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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre, divers  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (1)
Registre, diversSupprimer le critère de tri
Type d'acte (8)
Procès-verbal (55)
Compte (14)
Correspondance politique (3)
(2)
Aveu (2)
Assignation à comparaître (1)
Plaidoyer (1)
Renonciation (1)
Lieu (10)
(27)
Bourges (13)
Tours (12)
Amboise (9)
Loches (9)
Paris (4)
Arras (2)
Champigny (1)
Chinon (1)
Issoudun (1)
21: 1526, 18 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
29 hits    
...du Conseil, pour en bailler la possession et saisine a...
...Frere Adam Fumee , abbé de La Couture (près du Mans )." Pour...
...relatives à l'exploitation de la forêt de Loches dont un...
...de Jean Guenon l'aîné , sergent de la forêt, attestant d'une...
...en faveur du premier pour exploiter une partie de la forêt....
...Guenon l’aisné , sergent en la forest de Loches , après...
...fait, a declaré au greffe de la court de ceans que, puis dix...
...que Gigault estoit verdier en la forest de Loches , qu'il a...
...a chauffer et bastir selon et en ensuivant la teneur dud....
...arrest dont la clause est cy dessus inscripte, pour en joir...
...droit. Prononcé à Loches en la presence de honnorable homme...
...de faire paître le gland et la faîne par les porcs ; pâture...
...1492, Maître des Requêtes en 1494 (à la mort de son père),...
...de Catherine Burdelot , que la généalogie des Fumée , donnée...
...23), qui nous intéresse ici à la fois parce qu'il concerne...
22Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
28 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...Livres en francois escripts a la main a Tours , devant l’...
...mer. [ 8 ] Le second volume de la toison d’or. [ 9 ] Orose/...
...du sainct greal. [ 21 ] La queste du sainct greal. [ 22 ]...
...38 ] Arcita et Palamen et la belle Emylia. [ 39 ] Marc...
...Vegece de chevalerie. [ 55 ] Le doctrinal de la court. [...
...56 ] Le romant de la roze. [ 57 ] Le rosier des guerres. [...
...arrests damours. [ 61 ] La somme le roy. [ 62 ] Phebus. [...
...simples ames aneanties. [ 66 ] La destruction de Troyes. [...
...Le duc Florimont. [ 86 ] La conqueste de doulce mercy. [...
...Thoseus de Coulongne. [ 102 ] La vengance de Jherusalem. [...
...Jehan de Meung. [ 104 ] La montaigne de contemplacion. [...
...109 ] Le pelerin. [ 110 ] La vie Sainct Anthoine. [...
...111 ] La figure des philosophes. [...
...112 ] La vie Nostre Seigneur. [ 113 ] La passion Nostre...
23: 1526, 26 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
27 hits    
...Actes administratifs introductifs à la réformation...
...de la forêt de Loches sur ordre du roi : nomination et...
...des différents verdiers et intervenants dans la gestion...
...de la forêt, et...
...appel à la population sous trois jours pour établir les...
...royal, cf. Comte Boulay de la Meurhe, Histoire des Guerres...
...et en Touraine (Mémoire de la Société Archéologique de...
...six, pour proceder au fait de la refformacion des forestz de...
...en expedient les pletz de la forest royale de Loches par...
...les dessusd. Et oultre, avons, a la requeste dud. substitud,...
...en lad. forest, ilz aient a dire et declarer la grosseur du...
...boys et la nature d’icelluy, affin que plus facillement l’on...
...portant règlement général sur les eaux et forêts, la chasse...
...et la pêche” : n° 80 des Ordonnances des rois de France ;...
...l'un des instigateurs de la politique forestière de François...
24Bourges : 1582  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bourges, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, GG 703
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
27 hits    
...1 La femme de martin marchaulx . 1 La fille a Louyze tiby ....
...1 La fille a margueritte tiby . VIXXVIII ....
...des 2 829 personnes décédées de la peste de 1582 à Bourges ....
...La cane . 1 Vincent de la cane . 1 Philbert dubourg . 1...
...son filz agé de cinq ans . 1 La femme de milhome du clou . [...
...Ragot aigé de quinze jours. 2 La femme de Guillaume graillot...
