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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
lieu : Paris  Supprimer le critère de tri
forme acte : Accord  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (2)
Type d'acte (1)
AccordSupprimer le critère de tri
Lieu (1)
ParisSupprimer le critère de tri
Sujet (2)
(12)
Minutes (1)
1Paris : 1548, 24 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/29
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
31 hits    
...pas de lieu-dit Montigny sur la paroisse de Couilly-Pont-...
...d’origine incertaine, attesté à la fin du XII e siècle ; 1)...
...present, comme ilz disoient, la plus grande et seyne partie...
...Paris , deuement congregez et assemblez ou son de la cloche...
...en la salle dud. college, en laquelle ilz ont accosutumé de...
...dessus dacté, transcript vers la fin de ces presentes et que...
...qu’il eust convenu faire pour la cassation et rescision dud....
...5] recongnurent et confesserent en la presence et par devant...
...pour eulx, led. temps durant, la quantité de huict arpens de...
...autre part aux terres de La Thuillerye et plusieurs aultres,...
...d’iver led. temps durant ; a la charge que lesd. preneurs...
...bonne nature de vigne et, a la fin du temps, les rendre en...
...ventes, saisines, amandes et de la condition et nature des...
...cens acoustumez estre payez en la terre et seigneurie desd....
...en bon estat et labeur ; et a la fin dud. temps, les rendre...
2Paris : 1552, 17 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/45
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
24 hits    
...e arrondissement de Paris , la rue de Bièvre est connue dès...
...son nom à une dérivation de la Bièvre , une claire rivière...
...septiesme jour de septembre, en la presence et compaignie de...
...signees “Auzonel”, passees a La Soubzterraine , aiant povoir...
...de prendre possession de la premiere bource vaccante, ou qui...
...de Senal (2) , fondé en l’Université de Paris en la rue de...
...Biefvre (3) , suivant la collation faicte aud. Pierre...
...passé, ainsi comme le contient la procuration de laquelle il...
...et de Senal , par devers et a la personne de venerable et...
...Lecourt , oud. nom, a monstré et exibé en la presence desd....
...notaires la collation faicte aud. Pougeauld par led....
...passé, signees “Pompadour”, de la premiere bource vaccante...
...prealablement sur sa cappacite en la maniere accoustumee et...
...Pinetton a dict que, pour la distribution des droictz et...
...a dict et declaré que après la prinse qu’il faict par ces...
3Paris : 1556, 7 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
19 hits    
...executoires de despens, l’un de la somme de dix livres dix...
...De Prast , et l’autre de la somme de quinze livres cinq solz...
...janvier mil. [ fin de la page, transcription interrompue ]...
...marchant et bourgeoys de la ville d’ Amyens et y demourant,...
...du Cardinal Lemoyne , demourant en la ville de Paris , fondé...
...et soubz le seel royal de la baillye d’ Amyens en dacte du...
...present M V c LVI inserees en la fin de ces presentes, de l’...
...an mil V c cinquante six, a la fin duquel testament y a ung...
...2 ] ledict Adrien en la qualité dessud. pour sond. pere en...
...choses dessusd. accomplir la volunte dud. deffunct portee...
...soy etc. Renonçans etc. Ensuict la teneur desd. lettres de...
...de garde du seel royal de la baillye d’ Amyens en lad. ville...
...Noiret , bourgeoys de la ville d’ Amyens et y demourant,...
...reliefz et tous aultres droictz requis en la prehention d’...
...icelle succession, selon la coustume des lieux ou lesd....
4Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Lettres patentes
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
17 hits    
...Accord entre la plus grande partie des bacheliers du collège...
...Cottay , bachelier formé en la faculté de theologie en...
...maistre Leon Aubert , docteur en la faculté de theologie en...
...representans quant a present la plus grande et saine partie...
...Cottay , bachellier formé en la faculté de theologie en lad....
...faisant separation d'entre la court dud. college et une...
...aux estudes d'icelluy college ; a la charge toutes-voyes que...
...yssir et sortir par aultre porte pour aller en la rue...
...sinon par la porte dud. college. Et, pour ce faire, sera...
...en lad. rue; et aussi a la charge que lesd. escolliers...
...consentement du maistre en la chambre duquel ilz auront esté...
...après designees. Et en faveur, a la requeste et supplication...
...Cottay et ce ad nutum , et a la charge que led. maistre et,...
...deuxiesme jour d'octobre. Signé en la minute : G. Cadier, G....
...le 21 novembre 1547, on trouve la mention : « Led. Cottay et...
5Paris : 1547, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits    
...et Huguet , bachelier formé en la faculté de médecine de...
...bourciers, a chascun une. À la suite, liste des membres du...
