Powered by XTF Index des lieux

De minute en minute 2.0

Mots-clés : "L"  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
Résultats  31 Documents
Trié par :  
Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: 1 2  Suivant
Forme de l'acte (3)
Type d'acte (1)
Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (3)
(16)
Loches (6)
Bourges (1)
1Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
28 hits    
...Binet , chanoines de l’Eglise de Tours et commissaires...
...les doyen et chappictre de l’eglise de Tours demandeurs et...
...curé ou vicaire perpetuel de l’eglise paroichial de Saint-...
...seigneuries et que entre autres l’eglise et paroisse dudit...
...Branch et tous autres qui l’avoient voullu veoir et scavoir...
...contre ledit Gaultier qui a l’execucion dicelle s’estoit...
...vallable cause que au contraire l’opposition dudit Gaultier...
...et autres quelzconques dont l’on a acoustume a paier dixme....
...et administracion des sacremens a l’ excercice de quoy luy...
...eglise paroichiale et eust l’administracion et excercice des...
...personnes requises pour l’administracion desditz sacremens...
...chanoynes prebendez en l’eglise de Tours et commissaires...
...paix pour le present et pour l’advenir entre eulx et leurs...
...venerables doyen et chappictre de l’eglise de Tours tout et...
...vieilles que autres que l’on vouldroit dire estre novalles...
2Tours : 1509, 2 janvier  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Jaloignes, Jean, notaire à Tours. Gaveau, Etienne, notaire à Tours. 
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/7
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
28 hits    
...Binet , chanoines de l’Eglise de Tours et commissaires...
...les doyen et chappictre de l’eglise de Tours demandeurs et...
...curé ou vicaire perpetuel de l’eglise paroichial de Saint...
...seigneuries et que entre autres l’eglise et paroisse dudit...
...Branch et tous autres qui l’avoient voullu veoir et scavoir...
...contre ledit Gaultier qui a l’execucion dicelle s’estoit...
...vallable cause que au contraire l’opposition dudit Gaultier...
...et autres quelzconques dont l’on a acoustume a paier dixme....
...et administracion des sacremens a l’ excercice de quoy luy...
...eglise paroichiale et eust l’administracion et excercice des...
...personnes requises pour l’administracion desditz sacremens...
...chanoynes prebendez en l’eglise de Tours et commissaires...
...paix pour le present et pour l’advenir entre eulx et leurs...
...venerables doyen et chappictre de l’eglise de Tours tout et...
...vieilles que autres que l’on vouldroit dire estre novalles...
3: 1526, 22 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...en la forêt de Loches à payer 939 l. 30 s.t. d'amende, pour...
...à la requeste dud. demandeur a l’encontre desd. deffendeurs,...
...eaues et forestz demandeur, a l’encontre desd. Jehan Thouart...
...et Deforges avons suspenduz de l’exercice de leurs offices...
...prochains venant ; et pour l’amende pecuniaire envers le Roy...
...et leur est enjoinct a l’advenir de eulx bien honnestement...
...le XXII e jour d’octobre, l’an mil cinq cens vingt six ;...
...d’eulx et seul pour le tout, a la descharge touteffois l’un...
...de l’autre, consigneront et mectront entre les mains de me...
...troys livres sept solz, sauf l’erreur du calcul, pretenduz...
...il verra estre affaire pour l’interest dud. Sire par devant...
4: 1526, 26 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...dans cette charge en 1521 ; l’avocat du roi, Jean Brachet (...
...vouloir du Roy nostre Sire, pour l’absence de maistre Emond...
...avons enjoinct que, pour l’advenir, en faisant leur rapport...
...affin que plus facillement l’on puisse juger desd. forfaiz...
...XX e jour de septembre, l’an mil cinq cens vingt six. (1) ”...
...Pendant plus de 20 ans « l’infatigable Pierre Hotman » (...
...des forêts les plus importantes du Midi que l’hostilité des...
...Parlementaires toulousains l’obligera à quitter avant...
...la fin de sa mission ; l’année suivante on le trouve à Eu...
...Gaultier et Jehan Guenon l’aisné, et au regard de Guillaume...
5: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
8 hits    
...la garenne royale comprise entre les rivières de l' Indre ,...
...de l' Indrois et le ruisseau de Baugerais , les autorisant à...
...et habitans en et au dedans de la garenne du Roy entre l'...
...Indre , l' Indroys et le ruisseau de Baugerays , demandeurs...
...led. procureur du Roy pour l’interest dud. Sire et eu, sur...
...pour douze deniers d’ouvrage, l’ebranchage des boys tumbez...
...de lad. forest qui est entre les deux rivieres de l' Indre ,...
...de l' Androys , sans prendre autre boys qu’en la qualite que...
