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Mots-clés : "Chargé"  Supprimer le critère de tri
type acte : Registre, divers  Supprimer le critère de tri
forme acte : Procès-verbal  Supprimer le critère de tri
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Forme de l'acte (1)
Registre, diversSupprimer le critère de tri
Type d'acte (1)
Procès-verbalSupprimer le critère de tri
Lieu (3)
(3)
Arras (1)
Loches (1)
1Arras : 1480, 29 juillet  Accéder au document
 Autorité émettrice :  De Daillon. Baudricourt. Cerisay, N. de, commissaire du roi. Choisy. Escoullant. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Tours, AM Tours, EE 3
 Collection :  Documents tourangeaux relatifs au repeuplement d’Arras, 1479-1483 
 Exemple d'occurrences :  
4 hits    
...disans qu’ilz n’avoient charge, povoir ne commission de...
...ouvrier mais il est povre et chargé de six enfans, et est sa...
...et veu sa povreté et la grant charge d’enfans qu’il a, ne se...
...femme est trespassee et est chargé de cinq petis enfans et...
2: 1526, 24 septembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
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...de Loches par le procureur en charge de sa réformation pour...
...gros chesne, lequel estoit chargé de gland, et avoit abatu...
3: 1526, 26 août  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...déjà mentionné dans cette charge en 1521 ; l’avocat du roi,...
...juin 1523, il resignera sa charge le 5 décembre1544. Pendant...
4Loches : 1526, 15 octobre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
2 hits    
...des Suisses qu'il était chargé de rétribuer…"par quoy toutes...
...mais, nonobstant toutes ses charges et condempnacion contre·...
5: 1526, 2 novembre  Accéder au document
 Autorité émettrice :  Brosset, Emond, procureur du roi sur le fait des eaux et forêts. Munoys, Estienne, procureur au Grand conseil du roi. Hotman, Pierre, conseiller du roi. 
 Forme de l'acte :  Registre, divers
 Type d'acte :  Procès-verbal
 Dépôt, cote :  Paris, AN, Z1E 1133
 Collection :  Réformation de la forêt de Loches, 1526-1527 
 Exemple d'occurrences :  
1 hit    
...forest de Loches ; à la charge de non abatre ou faire abatre...