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Mots-clés : "La"  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
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Type d'acte (1)
Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (8)
Tours (36)
(27)
Bourges (19)
Loches (8)
Preuilly-sur-Claise (5)
Arras (2)
Paris (2)
Plessis-lès-Tours (1)
41Arras : 1479, 14 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Moreau, Jean, commissaire du roi. Cerisay, N. de, commissaire du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
13 hits    
...roi à Franchise ( Arras ) de la réception et de l'inspection...
...des qualités des quarante-sept ménagers de la ville de...
...Tours venus sous la direction de Jean Bertrand et Jean de...
...et des sommes payées par la ville pour l'entretien pendant...
...juques a ung an au despens de la ville. Aussi, si il y a...
...et delivreront ung escu d'or pour la relever. Et outre...
...feroient lesdits paiement en la presence de deux des grans...
...N. de Cerisay, [...]. (1) La Haye-de-Touraine, aujourd'hui...
...de Bray commis et depputez de la ville de Tours , nous ont...
...Chateaurenault , Ligueil , La Haye (1) , Langés (2) ,...
...avons renvoyez et reffusez en la presence desdits commis et...
...ce jour compris ensemble la voicture d'eulx, leurs femmes,...
...chef de maison LX s. , pour la femme XL s. , pour chacun...
42Tours : 1479, 5 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Travers, Jean, lieutenant général en Touraine. Pichot, Martin, élu des aides en Touraine. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
13 hits    
...par les corporations de la ville de Tours pour partir à...
...Charruau , bouchier pour Ligueil LX l. Jehan de La Pierre ,...
...marchant pour la Haye en Tou[r]aine (17) C l. Jehan...
...Langés (18) XLVI l. Jehan de La Fontaine , texier pour Bleré...
...sur le fait des aides en la ville et election de Tours ,...
...pour aller demourer en la ville d' Arras , et lesquelles...
...seings manuelz et scellé de noz seaulx. Fait en la maison...
...commune de la ville de Tours le cinquiesme jour de juillet...
...bours pour aller demourer et la ville d' Arras et les sommes...
...menuzier XXX livres Morisset De La Barre , chappellier XXV...
...Philippon Mignot (11) , Jehan De La Borde , boulengiers XL...
...charron XX livres Pierre de La Roche , coutellier XX livres...
...petites villes adjoinctes à la ville et faulx bours de Tours...
43Tours : 1522 (n. s.), 4 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Foussedouaire, Jacques, notaire à Tours
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, 3E1/27
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
13 hits    
...seigneur de Jallanges et de La Bourdaisière , et beau-père...
...général des finances, de la réception d'une somme de 300...
...Juste , ancien imagier du roi, pour la vente d'une maison...
...située à proximité de la porte...
...de La Guerche , dans Tours , et qui fait suite à un...
...précédentes relatives à la maison donnée par Babou à...
...Anthoine Juste , pour raison de la maison par luy vendue...
...a ladite veufve sise pres la porte...
...de La Guierche . Premierement Une baille a rente de ladite...
...contant de ladite achapteuse la somme de troys cens escuz...
...finances royales et seigneur de La Bourdaisière , près de...
...entre ledit Pierre Mahy et la veufve feu Pierre Chocquet...
...Ung decret donné es assises de la trésorerie, en l'eglise...
44Bourges : 1545, 9 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Arnoulx, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1115
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...une maçonnerie du côté de la rue longue de 6 toises et demie...
...et charpenterie que couverture de la besogne pour 30 l.t. au...
...se sont rendus ensuite en la maison de Françoise Framberge ,...
...veuve de Nicolas Perdyn . La maison a été visitée et paraît...
...raison de sa situation, et la veuve a affirmé que sa maison...
...fut à feu Pierre Roussard maître de la monnaie de Bourges et...
...Procès-verbal de la visite de plusieurs maisons à...
...à Bourges se sont transportés à Bourges en la rue...
...de la Narrete en et au-dedans d’une maison et ses...
