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Mots-clés : "L Acte"

Supprimer le critère de tri

lieu : Tours

Supprimer le critère de tri

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1		Tours : 1587, 14 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Patrix, Vincent
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Inventaire après décès
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E2/41
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 9 hits	...suitte duquel contract est l’acte de prinse de possession,... ...pieces, aussi en pappier, est l’acte de congnoissance aud.... ...suytte duquel contract est l’acte de prinse de possession,... ...a la fin duquel est l’acte de prinse de possession, signé... ...tout payé contant, avec l’acte de prinse de possession signé... ...prinse de possession et l’acte de ratiffication des femmes... ...contract, a la fin duquel est l’acte de prinse de possession... ...en la suytte d’icelluy est l’acte de la prinse de possession... ...Gelays et autres, avec l’acte d’insignuation dud. contract,...

2		Tours : 1587, 14 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Patrix, Vincent
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Inventaire après décès
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E2/41
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 6 hits	...en la suytte duquel est l’acte de prinse de possession et... ...sur le doz duquel est l’acte d’insignuation d’icellui,... ...doz duquel contract est l’acte de prinse de possession desd.... ...la suytte duquel contract est l’acte de prinse de possession... ...fin duquel contract est l’acte de prinse de possession desd.... ...a la suytte duquel est l’acte de prinse de possession et,...

3		Tours : 1560 (n.s.), 10 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Lefebvre, Robert, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E4/17
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...jouir ». – (e) Morceau de l’acte disparu. – (f) lesquelz ,... ...marge. – (i) Morceau de l’acte disparu. – (j) sans prejudice... ...comme apparoissoit par l’acte et contract que en fut faict...

4		Tours : 1561, 23 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foucher, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procuration
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E9/13
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...ellection de Tours , avec l’acte de reception et institution... ...en icelluy et pareillement l’acte de cautions par led....

5		Tours : 1566, 26 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Terreau, Barthélémy, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Cautionnement
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/74A
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...dudit seigneur viconte l’acte et appontement de par a[...]... ...d’icelle l’avoit juré de l’acte ou apposition de parties...

6		Tours : 1579, 2 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Aubert, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Promesse
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/404
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...identique à celle en bas de l’acte que nous avons consulté –... ...un autre exemplaire de l’acte, ou peut-être même la grosse....

7		Tours : 1586, 17 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Aubert, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Déposition
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/417
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...en faire mention au bas de l’acte et par mesme moyen sommer... ...volante insérée dans l’acte : ] Et a par le notaire baglin...

8		Tours : 1589, 12 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bertrand, Charles, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Contrat d'apprentissage
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E5/247
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...paroisse Saint-Saturnin ). L’acte est passé dans la maison... ...Lenain n’est pas présent, il ratifie l’acte le 25 septembre....

9		Tours : 1485, 5 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours. Fouquet, Jean.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/288
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...pour 8 livres tournois. [L’acte donne beaucoup de détails]....

10		Tours : 1486, 13 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/288
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Busse et Perrin Aubert ; l’acte n’a pas été rédigé et a été...

11		Tours : 1486, 19 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours. Fouquet, Jean.
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Reconnaissance de dette
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/288
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...3 semaines après Pâques. L’acte a été biffé dans en raison...

12		Tours : 1490, 22 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Accord
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/3
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...du roi, présent à l’acte, se porte plège et principal...

13		Tours : 1492, 26 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Vincent, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/290
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...l. 15 s. 4 d.t. Témoin de l’acte : Pierre Aubert , ouvrier...

14		Tours : 1492, 9 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Déposition
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/4*
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...pourrait et qu’au sujet de l’acte de donation, à leur avis,...

15		Tours : 1496, 23 décembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Portays, Pierre, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Marché
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8/291
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...les quatre partenaires de l’acte de garantie passé ce jour...

16		Tours : 1502, 07 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Bail
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/17
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...d'une pièce de vigne. Dans l’acte suivant rédigé le même...

17		Tours : 1502 (n. s.), 11 février Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/17
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...avant la formalisation de l’acte de vente, en présence des...

18		Tours : 1503 (n. s.), 24 janvier Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/18
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...avant la formalisation de l’acte faite en présence des...

19		Tours : 1504, 7 juin Accéder au document
	Autorité émettrice :	Jaloignes, Jean, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/7
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...Blois , 29 mai 1504). Par l’acte du 7 juin 1504, Saint-...

20		Tours : 1513, 21 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Acte de vente
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/16
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 1 hit	...été fait. Il ressort de l’acte suivant que ladite part monte...

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