6Loches : 1518  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boissimon, Jean, procureur et receveur de la ville de Loches
 Forme de l'acte :  Pièce comptable
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
7 hits    
...des pauvres de la ville durant l’épidémie de peste qui...
...a ravagé la cité durant l’exercice de Mamyneau , entre 1516...
...presence du lieutenant et de l’advocat du roy VII s. VI d....
...mené la fille de Fretault a l’aumone XVIII d. Item, pour...
...baillé pour les pouvres de l’oustel Dieu par plusieurs foys...
...s’an furent allez a la femme de l’oustel Dieu et à Rabbier a...
...par M e Denis Mamyneau , l’ung desd. esleuz, a plusieurs...
7Tours : 1514, 6 février (n. s.)  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/23
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
6 hits    
...de Saint-Julien , de reporter de dix jours l’élection...
...de l’abbé de Saint-Julien ....
...Extraits ] « estant en l’abbaye de Saint-Jullien dud. Tours...
...et affaires, » [...] « que en l’assignation derreniere, qui...
...ladite décision étant de reporter de dix jours l’élection...
...de l’abbé de Saint Julien. Témoins : maîtres Georges Jomar ,...
8: 1526, 18 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...e dud. moys : Jehan Guenon l’aisné , sergent en la forest de...
...des Fumée , donnée en appendice à L’Abbaye de Beaulieu-lès-...
...faisons que la partie de 700 l. t. couchee ou compte de la...
...procede de la somme de 2767 l. 3 s. 4 d. t. que luy avons...
...la garde Dupont et jusques a l’estimacion de deux cens piedz...
9: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
5 hits    
...de Merloco…” dactee de l’an mil troys cens vingt troys ;...
...aultres lettres, dactees de l’an mil IIII c octante huit ;...
...qui a present est, dactees de l’an mil cinq cens et seize ou...
...du V e jour de septembre l’an mil V c X, avecques les...
...y puisse avoir regect pour l’advenir ; le tout sans abuz et...
10: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...rapportée à vimere/vimaire. — (2) rivière de l' Indrois ....
...Loches qui s’estend oudedans des deux rivieres de l’ Indre...
...et l’ Androys (2) et le ruisseau de Baugerays , hormis...
...le VII e jour de novembre, l’an mil cinq cens vingt six. (1)...
11: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...ses conclusions par escript pour l’interest dud. Sire. Tout...
...feu Colin Heron dame de l’ebergement, appellé l'ebergement...
...de Loches , demanderesse a l’enterinement d’une requeste...
...lettres royaulx dactees de l’an mil III c IIII xx XIX ; le...
12Loches : 1526, 15 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...si La Roche représente bien l’ancien fief dépendant de la...
...XII de Jean d'Auton . Après l’échec de la campagne de 1503-...
...au grade de colonel général de l’infanterie. Il fut fait...
...prins en sa garde jusques a l’estimacion de deux cens piedz...
13Tours : 1512, 24 mai  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/23
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...de Nouzilly et fermier de l’abbaye dud. abbé de Saint-Julien...
...du port dud. lieu appartenant a l’abbé de Saint-Julien dudit...
...de Nouzilly et fermier de l’abbaye dud. abbé de Saint-...
...ses dommages et interestz a l’encontre de luy, auquel Riete...
14Tours : 1512, 29 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/23
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...Procès-verbal de l’offre par vénérable personne maître Jehan...
...en théologie et curé de l’eglise parroissiale de monseigneur...
...et Abel Legay , pitancier de l’abbaye et couvent de Saint-...
...la cure de Saint-Saturnin  ; l’offre n’est pas rejetée, sans...
15: 1526, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...d'ancien français ). À la fin de l’Ancien Régime, à Tours ,...
...Avons fait venir Pierre Brachet l’aisné, pere dud. Brachet ,...
...Brachet avons condempné pour l’interest du Roy, en la somme...
16Tours : 1523, 17 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Viau, Etienne, notaire royal
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/42
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
3 hits    
...Honorable homme Martin François , maître de l’œuvre de...
...maçonnerie de l’ Église de Tours , est témoin. Il s’agit d’...
...a redonné la vue à un fils de l’imprimeur André Trihollet ....
17: 1526, 25 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...substitud pour venir dire pour l’interest dud. Sire, ce qu’...
...2) . ” Ensuit la clause de l’autre chartre dactee de l'an...
18: 1526, 26 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...a confessé le rapport contenu de l’autre part et par avoir...
...le dit raport, nous l’avons condempné et condampnons en...
19: 1526, 30 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...mencion de la recepte de l’usage du sieur d' Orfons et ce...
...auront esté prins et, selon l’ordonnance, sera tenu juger...
20Bourges : 1545, 9 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1115
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...Les hommes se sont rendus en l’ hôtel de Girard assis rue...
...de 26 toises de longueur et l’un des corps de la maison, le...
Page: 1 2  Suivant