...leur serment, ont visité à la requête de Jeanne Duvergier ,...
...visite, ils ont affirmé que la maison de Vulcob est de 26...
...longueur et l’un des corps de la maison, le grand corps de...
45Bourges : 1550, 23 avril  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Berault, notaire à Bourges
 Forme de l'acte :  Minute notariale
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Bourges, AD 18, E1311
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...et billon, nonobstant que par la dernière ordonnance du roi...
...sa charge de laquelle dépend la recette dudit de Vulcob et...
...s’il fait le contraire la somme tomberait sur lui. Partant...
...Vulcob de recevoir de Jacques Le Grant , leveur de la taille...
...de la gendarmerie imposée...
...à Levroux , la somme de 52 l.t. , 10 s.t. [...
...enrichie] Jacques Le Grant soi-disant leveur de la taille...
...de la gendarmerie imposée sur...
...les habitants de la ville et paroisse de Levroux s’est...
...recevoir les deniers de l’état de la gendarmerie auquel Le...
...Grant a offert payer la somme de 52 l.t. , 10 s.t. pour le...
...Bochetel receveur pour le roi en la généralité de Languedoïl...
46Loches : 1518  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Boissimon, Jean, procureur et receveur de la ville de Loches
 Forme de l'acte :  Pièce comptable
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AD 37, E DEPOT 132/CC 13
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...Loches , au profit des pauvres de la ville durant l’épidémie...
...de peste qui a ravagé la cité durant l’exercice de...
...baillé pour les pouvres durant la peste et aussi pour faire...
...porteulx. Et premièrement, pour la Picquarde , je baillé à...
...pouvres du moulin a pappier en la presence du lieutenant et...
...à Denys Gervays pour avoir esté aux afferes de la ville...
...en la presance de Monsieur le lieutenant III s....
...d. Item, pour avoir mené la fille de Fretault a l’aumone...
...Item, pour avoir fait enterrez la femme de Jehan Bergez XX...
...pour avoir fait enterrer la femme de Huguet Michau XXX s....
...porteulx s’an furent allez a la femme de l’oustel Dieu et à...
...personnes par le temps de la peste tant pour avoir du pain,...
47Loches : 1526, 2 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...Thouart qui a disparu suite à la révélation d'erreurs dans...
...le seigneur d'Orfons pour l'usage de la forêt de Loches ....
...ordonné au lieutenant de la forest de Loches de ne prendre...
...Dordillon a mis au greffe de la court de ceans certaines...
...des redevences de l'usage de la forest de Loches deuz par...
...chacun an au Sieur d'Orfons . (1) La Folaine : il s'agit...
...ici du moulin de La Folaine, sur l’ Indrois , qui dépendait...
...à Loches : Pierre Theret , sergent de la forest de Loches a...
...rapporté au greffe de la court de ceans que ce jourduy...
...a fait responce qu'il estoit allé à La Foleyne (1) voir son...
...a rapporté au greffe de la court de ceans que ce jourduy,...
...Gigault , nagueres verdier de la forest de Loches, de...
48Tours : 1465  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 11
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...guet et à l'arrière guet de la ville de Tours , pour treize...
...Quartier d'amont (est de la ville). Pour les cinquième et...
...Macé Devy , borchier A la Foire-le-Roy Regnault Philippes ,...
...texier Estienne Jacqueteau La tour neusve Georget Le Coute...
...Ariereguetz dudit [jour] La tour Hugon avant mynuyt Jehan...
...Brossier , barbier A la Foire-le-Roy Gillet Taupepin ,...
...Jehan Motiron , tourneux La tour neusve Simon Rog[…] ,...
...e jour Arrieguetz dudit jour La tour Feu Hugon avant mynuyt...
...Bonnet , bouchier Simon de La Planche Berthelon Esnault...
...Jehan Rer , boulengier A la Foire-le-Roy Michau Binet ,...
...maneuvre Jehan Aubert, maçon La tour neusve Mathelin...
...jour Ar[rieguetz dudit jour] La tour feu Hugon avant mynuyt...
