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Mots-clés : "Ses"  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre, divers  Supprimer le critère de tri
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1Bourges : 1582  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Bourges, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AM Bourges, GG 703
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
17 hits    
...maître chapellyer l'ung de ses enffans aigé de sept ans . 1...
...De la chappelle et deulx de ses enffans l'une aigé de sept...
...chaupron . 1 Ung de ses enffens . 1 Maître Illere decepieur...
...de saint pierre . 2 Deulx de ses filles aigée de quinze ans...
...veuve moutoulloys et deulx de ses filles de feu guy patter...
...bridard luy decedda et une de ses filles . [ Page 28 ] 2 Le ...
...potier de Jehanne une de ses grandes filles aigée de dix...
...de feury tailleur et troys ses effens et la brue Femme aigée...
...3 Pierre Lesprine et deulx de ses enffans l'ung aigé de six...
...2 Jolly commeur ung de ses grandz garsons aigé de quinze...
...tixerant en cerges et troys de ses enffans . 2 Monsieur de...
...maître tounerz luy et deux de ses enffans . 2 En la maison...
...en draps luy et un de ses effens aigé de quatre ans . 1 En...
...maison de bissereau ung de ses effens aigé de cinq ans . 1...
...3 Borget sa femme et ung de ses enffans et sa breu aigée de...
2: 1526, 12 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
15 hits    
...gouverneur de Touraine , pour ses seigneuries de Montrésor...
...de usage plain et pour toutes ses necessitez en la forest de...
...lequel aurait baillé ses conclusions par escript et, tout...
...en la qualité qu’il procede et ses hoirs descendans de luy,...
...en ce commectre abuz tant par luy que par ses familliers...
...et ses serviteurs dont il sera responsable sur peine de...
...en usant par led. seigneur de ses droiz et iceulx continuant...
...plusample vous informez de ses joissances si desnyées luy...
...en la qualité qu'il procede et ses successeurs, Seigneurs du...
...faire et construire pippes ou cuves pour mectre ses vins de...
...la creue de ses vignes dud. lieu de Bridoré et toutes et...
...abuz tant par luy que par ses familliers et serviteurs dont...
...en usant par led. Seigneur de ses droiz et iceulx continuant...
...plusample vous informer de ses joissances, si desnyees luy...
...lequel aurait baillé ses conclusions par escript pour...
3: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...l'autorisant à exercer ses droits d'exploitation de la forêt...
...avec le bois de la forêt, le pâturage de ses bêtes, le...
...panage de ses porcs et le ramassage du bois mort, remontant...
...en lad. forest par led. demandeur et ses predecesseurs soubz...
...umbre de ses redevances, et pour joir par led. demandeur des...
...du Roy qui auroit baillé ses conclusions par escript pour...
...et pennage pour toutes ses bestes ; et ensemble droit de...
4Arras : 1480, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...du roy notre seigneur par ses lieutenants, commissaires et...
...le roy a voulu et ordonne par ses premieres instructions et...
...boutique et alloit gaigner ses journees chez les maistres....
...qui semblablement gaignoit ses journees chez les maistres et...
...detencion de sa personne et de ses biens [ f° 1, v° ]. Jehan...
...eu amenagé, et n’a de quoy faire ses provisions pour tenir...
5Loches : 1526, 15 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...de prison et entretenu du Roy en ses gages et offices myeulx...
...gardé ; mais, nonobstant toutes ses charges et condempnacion...
...et au prochatz d'aucuns ses parens et amys, le Roy, comme...
...roi d' Espagne , où, grâce à ses exploits, il s'éleva jusqu’...
...entre à son service, se bat à ses côtés à Marignan et, fait...
...cappitaine du chasteau et autres ses gens cy dessus nommez....
6Loches : 1526, 9 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...du verdier de la forêt de Loches sur l'état de ses pièces...
...jutificatifs de ses comptes qu'il a toutes détruites car le...
...tenir compte d'un certain nombre de ses mises et dépenses....
...des mauvais deniers et que ses predecesseurs n’avoient pour...
7: 1526, 18 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...les violences commises contre son domicile et ses gens....
...au procureur du roi pour ses eaux et forêts se concluant en...
...qui sur ce aurait baillé ses conclusions par escript pour...
8: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...accordant de nouveau l'usage de ses droits d'exploitation de...
...par lad. demanderesse et ses predecesseurs ; le tout monstré...
...du Roy qui aurait baillé ses conclusions par escript pour l’...
9: 1526, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Procureur du Roy baillera ses conclusions contre le dit des...
...que le procureur du Roy baillera ses conclusions contre led....
10Loches : 1526, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...la révélation d'erreurs dans ses comptes, et nomination d'un...
...devant nous ; parlant à l'un de ses serviteurs, lequel luy a...
11Paris : 1518, 4 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Galloys, Jean, huissier ordinaire au grand conseil du Roi. Godin, Thomas, huissier ordinaire au grand conseil du Roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Assignation à comparaître
 Dépôt, cote :  Paris, AN, J 1027
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...maistres Claude Megissier et Pierre Regnard , ses regens et...
...entremecteurs de ses affaires trouvez en son collaige de La...
12Tours : 1423, 21 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Compte
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, CC reg. 20
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...ouvraiges de maconnerie a ses despens sur l’eglise de Saint...
...prochainement venant si comme ses choses sont plus a plain...
13: 1526, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...qui sur ce auroit baillé ses conclusions par escript pour...
14: 1526, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...dix ans en ça, quant il a rendu ses comptes au verdier, il a...
15: 1526, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...exploictz qu’ilz ont faictz en (ses) forestz, dont plusieurs...
16: 1526, 25 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...lequel auroit baillé sur ce ses conclusions par escript. Et...
17: 1526, 26 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...de cet office par le roi (ses prédécesseurs étaient choisis...
18: 1526, 26 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...que plusieurs foys il y a trouvé ses gens et serviteurs ; et...
19: 1526, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...date de sa mort, était, comme ses prédécesseurs, "maître des...
20: 1526, 4 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...ou sond. substitud eust baillé ses conclusions contre eulx...
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