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Mots-clés : "Le Proces"  Supprimer le critère de tri
type acte : Minute notariale  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (1)
Minute notarialeSupprimer le critère de tri
Type d'acte (11)
Accord (21)
Procuration (11)
autre (3)
Procès-verbal (2)
Quittance (2)
(1)
Consentement (1)
Déposition (1)
Partage (1)
Reconnaissance de dette (1)
Lieu (2)
Paris (5)
Bourges (2)
Sujet (1)
(45)
1Tours : 1564, 14 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Déposition
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...que nous avons ici – le procès-verbal de partage donne, tout...
...simplement « descente ». 2. Le procès-verbal a corrigé...
...antécédent : chambre). 3. Le procès-verbal orthographie : « ...
...viz ». 4. Le procès-verbal porte la forme « ployera ». 5....
...de devers. 6. Le procès-verbal porte la forme « estaché »....
...1972 : donne ar = air. 8. Le procès-verbal porte « cousté »....
...9. Dans le procès-verbal « hair »....
...10. mytan dit le procès-verbal....
...11. Le procès-verbal ajoute : « ilz ont accordé qu'ilz...
2Tours : 1547, 8 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/61
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 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...Tours , de lui bailler le procès fait à l'encontre de frère...
...Barriller qu'il lui a lu le procès mot à mot. Proposition de...
...Les 2 conviennent d'un rendez-vous pour voir le procès....
3Bourges : 1578, 27 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bonnet, Michel, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1593
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 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...reprendre ou délaisser le procès des criées de Terlant comme...
...ils n’entendent pas reprendre le procès et n’ont pas su que...
4Tours : 1477, 7 juin  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Terre, Jean, notaire. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...mais s'engage à conduire le procès aud. Chignart contre led....
...à charge pour Chignart , le procès clos, de lui céder lad....
5Tours : 1543, 6 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/57
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Brodeau fils pour reprendre le procès intenté par le défunt...
...de proces reprendre le proces intenté tant a Logdun (a) d'en...
6Tours : 1561, 16 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foucher, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Partage
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E9
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...despens... montant 800 l. Le procès contre Jean Ragueneau et...
...Soubzmyn en principal... Le procès contre un nommé Fortin :...
7Tours : 1580, 23 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Goussart, Pierre, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E6/13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...ainsy qu’il apert par le procès-verbal faict par davant les...
...par eulx pretendues et le procès esté conclud en estat de...
8Bourges : 1573, 7 février  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bonnet, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Testament
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1628
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...celui qui intentera le procès soit exclu de la succession....
9Paris : 1547, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
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 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...de l’universite », dans le procès qu’il a pendant contre...
10Paris : 1547, 21 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...boursiers dud. collège dans le procès qui oppose ceux-ci d’...
11Paris : 1584, 16 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...ses procureurs dans le procès qu’il a contre les chartreux...
12Paris : 1584, 19 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...François Poussemothe dans le procès qui opposait son feu...
13Paris : 1584, 22 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...à Saint-Mathurin , dans le procès qui l’oppose, devant les...
14Tours : 1475, 17 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Accord dans le procès qui oppose Jean Cholet , de Saint-...
15Tours : 1476, 4 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...orfèvre, son procureur dans le procès qui l'oppose à Jehan...
16Tours : 1477, 17 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Quittance
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...et en manière de composition pour clore le procès pendant....
17Tours : 1477, 27 décembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Consentement
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/2
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...sa fille à plaider dans le procès qu'elle a contre led....
18Tours : 1488, 20 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procuration
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/3
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Fame , leur cousin, dans le procès qui les oppose à Jean de...
19Tours : 1491, 17 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/288
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...comme arbitres dans le procès qui oppose Denis Foucquet , de...
20Tours : 1491, 19 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Portays, Vincent, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E8/288
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...comme arbitres dans le procès qui oppose Jamet Guiart ,...
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