49Tours : 1465  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 11
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
12 hits    
...guet et à l'arrière guet de la ville de Tours , pour treize...
...Quartier d'amont (est de la ville). Pour les onzième,...
...Jehan Butin , pelletier La Foire-le-Roy Loys Grosdoit ,...
...Jullien Le pelletier hoste de La Bretonne Jehan Babin ,...
...Jehan Levesque , foullon La tour neusve Pironnet Henry ,...
...Arie[reguetz dudit jour] La tour Hugon avant mynuyt Jehan D’...
...Martin Butin , pelletier La Foire-le-Roy Alain Nepveu ,...
...Thibault Bredin , escripvain La tour neusve Jehan Pierre D’...
...e jour Ariereguetz dudit jour La tour Feu Hugon avant mynuyt...
...Perrinet Dugast , brodeur La Foire-le-Roy Jehan Rogier ,...
...Regnault Filloche , escrivain La tour neusve Martin Baudet ,...
...jour Ariereguetz dudit [jour] La tour feu Hugon avant mynuyt...
50Tours : 1465  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Tours, corps de ville
 Forme de l'acte :  Registre de délibérations
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, BB reg. 11
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...guet et à l'arrière guet de la ville de Tours , pour treize...
...Quartier d'amont (est de la ville). Pour les troisième et...
...III e jour Ariereguetz […] La tour Hugon avant mynuyt Jehan...
...Estienne Bidon , menusier A la Foire-le-Roy Jehan Lebreton ,...
...Debourt , cieurier Moricet de La Barre , chapelier Derriere...
...Martin Bernard , charpentier La tour neusve Jehan Moine ,...
...Jehan Baron […] , paveur La Guerche Cardin Boismart Colas...
...e jour Rereguetz dudit jour La tour Hugon avant mynuyt Jehan...
...chaussetier Jehan Alain A la Foire-le-Roy Macé Mosnier ,...
...Jehan Hodees , charpentier La tour neusve Mathurin Berger ,...
...coustellier Jehan Pourcelet La Guerche Simon Mereau , maçon...
51Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
11 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...en impression. [ 239 ] La mer des histoires. [ 240 ]...
...244 ] Le mirouer de la redempcion. [ 245 ] Melusine. [...
...247 ] Le doctrinal de la court. [ 248 ] Faciculus...
...250 ] Le doctrinal de la foy. [ 251 ] Maguelonne. [ 252 ]...
...f. 82r° ] [ 254 ] Le romant de la roze. [ 255 ] Boece de...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
...des vices et vertus. [ 264 ] La vengence de Jherusalem. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
52: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches en...
...faveur des chanoines de la Notre-Dame de Loches , opposée au...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'usage sur la forêt ; droits qui leur seront...
...substitud deffendeur : veue la requeste a nous presentee par...
...blanc ] jour de [ blanc ] pour la verifficacion de laquelle...
...proceder diffinitivement à la pleine [ f. 54v° ] delivrance...
...et sur iceulx, ensemble sur la forme de joir et user, nous...
...se bon leur semble, dedans la huitaine ensuivant, pour, le...
53: 1526, 7 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches émise...
...en faveur des habitants de la garenne royale comprise entre...
...leurs droits d'exploitation de la forêt tels que le pâturage...
...nous n’avons pu y tenter la moindre recherche. Tout au plus...
...et habitans en et au dedans de la garenne du Roy entre l'...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste presentee par...
...sans prendre autre boys qu’en la qualite que dessuz et sans...
...droit. Prononcé à Loches en la presence de honnorable homme...
...Villepervoire , procureur de la communité de Beaulieu (2) ,...
54Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...livres en mistaires. [ 186 ] La destruction de Troyes. [...
...187 ] La Passion Nostre Seigneur. [ 188 ] L’omme pecheur. [...
...201 ] Bien advise. [ 202 ] La vie de Job. [ 203 ] Le pelerin...
...Le mauvais riche. [ 214 ] La nativite Nostre Seigneur. [...
