur l’achever quant au bouzillage, aux...
...maison et jardin de Jacquet Pontays , de l’autre à la maison...
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