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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
collection : Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527  Supprimer le critère de tri
auteur : Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts  Supprimer le critère de tri
auteur : Hotman, Pierre, conseiller du roi  Supprimer le critère de tri
auteur : Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549::1526-11-07  Supprimer le critère de tri
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Auteur (3)
Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêtsSupprimer le critère de tri
Hotman, Pierre, conseiller du roiSupprimer le critère de tri
Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roiSupprimer le critère de tri
Date (1)
1500-1549Supprimer le critère de tri
1526-11-07Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Lieu (1)
(3)
Sujet (1)
Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527Supprimer le critère de tri
1: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
24 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise en faveur de...
...droits d'exploitation de la forêt, dont un droit de garde...
...de son hébergement appelé la garde Heron , lesquels, d'après...
...documents présentés durant la procédure, remontent au XIV e...
...quictances du verdier de la forest de Loches ; deux lettres...
...par nous et nostre greffier sur la pretendue possession et...
...les redevances acoustumees sur les usagers de la garde dud....
...hebergement, qui est appellé la garde Heron ; et quant aux...
...mectront hinc inde par devers la court dedans quinzaine, et...
...sergement (3) en lad. garde vulgairement appellee la garde...
...Heron , soubz la main de justice pour executer et faire tous...
...et Dargouges . Prononcé en la presence de venerable et...
...en Lochois”, dans Bulletin de la Société Archéologique de...
...lui qui, en 1410, ordonne la réformation de la forêt de...
2: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
13 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise en faveur d' Achille...
...ses droits d'exploitation de la forêt tels que le droit...
...d'édifier avec le bois de la forêt, le pâturage de ses...
...aux usagers. ” Du Cange donne bien la forme latine vimarium...
...usagiers demourans audedans de la garenne d’icelle forest de...
...d’autre part ; [ f. 59v° ] veu la requeste a nous presentee...
...pasturage et pennage en la forest de Loches , a cause de...
...hebergement d’ Orfons , pour la verifficacion de laquelle il...
...sera dit que aud. demandeur, en la qualité que dessus, avons...
...d’ Orfons pour en joir en la forme et maniere qui s’ensuit :...
...par droit. Prononcé a Loches en la presence de noble homme...
...et forests (Paris, 1610) la forme erronée “viviaire” ainsi...
3: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise...
...en faveur des habitants de la garenne royale comprise entre...
...leurs droits d'exploitation de la forêt tels que le pâturage...
...nous n’avons pu y tenter la moindre recherche. Tout au plus...
...et habitans en et au dedans de la garenne du Roy entre l'...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste presentee par...
...sans prendre autre boys qu’en la qualite que dessuz et sans...
...droit. Prononcé à Loches en la presence de honnorable homme...
...Villepervoire , procureur de la communité de Beaulieu (2) ,...