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Mots-clés : "Chargé"

Supprimer le critère de tri

type acte : Minute notariale

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121		Chinon : 1586, 25 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Péan, Pierre II, notaire à Chinon
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E3/636
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Delabarre, écuyer, sieur de Chargé, demeurant à la Roche-... ...vend le lieu et maison de Chargé à haut et puissant messire...

122		Paris : 1547, 1er août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Déposition
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/27
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...deux par quictance ayant charge de maistre Thomas Vatier... ...ou dud. Vatier ayent lad. charge, lesd. messe juques ad ce...

123		Paris : 1547, 29 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Don
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/27
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...ensuyvans, pour le pris et aux charges contenues audict bail... ...faire, [2] et aussi a la charge que ledict Loyer sera tenu...

124		Paris : 1548, 24 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/29
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...led. temps durant ; a la charge que lesd. preneurs seront... ...passees et accordees a la charge que chascun desd. preneurs...

125		Paris : 1548, 6 mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Déposition
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/28
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...l’abbaye Sainct-Germain » et chargé envers elle de 63 sols 9... ...Paris , son frère, « du fex et charge qu’il avoit eue de ses...

126		Paris : 1551, 29 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Testament
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/55
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...ou Chastellet de Paris ayt la charge et administration de l’... ...en ayt la principalle charge, donnant povoir ausd....

127		Paris : 1551, 7 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail à ferme
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/43
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...rien en réserver ni retenir ; à la charge dud. preneur de... ...service et d’accomplir les charges ordinaires incombant aud....

128		Paris : 1555, 2 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Ratification
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/54
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...en Parlement, comme ayant charge expresse desd. de College a... ...tournois et a certaines charges declarees aud. contract...

129		Paris : 1556, 7 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/55
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...et a tousjours aux charges et conditions portees par led.... ...d’icelles ventes, le tout à la charge de rendre compte aud....

130		Paris : 1584, 19 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Philippe
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 6/127
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...et de l’acquitter de toutes charges tant rentes que autres... ...église ; led. bail fait à la charge d’entretenir lesd. lieux...

131		Paris : 29/7/1551 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Testament
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/55
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...ou Chastellet de Paris ayt la charge et administration de l’... ...en ayt la principalle charge, donnant povoir ausd....

132		Tours : 1451, 4 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Anonyme
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Paris, AN, 300AP_I/ 222
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...lesdites mestairies toutes charges paees Avoir tenir et... ...chacun an toutes ces charges payees toutefoiz et quanteffoiz...

133		Tours : 1473, 21 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail a rente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...des Ormeaux , pour 32 sols à charge de construire une maison... ...termes pour tous devoirs et charges quelzconques et promet...

134		Tours : 1473, 22 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Contrat
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/284
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...lad. église Saint-Martin , chargé de 40 s.t. de rente envers... ...les autres cens, rentes, charges et devoirs que leurd. part...

135		Tours : 1473, 22 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/284
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...écuyer, archer sous la charge de Monsieur de Crusol ,... ...homme d'armes dans la charge du Grand Maître, du château de...

136		Tours : 1473, 28 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/284
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...naguère prise à rente par lui, à charge d’acquitter... ...la moitié des charges et convention pour le partage....

137		Tours : 1474, 16 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Cession
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Jehan Poyon , prêtre, à charge pour ledit Poyon de payer la... ...étant de 8 livres 5 sols, à charge pour l'acheteur de faire...

138		Tours : 1474, 24 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/2
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Mathurin Berthelot , de Chargé , à Jehan Millet , marchand... ...dans 15 jours sur le pont de Chargé pour 25 s. , dont 12/6...

139		Tours : 1484, 24 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Partage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/286
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...ung boectier » ; les charges et devoirs seront partagés... ...moictie » ; ils paieront les charges et devoirs accoutumés...

140		Tours : 1485, 10 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours. Fouquet, Jean.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/288
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...Pilloys , marchand demeurant à Alençon , chargé de 20 sols... ...tournois de rente, à charge d'acquitter ladite rente,...

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