...fille . 1 Marye drontte . 1 La femme de barrillet . 2 Cheulx...
...garson aige de six ans et la fille de quatre ans . 1 Martin...
...aigées de chescune cinq ans. 1 La barelle . 3 Monsieur de...
...1 Le mestez de trannilleroquy . 1 La femme de grigonere . 1...
...le memoire des noms de ceulx quy sont morts de La maladye...
...contaigieulze dans La ville de Bourges en l'annee mil V...
...c IIII XX et deulx morts en la maison...
...chambre de la ville contagieuze. Premierement le chasteau ....
...fille aigée de neuf ans. 1 Gilbert de la cane . 1 Jehan de...
25Arras : 1480, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
26 hits    
...en revue les marchands et ménages envoyés depuis la ville de...
...Tours pour assurer la reconstruction...
...de la ville picarde, afin de contraindre le corps de ville...
...venir aucun apoticaire et que la ville et cité de Franchise...
...et surnoms des mesnagiers de la ville de Tours , lesquelz en...
...eschevnins de Franchise (1) , et la reveue des marchans et...
...comme telz et non estans de la qualité et condicion que le...
...et s’est marié en ceste ville a la chamberiere de Guillaume...
...leur mestier qui feussent en la ville de Tours et ou lieu d’...
...semblablement des plus povres de la ville de Tours quant ilz...
...mestier. [ f° 2 ] Morice de La Barre , chappellier, est fort...
...souffisans maistre du mestier a la nominacion des officiers...
...des maitre et eschevins de la ville de Tours s. Jehan Roy ,...
...ladite ville de Tours à la nominacion contenue ou precedent...
...des plus souffisans du mestier, à la nominacion contenue ou...
26: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
24 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise en faveur de...
...droits d'exploitation de la forêt, dont un droit de garde...
...de son hébergement appelé la garde Heron , lesquels, d'après...
...documents présentés durant la procédure, remontent au XIV e...
...quictances du verdier de la forest de Loches ; deux lettres...
...par nous et nostre greffier sur la pretendue possession et...
...les redevances acoustumees sur les usagers de la garde dud....
...hebergement, qui est appellé la garde Heron ; et quant aux...
...mectront hinc inde par devers la court dedans quinzaine, et...
...sergement (3) en lad. garde vulgairement appellee la garde...
...Heron , soubz la main de justice pour executer et faire tous...
...et Dargouges . Prononcé en la presence de venerable et...
...en Lochois”, dans Bulletin de la Société Archéologique de...
...lui qui, en 1410, ordonne la réformation de la forêt de...
27: 1526, 25 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
22 hits    
...dans le cadre d'une requête émise par la communauté...
...conventuelle de la Chartreuse près de Loches rappelant leur...
...jusqu'à cent porcs dans la forêt de Loches , droit remontant...
...de Loches . (cf. cf. Boulay de la Meurthe, "Histoire des...
...et en Touraine", dans Mémoire de la Société archéologique de...
...religieux, prieur et convent de la Chartreuse près Loches ,...
...deffendeur d’autre ; veue la requeste a nous presentee par...
...demandeurs de laquelle la teneur s’ensuit : « A Monseigneur...
...Monsieur le lieutenant general de la Table de...
...Marbre , refformateur de la forest royale de Loches ....
...religieux, prieur et convent de la Chartreuse près Loches ,...
...veriffiez et enregistrez en la Chambre des Comptes et...
...acquis que [à] acquérir en la chastellenie dud. Loches ....
...office, avez mis lad. forest en la main du Roy, nostre Sire,...
...tiltres· et enseignemens, la main du Roy nostre Sire mise...
28: 1526, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
21 hits    
...cf. Boulay de la Meurthe, "Histoire des Guerres de Religion...
...et en Touraine", dans Mémoire de la Société archéologique de...
...affaires de justice relatives à la forêt de Loches en vue de...
...ci et sans doute liées à la cloture des compte du verdier...
...avoir du mal a obtenir de la part de certains contrevenants....
...XX e octobre [mil] V c XXVI, la femme Pierre Fontenetes ,...
...condempnez par le verdier de la forest de Loches ; lesd....
...maistre des eaues et foretz en la chastellenie de Loches " (...
...44v° ] Raoulland Dupont , sergent de la forest de Loches a...
