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Mots-clés : "La Partie"

Supprimer le critère de tri

type acte : Minute notariale

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1		Tours : 1562, 11 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...plus spécifiquement urbaine de la partie orientale de Tours... ...avec la garnison du château, la partie la plus aisément...

2		Tours : 1562, 26 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...plus spécifiquement urbaine de la partie orientale de Tours... ...avec la garnison du château, la partie la plus aisément...

3		Tours : 1562, 30 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...plus spécifiquement urbaine de la partie orientale de Tours... ...avec la garnison du château, la partie la plus aisément...

4		Tours : 1562, 30 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...plus spécifiquement urbaine de la partie orientale de Tours... ...avec la garnison du château, la partie la plus aisément...

5		Tours : 1562, 30 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Goussart, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	autre
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E6/1
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...plus spécifiquement urbaine de la partie orientale de Tours... ...avec la garnison du château, la partie la plus aisément...

6		Paris : 1551, 4 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/43
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...posé sur le dressoir ; la partie supérieure de ce récipient...

7		Paris : 1554, 17 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/50
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...laines sur le champ et la partie des laines qui appartiendra...

8		Paris : 1556, 21 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Cothereau, Guillaume
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Paris, AN Minutier Central, 100/55
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...361 sqq. — (2). Parallèle à la partie méridionale de la rue...

9		Tours : 1491, 4 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Testament
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/4
	Collection :	Minutes \|
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...20 écus – et, au cas où la partie de maison par lui acquise...

10		Tours : 1492, 15 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Quérart, Jean.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Fondation
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/4
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...service sa vie durant. La partie du jardin cédée par Jeanne...

11		Tours : 1501, 1er juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Partage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/18
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Germain Villecte obtenant la partie supérieure de la maison...

12		Tours : 1522 (n. s.), 1er mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Transfert
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/26
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...les droits et devoirs de la partie qu'il a lui-même acquise,...

13		Tours : 1522 (n. s.), 25 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Marché
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/26
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...mailles destiné à garantir la partie inférieure du buste de...

14		Tours : 1533, 11 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Boutault, Jean, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours. Chesneau, Gilles, avocat et notaire apostolique à l’officialité de Tours.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Testament
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, G 145
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...elle se trouvait sur la partie sud-ouest de la place...

15		Tours : 1561, 5 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foucher, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Quittance
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E9
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...somme de 25 livres par la partie défaillante. En outre, led....

16		Tours : 1572, 04 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/77B
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...mot inséré après la partie rayée. (1) Jean d'Orléans , comte...

17		Tours : 1591, 24 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Contrat de mariage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/250
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...soit 200 livres. Il manque la partie inférieure de l'acte...