1 | : 1526, 12 octobre Accéder au document | ||
Autorité émettrice : | Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. | ||
Forme de l'acte : | Registre, divers | ||
Type d'acte : | Procès-verbal | ||
Dépôt, cote : | Paris, AN, Z1E 1133 | ||
Collection : | Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 | ||
Exemple d'occurrences : 44 hits | ...i. e. vert et gisant à terre). cf. Devèze, La vie... ...de la forêt française au XVI ème siècle , Paris, 1961, vol.... ...à l'utilisation du bois de la forêt de Loches par René de... ...droiz par luy pretenduz en la forest de Loches , d'une part,... ...deffendeur d'autre ; veue la requeste a nous presentee par... ...du lieu de Bridoré en la chastellenie de Loches , advenue... ...pour toutes ses necessitez en la forest de Loches , comme il... ...Roy nostre Sire, refformateurs de la forest de Loches . Item... ...Gigault , lors verdier de la forest de Loches , dactees du... ...de lad. forest et selon la commodité et possibilité... ...3) . Prononcé à Loches en la presence de noble homme Ysaac... ...pour en joir et user en la maniere qui s'ensuit ; c'est... ...aud. demandeur [ f. 48v° ] en la qualité qu’il procede et... ...luy en fauldra pour la provision et chauffage de son hostel... ...de lad. forest, le tout selon la commodité et possibilité de... |