...declaré au greffe de la court de ceans que puis dix ans en...
...se recouvra (1) bien sur la vefve ; dit qu'il croit bien que...
...luy dist qui le laissast . Dit que Hillaire Rousseau a de...
...biens en sa maison pour fournir la somme de cinq solz. André...
...lors il avoit riens ; dit que la vefve feu Jehannot Giroust...
...il dist au greffier qu'il ne la couchast point en mauvais...
29: 1526, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
21 hits    
...Visite de la forêt de Loches par le procureur en charge de...
...au milieu du XVI ème s. à la famille Fumée (Carré de...
...décembre 1534 par les élus de la ville au receveur Boniface...
...e septembre mil V c XXVI en visitant par nous la forest de...
...Loches , en la garde de Jehan Theret , es presences du...
...comme de raison ; et pour obtemperer a la requeste dud....
...procureur du Roy, nous sommes transportez en la garde dud....
...Theret au lieu commençant a la Croix de Ferrières [ f.  ...
...36r° ] le grant chemin de Genyllé tirant a la Croix...
...Neufve , laissant la garde de Guillaume Beauvais à main...
...deux beufz trouvez en la vente St‑Nycolas luy appartiennent...
...Lhuillier , prisonnier a la requeste du procureur general du...
...avoir esté trouvé par nous en la forest de Loches esbotant...
...le FEW, comme toponyme de la région mancelle ; en Anjou ,...
...Nicolas : elle tient son nom de la chapelle Saint-Nicolas ,...
30: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
21 hits    
...en allant toujours devant soi. (cf. Devèze, La vie...
...de la forêt française au XVI ème siècle , Paris, 1961, 2...
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...émise en faveur de la communauté...
...religieuse de La Sainte-Trinité de Beaulieu-lès-Loches ,...
...leurs droits d'exploitation de la forêt, lesquels, d'après...
...documents présentés durant la procédure, remontent au XIII e...
...Hotman . Prononcé a Loches en la presence du substitud du...
...glandem ad centum porcos. ” La charte citée infra, émanée de...
...il est dit dans le texte de la Réformation, mais de 1223. En...
...d’importantes concessions à la Collégiale Notre-Dame de...
...dont ils auraient besoin dans la forêt de Boisauger . (cf....
...de Touraine , t. IV, p. 88). La confirmation des privilèges...
...et sans intermission de la vieille vente à la nouvelle, et...
31Bourges : 1582  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bourges, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, GG 703
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
21 hits    
...des 2 829 personnes décédées de la peste de 1582 à Bourges ....
...Messire Jehan fassier . 2 En la maison de decommanges deulx...
...ans et l’autre six ans . 3 La femme de guillaume damoure et...
...ans et l’autre huict . 2 La fille de estienne esguilletier...
...enffant aigé de douze ans . 2 La fille a hervé Viollon ung...
...1 Perrette daugrand . 1 La femme a monsieur de eRayon . 1...
...Page 38 ] . La parroisse de saincte croys ....
...2 En la maison de estienne couesse deulx enffans l’ung aigé...
...sept ans et l’autre deux . 1 La femme de Jehan Lajonet . 2...
...aigé de troys ans . 2 en la dite maison ung serviteur et sa...
...enffans aigé de dix ans . 1 En la maison de francoys bonnin...
...ans l’autre quatorze . 2 En la maison de Jehanne girard et...
...tranchard et sa femme . 4 En la maison de francoys brunet sa...
...six l’ autre troys . 3 En la maison de marsault masson sa...
...aigé de deulx ans . 1 En la maison de Jehan barre ung...
32Tours : 1423, 21 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 20
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
20 hits    
...Guiet , receveur des deniers affectés à la fortification...
...et à la défense...
...de la ville de Tours (1er novembre 1422 - 31 octobre 1423)...
...accordé par les élus à la requête d' Olivier Freredoulx ,...
...cours à l'église Saint-Michel-de-la-Guerche faisant partie...
...de l'enceinte de la ville. Dans sa requête, le maître...
...l'entreprise en raison de la forte hausse des prix provoquée...
...A Olivier Freredeoux , macon, la somme de quarente...
...livres tournois sur la somme de cinquante livres tournois...