...Leon Aubert , docteur en la faculte de theologie en l’...
...representans quant a present la plus grande et saine partie...
...Huguet , bachellier formé en la Faculté de medecine en lad....
...faisant separation d’entre la court dud. college et une...
...estudes d’icelluy college, a la charge toutesvoyes que lesd....
...yssir et sortir par aultre porte pour aller en la rue,...
...sinon par la porte dud. college et pour ce faire, sera led....
...et consentement du maistre, en la chambre duquel ilz auront...
...après designees. Et, en faveur a la requeste et supplication...
...Huguet et ce ad nutum et a la charge que led. maistre et, en...
...le 21 novembre 1547, on trouve la mention : « Led. Cottay et...
...huisserie qui sera faicte en la separation dud. mur, ilz ne...
6Paris : 1548, 12 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/30
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits    
...Mathurin Jumeau , seigneur de La Jubellerye , procureur de...
...homme Mathurin Jumeau , sieur de La Jubellerye , demeurant a...
...procuration transcripte vers la fin de cesd. presentes et d’...
...pour avoir payement de la somme de soixante solz parisiz...
...pour les causes contenues en la taxe de ce faicte dacté du...
...transigé accordé et paciffié en la maniere qui s’ensuict, c’...
...nulles et asouppiz et que la main levee et tous aultres...
...Prousteau et ce tant moyennant la somme de six escuz d’or...
...de certain arrest emané de la court de Parlement dacté du...
...chacun en droict soy etc. Renonçans etc. Ensuict la teneur...
...de de la procuration : Jaques Prousteau marchant, proviseur...
...noble homme Jumeau , sieur de La Jubellerye , demeurant a...
...de certain proces pendant en la court de Parlement a Paris...
...et Fournier , messaiger de la ville de Tours d’aultre, a...
7Paris : 1554, 27 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/50
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
14 hits    
...les parties ont transigé de la manière suivante, à savoir...
...lesd. Chauveau et sa femme pour une moitié en la moitié, à...
...cause de la communauté...
...contractée par la femme dud. Chauveau avec ledit feu Charles...
...parts et portions, les cinq faisant le tout, en la moitié...
...de la somme de 200 l.t. , montant les 4 parts à 40 l.t. et...
...Charles et Jean Letourneur , à la condition de payer leurs...
...Pour éviter un procès la transaction s’est faite sur les...
...entretenu et nourri selon la clause contenue au codicille...
...parties se sont accordés sur la somme de 40 livres t. que...
...de Charles Letourneur , la somme de 15 livres t. en deux...
...s’engage à le payer à la saint Jean-Baptiste prochaine. Dont...
...transaction concernant la succession de Mandé Guessellin . [...
...son testament donné à son neveu la somme de 200 l.t. dont il...
8Paris : 1554, 23 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/51
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
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...Accord concernant la succession de Bertrand Polin ....
...conseiller du roi, trésorier de la marine du Levant, élu...
...unité de poids utlisée avant la Révolution pour les métaux...
...de compte) à 1,275 grammes. La châine d'or pesait donc ±...
...qui [ i.e. qu’il] luy font de la faire casser contre led....
...il a faict apparoir en la presence des notaires soubzsignez...
...avril mil cinq cens quarente pour raison de la restitution...
...de la chesne d’or y mentionnee pesant ung...
...sept deniers (3) , ou de la valeur et extimation d’icelle ;...
9Paris : 1556, 8 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/55
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...Paris sur les fossez devant la porte de Nesle , savoir ou...
...avoir esté faictz en la personne dud. Jehan Charton ,...
...coup de pierre faict en la teste d’icelluy Jehan Charton ,...
...dictes et proferees par la femme dud. Soulhie et sondit [...
...chevy et composé ensemble en la forme et maniere qui s’...
...esd. noms a quicté et quicte la femme dud. Pierre Soulhye et...
...confesse avoir eu et receu la somme de quatre livres douze...
10Paris : 24/3/1548  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Guillaume
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 100/28
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...celui-ci] luy a payé et baillé la somme de cinquante livres...
...marchant orfevre demeurant a Paris , sur la somme aud....
...adjugee par arrest de la court de parlement a l'encontre...
...jour de mars. Signé en la minute: O. Roger. Cothereau. Faict...
11Paris : 1584, 31 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :  Minutes |  
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...François Delisle , procureur de la même juridiction, dans le...
...un délai de 8 jours, outre la somme de 500 livres avancée...
12Paris : 1584, 13 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Cothereau, Philippe
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Accord
 Dépôt, cote :  Paris, AN Minutier Central, 6/127
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...Accord concernant la famille Mahiel [ ou Mahier]. (2 actes)...