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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
collection : Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527  Supprimer le critère de tri
auteur : Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts  Supprimer le critère de tri
auteur : Hotman, Pierre, conseiller du roi  Supprimer le critère de tri
auteur : Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549::1526-11-05  Supprimer le critère de tri
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Auteur (3)
Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêtsSupprimer le critère de tri
Hotman, Pierre, conseiller du roiSupprimer le critère de tri
Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roiSupprimer le critère de tri
Date (1)
1500-1549Supprimer le critère de tri
1526-11-05Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Lieu (1)
(3)
Sujet (1)
Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527Supprimer le critère de tri
1: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches en...
...faveur des chanoines de la Notre-Dame de Loches , opposée au...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'usage sur la forêt ; droits qui leur seront...
...substitud deffendeur : veue la requeste a nous presentee par...
...blanc ] jour de [ blanc ] pour la verifficacion de laquelle...
...proceder diffinitivement à la pleine [ f. 54v° ] delivrance...
...et sur iceulx, ensemble sur la forme de joir et user, nous...
...se bon leur semble, dedans la huitaine ensuivant, pour, le...
2: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...en faveur de la communauté conventuelle de Beaulieu-lès-...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'exploitation sur la forêt ; droits qui leur seront...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste a nous presentee...
...que proceder diffinitivement a la delivrance et main levee...
...et pasturage qu’ilz pretendent en la forest de Loches et ce...
...dedans troys jours ; et a la huitaine ensuivant, [ f. 55r° ]...
3: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Consignation de la lecture par le...
...greffier commis à la réformation des forêts royales à...
...officiers, dont sept sergents, de la forêt de Loches ....
...son lieutenant general et a la requeste du procureur general...
...ou siege royal et ordinaire de la ville de Loches, les deux...
...patentes du Roy, desquelles la coppie est demeuree entre les...
...Hugues Mandin , juge de la prevosté dud. Loches , maistre...
...VI, n° 22217 et Boulay de la Meurthe, Histoire des Guerres...
...et en Touraine (Mémoire de la Société Archéologique de...