...qu’il doit avoir des deniers de la dite ville...
...en recompensacion de la somme de 300...
...£ tournois de la monnaie qui avoit cours environ le mois de...
...despens sur l’eglise de Saint Michiel de la Guierzche qui...
...fait partie de la cloison...
...de la dite ville de Tours pour ce que le dit Olivier disoit...
33Tours : 1431, 18 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Gaudin, chanoine de l'église cathédrale Saint-Gatien. Tours, chapitre cathédral de Saint-Gatien, Bourse de l'oeuvre. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, Nouvelles Acquisitions Latines, 2626
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
19 hits    
...de manière cursive lors de la vérification du compte. — (h)...
...i) Semaine du 9 décembre 1431 (à la date du dimanche). — (...
...Dammartin identifié par la présence de son fils Huguet. — (...
...Extrait du compte de la Bourse de...
...l'oeuvre de la cathédrale Saint-Gatien de Tours renseignant...
...dépôt à plusieurs endroits, dans et hors la ville ; puis...
...informant sur la rémunération d'une dizaine de tailleurs de...
...détaillée ] Bourse de l'œuvre de la cathédrale Saint-Gatien...
...etc. ) aux carriers de la vallée du Cher , de Saint-Aignan-...
...Tours , sur le Cher), au port Sainte-Anne ( La Riche ), au...
...port de la place Foire-le-Roi...
...à Tours et à la chapelle des Filles-...
...Dieu , proche de la porte Saint-Etienne de Tours . Le second...
...de tailleurs de pierres entre la semaine du 9 décembre 1431...
...pas révélé explicitement. La présence en second d’un certain...
34: 1526, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
18 hits    
...non précisées faites en la forêt de Loches à payer 939 l. 30...
...jusqu'au juste payement de la somme et privés de leur office...
...49r° ] veu le procès fait à la requeste dud. demandeur a l’...
...et deffences produictes de la partie desd. deffendeurs, tout...
...aux rapportz des sergens de la forest de Loches faisant...
...couchez par les actenuacions produictes de la partie desd....
...deffendeurs, que de la somme de neuf cens trente neuf livres...
...contenuz au procès fait a la requeste dud. procureur general...
...es prisons de Loches en la presence desd. Jehan Thouart ,...
...rencontre aussi comme juge de la prévôté en 1516-1519 et de...
...de Loches . (cf. Boulay de la Meurthe, "Histoire des Guerres...
...et en Touraine", dans Mémoire de la Société archéologique de...
...eulx et seul pour le tout, a la descharge touteffois l’un de...
...ordinaire de Touraine , la somme de quatre cens quatre...
...et du surplus montant à la somme de quatre cens cinquante...
35: 1526, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
18 hits    
...Comparution devant le procureur à la réformation...
...de la forêt de Loches de différentes...
...attester de l'utilisation de la forêt par le seigneur d'...
...ans et ordre donné de tenir la juridicridiction ordinaire de...
...apparaît en ancien français sous la forme paasnaige : "droit...
...au seigneur d'une forêt pour la glandée". Pennage est usuel...
...et comptes faisant mencion de la recepte de l’usage du sieur...
...tiendra de moys en moys la jurisdicion ordinaire tant par...
...en jurisdicion des causes excedans la somme de soixante solz...
...lieutenant de robe courte pour la main forte et execucion...
...seullement. [ f. 38r° ] Item, la jurisdicion du verdier se...
...sens moderne apparaît à la fin du XIVème siècle. Pallier : (...
...comme eux, des revenus d'une partie de la forêt, les "...
...Nouvelles Baillées", que la Chambre des Comptes lui...
...ne recevoir les rapports sinon en la forme que dessus (1) ....
36: 1526, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
16 hits    
...de Loches . (cf. Boulay de la Meurthe, "Histoire des Guerres...
...et en Touraine", dans Mémoire de la Société archéologique de...
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches enoncée...
...en faveur des chanoines de la collégiale Notre-Dame de...
...employer du bois des arbres de la forêt, sauf les chênes ou...
...1510 d'après les documents montrés lors de la procédure....
...deffendeur d'autre ; veue la requeste a nous presentee par...
...levee des droiz d'usage par eulx pretenduz en la forest de...
...Loches , pour la verifficacion de laquelle ilz ont mis et...