...Sainct Christofle. [ 217 ] La Purification Nostre Dame. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
55Tours : XVe siècle, dernier quart  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Indéterminée
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, BnF, ms. fr. 2912
 Collection :   
 Exemple d'occurrences :  
10 hits    
...État des livres écrits à la main et conservés à Tours ,...
...Moralites. [ 220 ] La langue envenimee. [ 221 ] Le roy...
...Compte et Relegua. [ 226 ] La terre. [ 227 ] Tout qui va...
...pouvre commun. [ 232 ] Le bien public. [ 233 ] La court. [...
...234 ] La chastellene du vergier. [ 235 ] Eur mondain. [...
...Pouvre de sante. [ 237 ] La chair le monde et le diable. [...
...de Dunois est situé sur la Grand rue , paroisse Saint-...
...l'hôtel de Beaune, face à la principale entrée du monastère...
...sous Charles VII , puis à la disgrâce de celui-ci, il est...
...de Charles VI . En 1517 la propriété est achetée par Louise...
56: 1526, 20 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...avoir reçu d'un verdier de la forêt de Loches , mais qui...
...d'ancien français ). À la fin de l’Ancien Régime, à Tours ,...
...a declaré au greffe de la court de ceans que, en ensuivant...
...ainsi qu'il dit apparoir par la cedulle dactee du XXII e...
...depuis ung moys ou environ fut prins en la forest et estoit...
...rompu par vent de la qualité que dessus ; et dit avoir esté...
...Jehan Gaultier , sergens de la forest de Loches [ f....
...sabotier, demeurant près la forest de Loches , saisy d'un...
...pour l’interest du Roy, en la somme de cens solz parisis et...
57: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Décision de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches...
...en faveur de la communauté conventuelle de Beaulieu-lès-...
...du procureur du roi, requérant la récupération de leurs...
...droits d'exploitation sur la forêt ; droits qui leur seront...
...deffendeur d'autre part ; veu la requeste a nous presentee...
...que proceder diffinitivement a la delivrance et main levee...
...et pasturage qu’ilz pretendent en la forest de Loches et ce...
...dedans troys jours ; et a la huitaine ensuivant, [ f. 55r° ]...
58: 1526, 5 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Consignation de la lecture par le...
...greffier commis à la réformation des forêts royales à...
...officiers, dont sept sergents, de la forêt de Loches ....
...son lieutenant general et a la requeste du procureur general...
...ou siege royal et ordinaire de la ville de Loches, les deux...
...patentes du Roy, desquelles la coppie est demeuree entre les...
...Hugues Mandin , juge de la prevosté dud. Loches , maistre...
...VI, n° 22217 et Boulay de la Meurthe, Histoire des Guerres...
...et en Touraine (Mémoire de la Société Archéologique de...
59: 1526, 6 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...Sentence de la commission de...
...réformation de la forêt de Loches prononcée à l'encontre de...
...Gigaud ), ancien verdier de la forêt, le condamnant à être...
...Prononcé à Beaulieu (1) en la presence de Charles...
...Gigaud nagueres verdier de la forest de Loches et du...
...naguieres verdier de la forest de Loches , deffendeur...
...f. 56r° ] veu le procès fait a la requeste dud. demandeur à...
...marqué boys du marteau de la verderie de lad. forest de...
...dommages et interestz, en la somme de quatre vingtz livres...
60: 1527 (n. s.), 18 mars  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
9 hits    
...de prélèvement effectué sur la recette des amendes perçues à...
...procèdures de réformation de la forêt de Loches , d'une...
...Paynet , greffier de la commission de réformation ; ce...
...royaume, atteste également de la véracité des informations...
...n.s. ) ; ordonné est que, à la requeste du procureur general...
...envoyees à Loches pour besongner au fait de la refformacion...
...de la forest dud. Loches , corriger et pugnir les abuz et...
...provenans d'icelle, nous, à la requeste que dessus et de...
...fraiz qu'il a convenu faire, la somme de deux cens livres...
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