XTF : Résultat de la recherche

Mots-clés : "L"

Supprimer le critère de tri

forme acte : Procès-verbal

Supprimer le critère de tri

Résultats 65 Documents

Modifier la recherche | Nouvelle recherche
Page: Précédent 1 2 3 4 Suivant

21		Arras : 1479, 14 août Accéder au document
	Autorité émettrice :	Moreau, Jean, commissaire du roi. Cerisay, N. de, commissaire du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, EE 3
	Collection :	Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483
	Exemple d'occurrences : 5 hits	...de-Touraine, aujourd'hui Descartes , ch. -l. com. , dep.... ...Indre-et-Loire. —(2) Langeais , ch. -l. com. , dep.... ...Indre-et-Loire. — (3) Montrichard , ch. -l. com. , dept.... ...et-Loire. — (4) Pour Montbazon , ch. -l. com. , dep. Indre-... ...5) Pour Azay-le-Rideau , ch. -l. com. , dep. Indre-et-Loire....

22		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 5 hits	...Dubois , esguilletier Darnee l’aisné , fornier apres menuyt... ...Audoart , texier Jehan R[…]l, texier Michau Gorget et son... ...Le Megre , peletier A l’ Escorcherie Hugues, chausetier... ...Picquet , tonnelier Jehan Darnee l’aisné , bolengier Jehan... ...Guillaumin Bodin , mercier A l’ Escorcherie Jehan de La...

23		: 1526, 7 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...rapportée à vimere/vimaire. — (2) rivière de l' Indrois .... ...Loches qui s’estend oudedans des deux rivieres de l’ Indre... ...et l’ Androys (2) et le ruisseau de Baugerays , hormis... ...le VII e jour de novembre, l’an mil cinq cens vingt six. (1)...

24		: 1526, 7 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...ses conclusions par escript pour l’interest dud. Sire. Tout... ...feu Colin Heron dame de l’ebergement, appellé l'ebergement... ...de Loches , demanderesse a l’enterinement d’une requeste... ...lettres royaulx dactees de l’an mil III c IIII xx XIX ; le...

25		Loches : 1526, 15 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...si La Roche représente bien l’ancien fief dépendant de la... ...XII de Jean d'Auton . Après l’échec de la campagne de 1503-... ...au grade de colonel général de l’infanterie. Il fut fait... ...prins en sa garde jusques a l’estimacion de deux cens piedz...

26		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...Christofle Guy , chartier a l’artillerie (a) Macé Gaves ,... ...Bastien , chausetier a. a l’artillerie , marge de gauche,... ...texier apres mynuit A l’ Escorcherie Philippom Herault ,... ...Jehan Proust , pescheur A l’ Escorcherie Cardin Le Cordier...

27		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...Jaquest Dutartre , cordier A l’ Escorcherie Macé Postier ,... ...Michaut Jahan , taneur A l’ Escorcherie Gilet Jouit ,... ...Lambert , orfevre Vincent L’esperonnier La tour Bonnart... ...barocier A la guerite de l’ Escorcherie Pierre Marcher dit...

28		Tours : 1512, 24 mai Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/23
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...de Nouzilly et fermier de l’abbaye dud. abbé de Saint-Julien... ...du port dud. lieu appartenant a l’abbé de Saint-Julien dudit... ...de Nouzilly et fermier de l’abbaye dud. abbé de Saint-... ...ses dommages et interestz a l’encontre de luy, auquel Riete...

29		Tours : 1512, 29 novembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/23
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 4 hits	...Procès-verbal de l’offre par vénérable personne maître Jehan... ...en théologie et curé de l’eglise parroissiale de monseigneur... ...et Abel Legay , pitancier de l’abbaye et couvent de Saint-... ...la cure de Saint-Saturnin ; l’offre n’est pas rejetée, sans...

30		: 1526, 20 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...d'ancien français ). À la fin de l’Ancien Régime, à Tours ,... ...Avons fait venir Pierre Brachet l’aisné, pere dud. Brachet ,... ...Brachet avons condempné pour l’interest du Roy, en la somme...

31		Bourges : 1564, 21 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Bonnet, Michel, notaire à Bourges
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Bourges, AD 18, E1571
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Alabat s’est transporté en l’hôtel et domicile de Guillaume... ...présidial pour répondre sur l’offre de 100 l.t. , 1 s.t. , 3... ...que la veuve voulait délivrer sans préjudice de l’appel....

32		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...menuyt Clement Contrart , maçon L’oste pres Sazazin, texier... ...Suplicelle gendre […] A l’ Escorcherie de devant ledit […]... ...Denis Phelipeaux , notonner A l’ Escorcherie Godefroy Le...

33		Tours : 1465 Accéder au document
	Autorité émettrice :	Tours, corps de ville
	Forme de l'acte :	Registre de délibérations
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, BB reg. 11
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Jaquet Annieil , pescheux A l’ Escorcherie Macé Caude ,... ...texier […] Perault , cousturier A l’ Escoherie Symonet Henry... ...Leber Rogier Barron , texier A l’ Escorcherie Jehan Mesdes ,...

34		Tours : 1523, 17 avril Accéder au document
	Autorité émettrice :	Viau, Etienne, notaire royal
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E1/42
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Honorable homme Martin François , maître de l’œuvre de... ...maçonnerie de l’ Église de Tours , est témoin. Il s’agit d’... ...a redonné la vue à un fils de l’imprimeur André Trihollet ....

35		Tours : 1562, 31 juillet Accéder au document
	Autorité émettrice :	Lefebvre, Robert, notaire à Tours
	Forme de l'acte :	Expédition notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AM Tours, EE 5
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Houtruau , greffier commis a l’exercice dicelluy greffe... ...et aultres officiers de l’ellection dudit Tours Maistre... ...Fortin Masitre Jehan Salmaty L suspect Pierre Duchamp [ f°...

36		Tours : 1628, 23 mars Accéder au document
	Autorité émettrice :	Hamart, François
	Forme de l'acte :	Minute notariale
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Tours, AD 37, 3E8
	Collection :	Documents sur le protestantisme en Touraine
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Mathieu Cotière , pasteur de l’Église Prétendue Réformée... ...de Tours , Daniel Jumeau l’aîné, marchand, ancien de la dite... ...a été baptisée au temple de l’Église réformée et a été nommé...

37		Tours : XVe siècle, dernier quart Accéder au document
	Autorité émettrice :	Indéterminée
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, BnF, ms. fr. 2912
	Collection :
	Exemple d'occurrences : 3 hits	...Nostre Seigneur. [ 188 ] L’omme pecheur. [ 189 ] Saincte... ...Sainct George. [ 199 ] L’ame devoste. [ 200 ] Griselidis. [... ...204 ] Le pelerinaige de l’ame. [ 205 ] Le pelerin Sainct...

38		: 1526, 25 octobre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...substitud pour venir dire pour l’interest dud. Sire, ce qu’... ...2) . ” Ensuit la clause de l’autre chartre dactee de l'an...

39		: 1526, 26 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...a confessé le rapport contenu de l’autre part et par avoir... ...le dit raport, nous l’avons condempné et condampnons en...

40		: 1526, 30 septembre Accéder au document
	Autorité émettrice :	Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi.
	Forme de l'acte :	Registre, divers
	Type d'acte :	Procès-verbal
	Dépôt, cote :	Paris, AN, Z1E 1133
	Collection :	Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527
	Exemple d'occurrences : 2 hits	...mencion de la recepte de l’usage du sieur d' Orfons et ce... ...auront esté prins et, selon l’ordonnance, sera tenu juger...

Page: Précédent 1 2 3 4 Suivant