...et delivrance du droit d'usage en la forest de Loches, c'est...
...lad. forest de Loches ; à la charge de non abatre ou faire...
...4) . Prononcé a Loches en la présence de venerables et...
...juin 1484 par Charles VIII . La plus ancienne charte citée...
...les prises de bois dans la forêt. (cf. Ordonnances des Rois...
37: 1526, 26 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
16 hits    
...Comparution devant le procureur à la réformation...
...de la forêt de Loches de différents marchands de bois qui...
...et constatation, le même jour, de la terre prise dans ladite...
...Prononcé à Loches en la presence du dit procureur du Roy et...
...Ribot present, sire Jehan de la Rebartiere present, Maistre...
...les ventes des Arregeaulx et Vaubouyn avec la Grant Vente...
...a commencer à la quatriesme levee...
...jusques à la fin...
...de la dite Grant Vente...
...en tirant vers la ville de Beaulieu . [ f. 37r° ] Appoincté...
...Jehan Guenon , sergent a cheval en la forest de Loches, a...
...rapporté au greffe de la court de ceans, en visitant lad....
...leur seront assignez pour, la dite visitacion faicte, estre...
...V c XXVI, en visitant par nous la forest royale de Loches ,...
...sergent de lad. forest, que la terre prinse en lad. fausse...
38: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
13 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise en faveur d' Achille...
...ses droits d'exploitation de la forêt tels que le droit...
...d'édifier avec le bois de la forêt, le pâturage de ses...
...aux usagers. ” Du Cange donne bien la forme latine vimarium...
...usagiers demourans audedans de la garenne d’icelle forest de...
...d’autre part ; [ f. 59v° ] veu la requeste a nous presentee...
...pasturage et pennage en la forest de Loches , a cause de...
...hebergement d’ Orfons , pour la verifficacion de laquelle il...
...sera dit que aud. demandeur, en la qualité que dessus, avons...
...d’ Orfons pour en joir en la forme et maniere qui s’ensuit :...
...par droit. Prononcé a Loches en la presence de noble homme...
...et forests (Paris, 1610) la forme erronée “viviaire” ainsi...
39Arras : 1479, 14 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Moreau, Jean, commissaire du roi. Cerisay, N. de, commissaire du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
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...roi à Franchise ( Arras ) de la réception et de l'inspection...
...des qualités des quarante-sept ménagers de la ville de...
...Tours venus sous la direction de Jean Bertrand et Jean de...
...et des sommes payées par la ville pour l'entretien pendant...
...juques a ung an au despens de la ville. Aussi, si il y a...
...et delivreront ung escu d'or pour la relever. Et outre...
...feroient lesdits paiement en la presence de deux des grans...
...N. de Cerisay, [...]. (1) La Haye-de-Touraine, aujourd'hui...
...de Bray commis et depputez de la ville de Tours , nous ont...
...Chateaurenault , Ligueil , La Haye (1) , Langés (2) ,...
...avons renvoyez et reffusez en la presence desdits commis et...
...ce jour compris ensemble la voicture d'eulx, leurs femmes,...
...chef de maison LX s. , pour la femme XL s. , pour chacun...
40Tours : 1479, 5 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Travers, Jean, lieutenant général en Touraine. Pichot, Martin, élu des aides en Touraine. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
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...par les corporations de la ville de Tours pour partir à...
...Charruau , bouchier pour Ligueil LX l. Jehan de La Pierre ,...
...marchant pour la Haye en Tou[r]aine (17) C l. Jehan...
...Langés (18) XLVI l. Jehan de La Fontaine , texier pour Bleré...
...sur le fait des aides en la ville et election de Tours ,...
...pour aller demourer en la ville d' Arras , et lesquelles...
...seings manuelz et scellé de noz seaulx. Fait en la maison...
...commune de la ville de Tours le cinquiesme jour de juillet...
...bours pour aller demourer et la ville d' Arras et les sommes...
...menuzier XXX livres Morisset De La Barre , chappellier XXV...
...Philippon Mignot (11) , Jehan De La Borde , boulengiers XL...
...charron XX livres Pierre de La Roche , coutellier XX livres...
...petites villes adjoinctes à la ville et faulx bours de Tours...
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