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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
auteur : Hotman, Pierre, conseiller du roi  Supprimer le critère de tri
date : 1500-1549::1526-11-05  Supprimer le critère de tri
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Date (1)
1500-1549Supprimer le critère de tri
1526-11-05Supprimer le critère de tri
Forme de l'acte (1)
Type d'acte (1)
Lieu (1)
(3)
1: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches en...
...faveur des chanoines de la Notre-Dame de Loches , opposée au...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'usage sur la forêt ; droits qui leur seront...
...substitud deffendeur : veue la requeste a nous presentee par...
...blanc ] jour de [ blanc ] pour la verifficacion de laquelle...
...proceder diffinitivement à la pleine [ f. 54v° ] delivrance...
...et sur iceulx, ensemble sur la forme de joir et user, nous...
...se bon leur semble, dedans la huitaine ensuivant, pour, le...
2: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...en faveur de la communauté conventuelle de Beaulieu-lès-...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'exploitation sur la forêt ; droits qui leur seront...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste a nous presentee...
...que proceder diffinitivement a la delivrance et main levee...
...et pasturage qu’ilz pretendent en la forest de Loches et ce...
...dedans troys jours ; et a la huitaine ensuivant, [ f. 55r° ]...
3: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Consignation de la lecture par le...
...greffier commis à la réformation des forêts royales à...
...officiers, dont sept sergents, de la forêt de Loches ....
...son lieutenant general et a la requeste du procureur general...
...ou siege royal et ordinaire de la ville de Loches, les deux...
...patentes du Roy, desquelles la coppie est demeuree entre les...
...Hugues Mandin , juge de la prevosté dud. Loches , maistre...
...VI, n° 22217 et Boulay de la Meurthe, Histoire des Guerres...
...et en Touraine (Mémoire de la Société Archéologique de...